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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
607940e49ba5988459c3f845
6 janvier 1971
6 janvier 1971
QUITTANCE DU PAYEMENT COMPTANT DE L'INTEGRALITE DU PRIX CONVENU ; QUE LE MOYEN NE PEUT ETRE ACCUEILLI ; SUR LE DEUXIEME MOYEN : ATTENDU QU'IL EST ENSUITE FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR DEBOUTE JAMAA
Source officielle8ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2021:447455.20211227
27 décembre 2021
27 décembre 2021
Cette société a, le 6 mai 2010, cédé un appartement situé au 40, avenue de la Jarre à Marseille (Bouches-du-Rhône).
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448374
26 juillet 2011
26 juillet 2011
A a été opéré au centre hospitalier intercommunal de la Haute-Saône pour des traumatismes multiples aux deux jambes, notamment une fracture ouverte complexe du fémur gauche accompagnée d'une infection
Source officielleCour d'Appel
6253cdcfbd3db21cbdd948c9
21 février 2020
21 février 2020
SARL Jade Conseil no siret : 451 499 859 [...] [...]
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300903
5 juillet 2011
5 juillet 2011
-Z..., d'une part, la SCI la Jamétrie en formation, d'autre part, énonce au paragraphe « Propriété-jouissance » qu'en cas de réalisation de toutes les conditions suspensives, le transfert de propriété
Source officielleciv1
61372385cd5801467740adff
18 juillet 2000
18 juillet 2000
Claude Vernet, demeurant Mas de Tourette, Saint-Etienne du Grès, 13150 Tarascon, 7 / Mme Jane B..., épouse Vernet, demeurant Mas de Tourette, Saint-Etienne du Grès, 13150 Tarascon, 8 / M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2013:1112DEC002471212
12 novembre 2013
12 novembre 2013
The relevant domestic law and practice is set out in the Court’s judgments in James, Wells and Lee v. the United Kingdom , nos. 25119/09, 57715/09 and 57877/09, 18 September 2012.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2019:SO10773
3 juillet 2019
3 juillet 2019
et Albany ; en 2008 : Hôtel La Défense, Hôtel Meurice ; Hôtel Hilton-Roissy, Hôtel Saint James et Albany, l'ensemble de ces bulletins de salaires étant, chaque année, majoritairement supérieurs en nombre
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX01980_20260317
17 mars 2026
17 mars 2026
Marc, James et Eric D... et de Mme E...
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b55
16 octobre 2014
16 octobre 2014
James Alexander Z..., Mme Patricia Jean A... épouse Z..., Mme Brigitte B... épouse C...
Source officielleChambre 3-4
69f44db5cdc6046d472f5e51
30 avril 2026
30 avril 2026
demeurant [Adresse 2] représentée par Me Myriam ANGELIER de la SCP BBLM, avocat au barreau de MARSEILLE, substitué par Me Flore MARCHADOUR, avocate au barreau de MARSEILLE et ayant pour avocat plaidant Me James
Source officielle5ème chambre
69e86f7dcdc6046d471a9ad4
21 janvier 2025
21 janvier 2025
DISPOSITION AU GREFFE LE 21 Janvier 2025, FAITS ET PROCEDURE La SARL JB [Localité 1] (ci-après « JB ») est propriétaire d'un fonds de commerce de restauration situé au [Adresse 3] exploité sous l'enseigne « James
Source officielleChambre 3-3
69fd849ccdc6046d4704d1e1
7 mai 2026
7 mai 2026
13645 - N° Portalis DBVB-V-B7F-BIEE4 [I] [T] C/ CAISSEREGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL PROVENCE COTE D'AZUR E COTE D'AZUR Copie exécutoire délivrée le : 07/05/26 à : Me James
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007687820
30 janvier 1980
30 janvier 1980
1969, A L'HOPITAL NEUROLOGIQUE DE LYON, L'EXERESE D'UNE HERNIE DISCALE, A ETE HOSPITALISE A NOUVEAU, AU MOIS D'AOUT 1970, DANS LE MEME SERVICE, POUR UNE LOMBO-SCIATIQUE AVEC TROUBLES SENSITIFS DE LA JAMBE
Source officielle3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007667285
18 février 1983
18 février 1983
l'annulation du jugement du 18 novembre 1982 du tribunal administratif de Bordeaux rejetant sa demande tendant à ce qu'il soit sursis à l'exécution de la délibération du conseil municipal de Saint-Médard-en-Jalles
Source officiellecr
6079a8089ba5988459c4b9f5
28 octobre 1981
28 octobre 1981
QUI SOUFFRAIT D'UNE VARICE A LA JAMBE, EST ENTREE, SUR LES CONSEILS DE SON MEDECIN TRAITANT LE DOCTEUR X..., AU CENTRE HOSPITALIER DE SAINT-DENIS, POUR Y SUBIR UNE OPERATION A LAQUELLE A PROCEDE LEDIT
Source officiellesoc
6079b21a9ba5988459c55bda
26 octobre 1976
26 octobre 1976
METALLIQUE, AVAIT DONNE LIEU A LA MISE EN PLACE D'UN GREFFON PRELEVE SUR LE TIBIA ; QU'ULTERIEUREMENT, A LA SUITE D'UN CHOC, UNE FRACTURE DU TIBIA ETAIT SURVENUE ET AVAIT ENTRAINE L'AMPUTATION DE LA JAMBE
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
697bae7acdc6046d47296ab6
8 janvier 2026
8 janvier 2026
Me Lucile HUGON Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 08 JANVIER 2026 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6708165289f19e8c50f85eab
10 octobre 2024
10 octobre 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 2ÈME CHAMBRE CIVILE A L’AUDIENCE DU 10 OCTOBRE 2024 TENUE EN LA CHAMBRE DU CONSEIL DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX, A laquelle siégeaient : - Madame Marianne JAMET
Source officielle2ème CHAMBRE CIVILE
6699587e07d408f8d4c13bc2
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Sophie STAROSSE Ministère Public TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE JUGEMENT DU 18 JUILLET 2024 COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats et du délibéré : Madame Marianne JAMET
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