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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale

6528dfd8aaebb88318fda8db

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6528dfdaaaebb88318fda8f5

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 9] sur la liste des établissements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6528dfdaaaebb88318fda8f7

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6528dfdbaaebb88318fda8fd

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'Epinay sur la liste des établissements ouvrant

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6528dfdbaaebb88318fda903

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 8] sur la liste des établissements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6528dfdbaaebb88318fda905

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'[Localité 8] sur la liste des établissements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652e262f92ba098318768564

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de [Localité 8] sur la liste des établissements

Source officielle
CA

Chambre Sociale

652e262f92ba098318768566

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

A compter de 2007, le CHSCT de 2H Energy, ainsi que des salariés de l'entreprise, ont engagé des recours aux fins de classement des sites de St Léonard et de L'[Localité 9] sur la liste des établissements

Source officielle
CA

Chambre 2 A

67134be2208351cec658654f

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

juge de la mise en état de STRASBOURG APPELANTS : Monsieur [P] [U] demeurant[Adresse 2] à [Localité 8] Monsieur [T] [U] demeurant [Adresse 5] à [Localité 7] représenté par Me Eulalie LEPINAY

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2304489_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

E, représenté par Me Leonard, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du préfet des Bouches-du-Rhône du 27 février 2023, portant refus d'admission au séjour, obligation de quitter le territoire

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2301306_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

mains et des pieds, d’acouphènes, de vertiges, de nausées, d’une fatigabilité rapide et d’une chute du pied gauche, sans que les examens ultérieurs réalisés au CHRU de Tours et au Pôle de santé privé Léonard

Source officielle
CC

civ1

60794b719ba5988459c4319f

Cassation

2 octobre 1984

2 octobre 1984

LEONARD DES D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c86dbd3db21cbdd8543c

Appel

16 novembre 2000

16 novembre 2000

Mireille GARNIER, avoué Assisté de Maître Léonard GOODENOUGH, avocat à la Cour (D 269) COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats et du délibéré Président : Madame Z...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c986bd3db21cbdd88923

Appel

19 septembre 2006

19 septembre 2006

l'article 945-1 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 juillet 2006, en audience publique devant Jean-Luc RAYNAUD, Conseiller chargé d'instruire l'affaire, assisté d'Eric LEPINAY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca83bd3db21cbdd8b392

Appel

19 février 2008

19 février 2008

ventes successives ayant abouti au transfert de propriété aux époux X... révèle l'existence d'une vente consentie le 28 avril 1965 par la grand-mère maternelle de Madame C... au profit de Monsieur Léonard

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300790

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

pour finaliser la vente, qu'il s'agisse de la saisine pour avis de l'administration des Domaines ou de la ratification par le conseil municipal du prix de vente tel que négocié par son maire, Monsieur Léonard

Source officielle
CC

comm

6137225bcd580146773fc499

Cassation

30 mai 1995

30 mai 1995

Léonard Colussi, demeurant lieudit Caville à Bergerac (Dordogne), 30 / de la société Maussire et Reclus, société anonyme, dont le siège social est 1, rue Leconte de Lisle à Bergerac (Dordogne), 31

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100998_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Par ailleurs, certaines parties de la voirie et, notamment, celles situées dans le quartier Rigaude - Leonards - Pierre Plantée sont plus anciennes et nécessitent plus de travaux, comme le fait valoir

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2103632_20230418

Administratif

18 avril 2023

18 avril 2023

de recrutement du certificat d'aptitude au professorat de l'enseignement du second degré (CAPES) d'espagnol puis nommé en qualité de professeur stagiaire pour l'année scolaire 2019/2020 au collège Léonard

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2300126_20230912

Administratif

12 septembre 2023

12 septembre 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 6 octobre 2022 sous le numéro 2200436, la société Pacific Mobile Télécom (PMT), représentée par Mes Simie, Billard, Helfer et Léonard, a demandé

Source officielle

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Journal officiel
Ventes et cessions

KRISMANA, Lepinard, Michel Gérard

SIREN 943798660Greffe du Tribunal de Commerce de Guéret

21/08/2026

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Créations

LEPINARD, Loïc, Denis

SIREN 984283614Greffe du Tribunal de Commerce de Cahors

28/07/2026

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Créations

Lepinard, Heloise

SIREN 990183931Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

27/08/2025

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Radiations

LEPINARD

SIREN 572212249Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

18/08/2025

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Créations

LEPINARD, Yohann

SIREN 988507919Greffe du Tribunal de Commerce de Roanne

03/07/2025

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