X... aux dépens, celui-ci a contesté l'état de frais vérifié de la SCP André et Gillis (la SCP), avoué qui avait représenté ses adversaires dans la procédure d'appel ; Attendu que le premier président

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'André X... et Mme Françoise Y... se sont mariés le 7 avril 1977 sous le régime de la

André, contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE, en date du 28 janvier 2002, qui, pour viols aggravés et viols, l'a condamné à six ans de réclusion criminelle, ainsi que contre l'arrêt du

pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE NIMES, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de ladite cour d'appel, en date du 13 juillet 2004, qui a refusé la remise d'André

André, Henri, Hubert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NANCY, chambre correctionnelle, en date du 13 avril 2000, qui, pour complicité de mise en danger délibérée d'autrui et contravention à la police

5 mai 2000 ; qu'il résulte du procès-verbal des débats et d'un arrêt incident qu'à l'audience du 5 mai 2000 au matin, le juré de jugement n° 5, Alain A..., empêché et excusé, a été remplacé par Jean-André

code des assurances, et 12 du nouveau code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que dans le cadre d'importations régulières depuis l'Indonésie de conteneurs de café par les sociétés André

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Francine A... née X..., demeurant 21, Corniche André de Z

X... est décédée le 14 octobre 1918, laissant Maurice C..., son mari commun en biens, et son fils Elie-André C... ; qu'aucun partage de l'indivision post-communautaire n'a été fait ; que Maurice C...

André, Eugène XW..., 69 / Mme Paulette, Marie-Reine AM..., épouse XW..., 70 / M. Jean AC..., 71 / Mme AF..., Henriette Jean EO..., épouse AC..., 72 / M.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 31 mars 2025, le syndicat éducation, formation, recherches publiques EFRP-CFDT de l'académie de Versailles, Mme D A et Mme C B, représentés

Jean-François O..., demeurant ..., bâtiment 1, n° 4 Le Launay, 71160 Digoin, 13 / de Mme Rose-Marie XH..., demeurant ..., 14 / de M. André XJ..., demeurant ..., 15 / de M. XY...

par Monsieur André X... contre le jugement rendu le 21 octobre 2009 par le conseil de prud'hommes de FORBACH.

X... à 13241,34 €, ' En tout hypothèse : ' dire que Monsieur André X... devra rembourser le trop perçu ou qu'à tout le moins la provision allouée par l'ordonnance du 2 mars 2006 sera à déduire des sommes

Par un mémoire en défense, enregistré le 3 juillet 2025, la commune de Saint-André, représentée par Me Binsard, conclut au rejet de la requête.

21ème Chambre A - CA PARIS- (RG no 06/01191) en date du 30/01/2008 suite à un jugement rendu le 01 juin 2005 par le conseil de prud'hommes de PARIS RG no 04/07685 DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur André

alinéa de ce texte, l'ordonnance portant injonction de payer est non avenue si elle n'a pas été notifiée dans les six mois de sa date ; Attendu qu'en rejetant l'opposition formée par la société Saint-André

Monsieur et Madame André X... ont cessé en 2006 de s'approvisionner en bière et en autres boissons auprès de la S. A. S. CAFEIN Méditerranée.