jardin, datant des années 1969/1970, la parcelle étant d'une superficie totale de 584 mètres carrés ; Que la maison, d'une surface habitable totale de 138,84 mètres carrés, est accessible par un escalier

Il est avéré que les planches ont été stockées sur le petit quai faute de place dans l'escalier, que le petit quai était encombré d'une table, d'un bureau, d'une palette filmée, de trois chaises à roulettes

Si Mme B, qui avait estimé lors de la visite à domicile que de telles chaises ne présentaient pas de risque de chute pour les enfants, s'est proposée, lors de la séance de la commission consultative paritaire

l'ouvrage, une atteinte à la sécurité des personnes et une impropriété à la destination de l'ouvrage nécessitant la réfection de tout le comble sur séjour/cuisine, - la réalisation du garde- corps de l'escalier

- L'absence de garde-corps dans l'escalier (D12), la défaillance du garde-corps béton (D13), le risque de chutes de carreaux collés (D14) ne rendent pas les lieux impropres à leur destination et ne

B a été victime dans un escalier de la station d'épuration d'une chute à l'origine d'une luxation de l'épaule droite.

que la cour d'appel a déclaré Jean-Claude B... coupable de contravention aux prescriptions des règles de sécurité; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' "en raison des risques permanents de chute

, ou d’entraînement ou en escale, sauf faute de la victime détachable du service. ».

l'enseigne LP Plaisir de l'Eau, qui a établi un devis n° 706 en date du 25 janvier 2013 d'un montant de 21 891,79 euros TTC intitulé 'devis construction maçonnerie traditionnelle 9 x 4 plat 1,50 m, escalier

[W] [S] a fait une chute à son domicile et il a consulté les urgences de la clinique [21] le 25 février.

B... a été victime d’une chute d’environ trois mètres de haut alors qu’elle circulait à pied la nuit sur un chemin appartenant à la commune de Contes, et a heurté un escalier en béton.

Les arbres, arbustes et arbrisseaux de toute espèce peuvent être plantés en espaliers," de chaque côté du mur séparatif, sans que l'on soit tenu d'observer aucune distance, mais ils ne pourront dépasser

rez-de-chaussée sur la [Adresse 5], d'une superficie de 48,60 m2 environ, - au premier étage, un local d'une superficie de 91,80 m2, - un sous-sol de 37,20 m2 accessible depuis la boutique par escalier

Le 31 juillet 2014, Mme [T] a chuté du marchepied alors qu'elle procédait au déchargement du camion et a été victime d'une fracture du plateau tibial gauche.

au visa des articles 1231-1 et s. du code civil, invoquant que l'hôtel doit prendre toutes les dispositions nécessaires pour éviter tout danger possible et prévisible, notamment en empruntant des escaliers

Cette réduction est principalement due à la chute d'activité de notre principal client : " les maisons Aura " qui générait notamment la quasi-totalité de l'activité pose de menuiserie.

Il liste également plusieurs éléments représentant un danger pour les enfants accueillis, et en particulier un barreau cassé de la rampe d’escalier, l’insert de la cheminée non protégé et le dispositif

se sont fissurés ainsi que la maison et les escaliers menant à la propriété de Mme E... épouse A.... Suite au passage de la tempête Alex, le 2 octobre 2020, les désordres se sont aggravés.

Les dispositifs de retenue des personnes, dans le logement et ses accès, tels que garde-corps des fenêtres, escaliers, loggias et balcons, sont dans un état conforme à leur usage ; 4.

dysfonctionnement de la porte d'entrée n'assurant pas le clos entraînant un risque de propagation d'incendie, l'absence d'éclairage dans les parties communes et l'absence de stabilité de la rampe d'escalier