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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 9 - B
68709fc8f0cfe7ae188fea16
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Muriel DURAND, présidente Madame Laurence ARBELLOT, conseillère Madame Sophie COULIBEUF, conseillère
Source officielleJLD
67eed9a8b848dd6814c6001e
3 avril 2025
3 avril 2025
Directeur du Centre Psychothérapique [3] et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2025 à : - Monsieur [W] [H] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officielleJLD
67eed9a8b848dd6814c6002b
3 avril 2025
3 avril 2025
Mars 2025, du représentant de l’Etat et les pièces jointes à la saisine ; Vu les avis d’audience adressés, avec la requête, le 01 avril 2025 à : - Monsieur [M] [Z] Rep/assistant : Me Marie MERCIER DURAND
Source officiellePremier Président
660e43140740db0008fa948d
3 avril 2024
3 avril 2024
DEUX MILLE VINGT QUATRE (03/04/2024), Nous, Michel Louis BLANC Blanc, président de chambre à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assisté de Axel Durand
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
65a0f4fc383a880008fd07ab
11 janvier 2024
11 janvier 2024
barreau de PARIS, toque : C1050 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été délibérée sans audience, en vertu de l'article 462 du code de procédure civile, par la Cour composée de : Mme Muriel DURAND
Source officielleChambre 4-7
65c71fe949e4c2000838a4b8
26 janvier 2024
26 janvier 2024
cette qualité au siège social sis, [Adresse 8] représentée par Me Jean-françois JOURDAN de la SCP JF JOURDAN - PG WATTECAMPS ET ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Michel DUHAUT
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
DTA_2514131_20251202
2 décembre 2025
2 décembre 2025
C..., représenté par Me Dufaud, demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l’article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de suspendre l’exécution de la décision
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2306424_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
Le Garzic ; - les observations de Me Dufaud, avocate du requérant, qui fait valoir en ce qui concerne l'urgence qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche à la suite de sa formation et a à sa charge l'entretien
Source officielle2ème chambre
5fde2a21a229e1072dea8400
4 juillet 2018
4 juillet 2018
BARBANCE-DURAND ARRET : - CONTRADICTOIRE - prononcé publiquement par mise à disposition au greffe après avis aux parties - signé par P.
Source officielle3 SS
CETAT:CETATEXT000007697204
29 octobre 1986
29 octobre 1986
Miceli, Durand, Fina, Fleischmann, Hudrisier, Hugues, Jougla, Kestelyn, Lagarrigues, Leroy, Martin, Molla, Ollier, Perez, Rayssiguier, Robert, Rouby, Sauvan, Scalesse, Siol et Valadier, 2°- rejette les
Source officielleOQTF 6 semaines - 2ème chambre
DTA_2207228_20221129
29 novembre 2022
29 novembre 2022
A se disant Yassine B, représenté par Me Durand-Kasmi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 mai 2022 par laquelle le préfet de la Loire-Atlantique lui a fait obligation de quitter le territoire
Source officielleTribunal Administratif de Nancy
ORTA_2502650_20250822
22 août 2025
22 août 2025
Durand, premier conseiller, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative pour statuer en matière de référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePôle 1 - Chambre 1
616333d7f74a27a178b843ea
3 mars 2011
3 mars 2011
16041 APPELANTS Monsieur [D] [C] né le [Date naissance 2] 1989 à [Localité 4] (Algérie) [Adresse 5] [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 4] (ALGERIE) représenté par la SCP BOLLING DURAND
Source officielleCour d'Appel
6253cac3bd3db21cbdd8bfef
23 janvier 2001
23 janvier 2001
SANS AVOUE CONSTITUE COMPOSITION DE LA COUR : Lors de l'audience publique des débats, tenue le 19 décembre 2006 avec l'assistance de Madame DURAND, Greffier, et après rapport oral de l'affaire par
Source officielle17e Chambre
615e0e75c25a97f0381f56c4
1 juillet 2014
1 juillet 2014
Rôle N° 13/04469 [J] [L] C/ SNC CARLTON DANUBE CANNES Grosse délivrée le : à : Me Emmanuel PARDO, avocat au barreau de NICE Me Michel DUHAUT
Source officielleCour d'Appel
6253cb84bd3db21cbdd8daf7
4 avril 2011
4 avril 2011
RJ/ PS divorce Grosse délivrée à SCP CHABAUD DURAND-MARQUET, avoués COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --- = = oOo = =--- ARRET DU 04 AVRIL 2011 --- = = = oOo = = =--- Le QUATRE AVRIL
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a45
16 novembre 2015
16 novembre 2015
né le 08 Janvier 1985 à GAZIPUR de nationalité Bangladaise Vu l'appel formé le 13/ 11/ 2015 à 14 h 42 par télécopie, par Me Sophie DURAND-FROSSARD, avocat ; A l'audience publique du 16 novembre 2015
Source officielleCour d'Appel
6253cd5fbd3db21cbdd931d6
28 avril 2016
28 avril 2016
COMPTABLE DES IMPÔTS DU PÔLE DE RECOUVREMENT SPECIALISE GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE Grosse délivrée à Me DURAND-MARQUET et Me DUPUY, avocats COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE CIVILE --
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd9369f
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 22 Septembre 1981 à TEXANA (ALGERIE) de nationalité Algérienne Vu l'appel formé le 07/11/2016 à 11 h 32 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat; A l'audience publique du 08 novembre
Source officielleCour d'Appel
6253cd75bd3db21cbdd936a7
8 novembre 2016
8 novembre 2016
né le 15 Août 1989 à SOUASSI de nationalité Tunisienne Vu l'appel formé le 07/ 11/ 2016 à 12 h 33 par télécopie, par Me Clémence DURAND, avocat ; A l'audience publique du 08 novembre 2016-13 heures
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