CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

15 115 résultats pour « Chuine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

ACCO

ACCOTEXT000052837160

—

7 octobre 2025

7 octobre 2025

périmètre d'application des critères d'ordre de licenciement, à la procédure d'information-consultation et à la négociation du PSE accompagnant le projet d'évolution des fonctions finance et supply chain

Source officielle
CC

Page 85 sur 756

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC27 résultats

Journal officiel
Radiations

CHUINE, Sophie, Pierrette, Madeleine

SIREN 931686786Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

17/02/2026

Voir →

Créations

CHUINE, Sophie, Pierrette, Madeleine

SIREN 931686786Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

11/08/2024

Voir →

Modifications diverses

S.C.I. DES DOCTEURS NAOUR CHUINE ET COLIN

SIREN 318606688Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

01/03/2023

Voir →

Radiations

S.C.I. DES DOCTEURS NAOUR CHUINE ET COLIN

SIREN 318606688Greffe du Tribunal de Commerce de Quimper

01/03/2023

Voir →

Radiations

CHUINE IMMOBILIER

SIREN 481963031Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

27/01/2023

Voir →

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00528

Cassation

16 février 2012

16 février 2012

compter du 1er février 2006 au sein de la société Prestige et collections international, puis du 1er juillet 2006 au sein de L'Oréal ; qu'il a été licencié le 26 mars 2007 pour avoir refusé un poste en Chine

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:1997:CR00770

Cassation

6 février 1997

6 février 1997

et 47 de l'ordonnance du 1er décembre 1986, procédé à un contrôle de la société " Indochine exploitation ", négociante en produits asiatiques, dont le gérant est Ky Huon X..., et de la société " La Chine

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2103841_20230413

Administratif

13 avril 2023

13 avril 2023

S'il est constant que la totalité des vins ont été expédiés en Chine et qu'une mention erronée sur la facture, à elle seule, ne fait pas obstacle à ce que la société requérante puisse se prévaloir d'un

Source officielle
CE

2ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:476047.20240405

Admin. suprême

5 avril 2024

5 avril 2024

arrêt n° 21PA06195 du 16 mai 2023, la cour administrative d'appel de Paris a rejeté l'appel formé par la société d'exercice libéral à forme anonyme (SELAFA) MJA Associés, prise en la personne de Me Chuine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd9233d

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

X... travaillait sur une chaîne de production ou des cartons pesant un poids assez important en moyenne étaient engagés ; qu'alors qu'une série de cartons étaient bloqués sur la chaîne de production dû

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C201790

Cassation

15 décembre 2016

15 décembre 2016

[E], ouvrier spécialisé chaîne dont l'horaire de travail était de 13h à 21 h ; -M.

Source officielle
CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00456_20240126

Admin. Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

Il apparaît que la page d'accueil et de nombreux posts présents sur la chaîne Youtube de M.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053609300

—

11 février 2026

11 février 2026

Avenant n°2 à durée déterminée à l’accord d’entreprise du 17 juillet 2025 portant sur la définition des établissements distincts des comités sociaux et économiques (CSE) au sein de DHL Supply Chain France

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 16

631834e40876004f131a6087

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

produits en Chine. 5- Trois marchés ont été passés pour la fabrication et l'importation de kits de supporters en 2015, le premier avec E.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

ORTA_2600566_20260202

Administratif

2 février 2026

2 février 2026

Elle soutient que : - la condition d’urgence est remplie dès lors qu’elle doit effectuer un voyage international en Chine au mois de juillet prochain ; que cette incohérence administrative entraînerait

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041840532

—

12 novembre 2019

12 novembre 2019

Avenant 1 à l'accord collectif conclu dans le cadre du projet de licenciement économique collectif résultant des projets d'évolution dans l'organisation des fonctions supports Chaine du grain et groupe

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050492372

—

31 octobre 2024

31 octobre 2024

au dialogue social dans le cadre du projet de réorganisation de la Division Pharmaceuticals, incluant Radiology, de la Division Consumer Health, incluant le GIDC, et des fonctions Support et Supply Chain

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02785

Cassation

22 novembre 2017

22 novembre 2017

sont en relation avec d'autres sociétés dans des domaines sensibles en matière de fraude et envoient des fonds à des sociétés de l'Europe de l'Est détenues par des français qui les transfèrent vers la Chine

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050997340

—

25 novembre 2024

25 novembre 2024

avenant n°5 à l'accord relatif au régime frais de santé au sein des sociétés Geodis Interservices, Geodis CL Services, Geodis Supply Chain Optimization, Geodis SCO Services et Geodis FF Services

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000053495497

—

30 janvier 2026

30 janvier 2026

AVENANT N°1 A DUREE DETERMINEE A L’ACCORD D’ENTREPRISE DU 17 JUILLET 2025 PORTANT SUR LA DEFINITION DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES (CSE) AU SEIN DE DHL SUPPLY CHAIN FRANCE

Source officielle
CC

civ1

613724cacd58014677418642

Cassation

3 avril 2007

3 avril 2007

1881 ; Attendu que la société Clearstream, se prévalant du préjudice qu'elle aurait subi du fait de la diffusion de propos diffamatoires à son égard dans l'émission "Tout le monde en parle" sur la chaîne

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007803749

Admin. suprême

13 novembre 1991

13 novembre 1991

conseil supérieur de l'audiovisuel (C.S.A.) lui a précisé les modalités de décompte des oeuvres originaires de la communauté économique européenne et des oeuvres d'expression française diffusées par les chaînes

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-12944

Admin. suprême

31 août 2020

31 août 2020

des espaces publicitaires de la télévision   : affaire communiquée Dans le prolongement de la Journée mondiale de la trisomie 21, l’association requérante fit diffuser à titre gracieux par trois chaînes

Source officielle
CC

cr

6079a8c19ba5988459c4ed19

Cassation

19 octobre 1977

19 octobre 1977

QUE, D'UNE PART, LES JUGES DU FOND ONT OMIS DE REPONDRE AUX CONCLUSIONS PAR LESQUELLES LE PREVENU FAISAIT VALOIR QUE POUR LE REGLEMENT DE SA DETTE, IL AVAIT EMIS AU MOIS DE DECEMBRE 1967 UNE PREMIERE CHAINE

Source officielle