Codes de loi français

Article 4

Cette attestation est délivrée par une personne titulaire d'un diplôme conférant le titre de maître-nageur sauveteur. 2° Un test d'exigences préalables consistant en : a) Un entretien d'une durée de trente minutes maximum au cours duquel le candidat

Article CO 33

Le conduit ou la gaine de vide-ordures doit répondre aux conditions suivantes : - être en matériaux incombustibles ; - avoir un degré coupe-feu de traversée de soixante minutes ; - avoir des trappes PF de degré une demi-heure sur les orifices de service

Article R6153-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 14 > 80

L'interne bénéficie d'un temps de pause d'une durée minimale de quinze minutes par demi-journée en stage. Une période de nuit est comptabilisée à hauteur de deux demi-journées.

Article Annexe 1

. ― Métiers des végétaux DURÉE NATURE 1 heure et 45 minutes L'épreuve pratique consiste en la visite et l'observation individuelle d'un chantier ou d'une installation dans un jardin suivies d'une conversation avec le jury destinée à apprécier

Article Annexe II b

E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative (2) : langue vivante UF1 Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) (1) Dont 5 minutes

Article Annexe II b

E7-Épreuve d'éducation physique et sportive U7 1 CCF Ponctuel pratique CCF Épreuve facultative de langue vivante (2) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) Ponctuel oral 20 min (1) (1) Dont 5 minutes

Article Annexe II

Un maximum de répétitions doit être exécuté en deux minutes ; 2. Barèmes de cotation Les différentes épreuves sont exécutées et notées conformément aux barèmes donnés aux paragraphes ci-après.

Article Annexe 2

A cet effet, le jury met à sa disposition, après tirage au sort, une séquence enregistrée, dont la durée est comprise entre trente secondes et deux minutes.

Article 3

national du football ; - de la production d'une attestation de réussite de capacité à l'arbitrage délivrée par le directeur technique national du football ; - d'un test de démonstration technique d'un niveau national amateur d'une durée de trente minutes

Article 2

du 21 juin 1936, choisir un des modes ci-après : 1° Limitation du travail effectif à raison de huit heures par jour pendant cinq jours ouvrables, avec chômage le samedi ou le lundi ; 2° Limitation du travail effectif à raison de six heures quarante minutes

Article 1

d'une convention d'occupation précaire avec astreinte, la résidence s'entend comme étant celle qui permet au militaire d'être en mesure de rejoindre son affectation en deux heures lorsqu'il est affecté en région Ile-de-France et en une heure et trente minutes

Article 229-II-2.07

foisonnement prescrit dans les locaux de machines doit pouvoir projeter rapidement, à travers des orifices de décharge fixes, une quantité de mousse suffisante pour remplir le plus grand des locaux protégés à raison d'au moins 1 mètre d'épaisseur par minute

Article 231-2.01

L'ouverture des systèmes de déchargement doit pouvoir commencer en moins d'une minute.

Article 9

Si ces éléments circulent sur un même itinéraire, ils doivent observer entre eux un intervalle d'au moins quatre à cinq minutes environ. La formation collective peut concerner aussi bien les motocyclettes que les motocyclettes légères.

Article A4241-55-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 90 > 95

Le signal sonore se compose d'un son bref suivi d'un son prolongé qui se répète sans interruption pendant au moins quinze minutes consécutives.

Article ANNEXE III

La puissance du groupe motopropulseur électrique (puissance continue évaluée sur 30 minutes) doit être comprise dans la plage fermée : Par dérogation, la masse en charge maximale de l'ensemble admissible peut être diminuée ou supprimée par la transformation

Article Annexe

résultats des mesures des indicateurs de qualité de service mentionnés à l'article 4, les statistiques d'usage (nombre de publiphones du parc effectivement mis à disposition répartis par moyens de paiement offerts) et une évaluation du prix moyen à la minute

LEGIARTI000025397009

résultats des mesures des indicateurs de qualité de service mentionnés à l'article 4, les statistiques d'usage (nombre de publiphones du parc effectivement mis à disposition répartis par moyens de paiement offerts) et une évaluation du prix moyen à la minute

Article L1264-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 45 > 55

L'ordonnance mentionnée au premier alinéa est exécutoire au seul vu de la minute.

Article ANNEXE I

Le véhicule tracteur est capable de mettre en mouvement l'ensemble chargé à sa masse maximale sur une pente ascendante de 15 %, et ce cinq fois au cours d'une période de cinq minutes, sans que les roues motrices ne se mettent à patiner.