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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

7ème Chambre

DTA_2215579_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2214785_20230929

Administratif

29 septembre 2023

29 septembre 2023

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2023. La présidente-rapporteure, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c95ebd3db21cbdd881a5

Appel

9 mars 2006

9 mars 2006

Le prévenu conteste les déclarations du témoin Y... qui l'a vu " à cheval " sur la victime et explique qu'il est invalide et souffre de graves problèmes de hanche.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01718

Cassation

16 septembre 2009

16 septembre 2009

le 2 juillet 1990 ; que du 9 février au 29 août 2005, alors qu'il occupait un poste d'opérateur polyvalent au secteur fusion, il a été en arrêt de travail en raison de la pose d'une prothèse de la hanche

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2200756_20220922

Administratif

22 septembre 2022

22 septembre 2022

spondylarthrite ankylosante diagnostiquée en mai 2020, laquelle est venue s'ajouter à une coxarthrose bilatérale diagnostiquée en juin 2019, ces deux pathologies ayant conduit à l'implantation de prothèses de la hanche

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23NT03252_20240419

Admin. Appel

19 avril 2024

19 avril 2024

A a subi en 2013 une opération pour coxarthrose sur ostéonécrose de la tête fémorale gauche et a reçu une prothèse totale de la hanche gauche en France.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101082_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2003961_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Prise en charge au sein cet établissement, il lui a été diagnostiqué une fracture fermée cervicale de la hanche gauche.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2203401_20230803

Administratif

3 août 2023

3 août 2023

, nécessitant l'intervention des secours pour le transporter à l'hôpital le plus proche ; - il a subi une fracture du col du fémur gauche nécessitant la mise en place d'une prothèse totale de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2110796_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106569_20241108

Administratif

8 novembre 2024

8 novembre 2024

Sa chute a entrainé une contusion du genou, de sa hanche et de la région lombaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulouse

DTA_2205869_20230124

Administratif

24 janvier 2023

24 janvier 2023

d'hébergement Reliance 82, elle a été immédiatement conduite au service des urgences du centre hospitalier de Montauban où, alors qu'elle se plaignait de douleurs intenses au niveau du bassin et de la hanche

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2205285_20250327

Administratif

27 mars 2025

27 mars 2025

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Marseille

DTA_2206943_20220908

Administratif

8 septembre 2022

8 septembre 2022

motivée par l'absence d'élément permettant d'objectiver la nécessité d'un transfert pour raison médicale, le requérant se borne à affirmer préférer bénéficier d'une intervention chirurgicale de la hanche

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_25NT00551_20260324

Admin. Appel

24 mars 2026

24 mars 2026

Hannoyer, - et les observations de Me Le Roy, substituant Me Le Floch, représentant M. et Mme C..., en présence de M. C.... Considérant ce qui suit : M. A...

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2101810_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2102019_20240507

Administratif

7 mai 2024

7 mai 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2104839_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2105263_20240805

Administratif

5 août 2024

5 août 2024

Hannoyer, premier conseiller, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2314432_20240711

Administratif

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Hannoyer, premier conseiller, Mme Baufumé, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 11 juillet 2024. La présidente-rapporteure, M.

Source officielle

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