de tiers 1 985 Reprises sur provisions et sur dépréciations 16 105 Total des produits d'intervention (VII) 18 090 Total des charges d'intervention nettes (VIII = VI - VII) 138 605 Charges financières nettes Intérêts 42 327 Pertes

Article 55-18-1

—

sur les cases A 4, A 3, A 2, A 0, 5 T et A 0, 5 R ainsi que la case Super Ante sont perdues. c) Quand les mains sont équivalentes, les mises sur les cases A 4, A 3, A 2, A 0, 5 T et A 0, 5 R, Ante et la case Super Ante restent au joueur sans gain ni perte

Article 3

—

Contributions reçues de tiers 1 904 Reprises sur provisions et sur dépréciations 34 292 Total des produits d'intervention (VII) 36 196 Total des charges d'intervention nettes (VIII = VI - VII) 155 364 Charges financières nettes Intérêts 41 571 Pertes

Article 26

—

-Pour l'année 2019, la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie contribue à la réforme du financement des services qui apportent au domicile des personnes âgées en perte d'autonomie et des personnes handicapées une assistance dans les actes quotidiens

Article Annexe II

—

compromettre la sécurité ; - épilepsies ; - syndrome d'apnée du sommeil entraînant des troubles de la vigilance, sauf avis spécialisé favorable ; - psychoses ; - névroses non contrôlées et en phase évolutive ; - traumatisme crânien ayant entraîné une perte

Article Annexe 4

—

Le test est interrompu à chaque perte d'équilibre (par exemple si la main laisse échapper le pied) ou si une partie quelconque du corps entre en contact avec le sol. Après chaque interruption, nouveau départ jusqu'à ce que la minute soit écoulée. 2.

Article D712-11-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 76 > 58

Code de commerce

l'instance est interrompu avant son terme, l'organisation syndicale désigne son remplaçant ; 2° Les fonctions des membres de la délégation du personnel de l'instance prennent fin par le décès, la démission, la rupture de la relation contractuelle, la perte

Article L241-10

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 45

Code de la sécurité sociale

des conditions définies par décret, dans l'obligation de recourir à l'assistance d'une tierce personne pour accomplir les actes ordinaires de la vie, sous réserve d'avoir dépassé un âge fixé par décret ; e) Des personnes remplissant la condition de perte

Article R422-2-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 26 > 56

Code de la construction et de l'habitation

Le remplaçant s'exprime aux assemblées générales et siège au conseil d'administration ou de surveillance pendant la durée de l'empêchement. 7° La perte de la qualité de locataire ou d'actionnaire met un terme aux fonctions du représentant des locataires

Article 1609 quinquies C

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 87 > 54

Code général des impôts

coopération intercommunale mentionnés au III de l'article 1379-0 bis bénéficient de la compensation prévue au IV bis de l'article 6 de la loi de finances pour 1987 (n° 86-1317 du 30 décembre 1986), au lieu et place de leurs communes membres, pour les pertes

LEGIARTI000024544742

—

Calcul du solde du CRCP : POSTES PART DU MONTANT MODE DE CALCUL DU MONTANT POUR CHAQUE POSTE Charges de capital 100 % Différence entre : Charges d'achat des pertes et différences diverses et solde des comptes d'écarts fournisseurs 90 %

Article Annexe à l'article A. 3113-39-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 11 > 43

Code des transports

identifier l'impact éventuel d'infractions commises par les salariés sur la capacité du chef d'entreprise à diriger une entreprise (honorabilité) ; -identifier les responsabilités de l'entreprise en matière de respect de l'environnement et les risques de perte

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

L'accueil à titre onéreux, par des particuliers, de personnes âgées ou adultes handicapées, constitue une réponse adaptée, parmi la palette des réponses offertes aux personnes âgées ou handicapées qui ne désirent plus ou ne peuvent plus, en raison de leur perte

Article Annexe I

—

en se fondant sur l'équilibre entre les besoins prévisibles en azote des cultures et les apports et sources d'azote de toute nature. 1° Calcul a priori de la dose totale d'azote a) Principe général - les apports d'azote qui comprennent : - et les pertes

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Article 75

—

-La perte de recettes pour l'Etat résultant des 9° et 10° du I et du 4° du IV du présent article est compensée, à due concurrence, par la création d'une taxe additionnelle à l'accise sur les tabacs prévue au chapitre IV du titre Ier du livre III du code

Article 71

—

attribution d'une indemnité exceptionnelle lorsque la cure, effectuée dans une station pour maladies nerveuses, doit dépasser, si le contrôle médical l'estime justifiée, la durée de la cure de vingt et un jours. 14° Remboursement de tout ou partie de la perte

Article Annexe B

—

le Gouvernement à l'occasion de la discussion de la loi n° 2014-892 du 8 août 2014 précitée, les mesures présentées dans le cadre des lois de finances et de financement de la sécurité sociale pour 2015 permettront de compenser intégralement la perte

LEGIARTI000021852753

—

Conformément à l'article R. 723-104 du code rural, les délégués à l'assemblée générale exerçant une activité salariée sont remboursés, sur justification, de la perte effective de rémunération subie du fait de leur participation aux réunions de l'assemblée

Article D98-5

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 16 > 45

Code des postes et des communications électroniques

avoir accès aux données à caractère personnel dans les cas prévus par des dispositions législatives et réglementaires et que les données à caractère personnel stockées ou transmises soient protégées contre la destruction accidentelle ou illicite, la perte

Page 85 · 1 913 résultats

← Précédent Suivant →