X S 6.2 - TECHNOLOGIE ET MISE EN ŒUVRE DES MATÉRIELS * Technologie : - compteurs (électromécaniques, électroniques, communicants) et tarification (tarif bleu, tarif jaune, tarif vert), - disjoncteur de branchement, - connecteurs de branchement

Article IV

—

relevant généralement de professions du bâtiment). 95. 0ZD 7, 60 TC CATÉGORIES DE PERSONNELS VISÉS PAR L'ARRÊTÉ PRÉVU À L'ARTICLE D. 242-6-16 DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE ET À L'ARTICLE 1er (III) DE L'ARRÊTÉ DU 17 OCTOBRE 1995 RELATIF À LA TARIFICATION

Article Annexe Ib (suite)

—

réseau 1.2 Véhicules et matériels de maintenance des réseaux et des ouvrages d'eaux usées et d'eaux pluviales, des canalisations verticales, des ouvrages types bac à graisse, séparateur à fécule, débourbeur : - camions vidangeur, hydrocureur, mixte

Article Annexe Ib

—

C 424 Réaliser une méthode spray et/ou un lustrage Monobrosses adaptées C 425 Réaliser un lavage mécanisé Monobrosses adaptées, auto laveuses, aspirateurs à eau ou mixte, nettoyeurs vapeur...

Article L422-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 39 > 95

Code de la construction et de l'habitation

des services pénitentiaires, ainsi que les locaux accessoires à ces immeubles et les locaux nécessaires au fonctionnement des gendarmeries ; 10° De vendre des ouvrages de bâtiment aux organismes visés à l'article L. 411-2 et aux sociétés d'économie mixte

Article 221-II-2/1

—

dispositif fixe à mousse sur pont qui satisfasse aux dispositions du Recueil de règles sur les systèmes de protection contre l'incendie au lieu du dispositif fixe d'extinction de l'incendie prescrit à l'article 221-II-2/10.7. 6.5 Les transporteurs mixtes

Article 226-1.02

—

Le trait inférieur de la râblure de quille pour les navires à coque en bois ou de construction mixte ; 14.3.

Article Annexe 1

—

Destination des locaux : [usage d'habitation ou usage mixte professionnel et d'habitation] C. Le cas échéant, Désignation des locaux et équipements accessoires de l'immeuble à usage privatif du locataire : [exemples : cave, parking, garage etc.] D.

Article Appendice 4

—

mention ballon libre à air chaud Les pilotes titulaires d'une licence de pilote de ballon libre comportant la mention ballon libre à air chaud ainsi que la mention ballon libre à gaz obtiennent une licence BPL Partie BFCL avec la classe des ballons mixtes

Article Annexe 2

—

Article 200

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 20 > 04

Code général des impôts

service de presse en ligne en particulier, à condition qu'il n'existe aucun lien économique et financier, direct ou indirect, entre le donateur et le bénéficiaire. f ter) De communes, de syndicats intercommunaux de gestion forestière, de syndicats mixtes

Article ANNEXE I

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En outre, il pourvoit ou contribue financièrement à la gestion des déchets des emballages ménagers et mixtes alimentaires définis à l'article R. 543-43 du code de l'environnement ainsi qu'aux imprimés papiers et papiers à usage graphique définis au R.

Article Annexe

—

À ce titre, il perçoit des contributions financières de la part de ses entreprises cocontractantes et soutient les collectivités territoriales (communes, établissements publics de coopération intercommunale, syndicats mixtes compétents) pour contribuer

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

CHAPITRE III. 2. troubles schizo-affectifs : – maniaque ; – dépressif ; – mixte. Taux d'invalidité : cf. CHAPITRE III. 3.

Article 48

—

MESRI87993964482482Etablissements d'enseignement supérieur (autres tutelles) 936597786CNRS9649795271551Autres organismes nationaux4827827154422Autres établissements486552215Associations211* Une même unité peut être comptée plusieurs fois si elle est mixte

LEGIARTI000045121689

—

Malformation dysplasique (cotyloïdienne, fémorale ou mixte) : - anomalie radiologique faible ou asymptomatique ; I 3 - hanche symptomatique ou dysplasie sévère. I 4 à 5 3. Coxarthrose clinique et radiologique débutante (cf. index 10 et 18).

LEGIARTI000050802671

—

de transport aérien 454 - Convention collective nationale des remontées mécaniques et domaines skiables 779 - Convention collective de travail du personnel des voies ferrées d'intérêt local 1014 - Convention collective des sociétés d'économie mixte

Article Annexe 1

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sablonneuses à Quercus robur 9190 X X Tourbières boisées 91D0 * X X X Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae) 91E0 * X X X X Forêts mixtes

Article Annexe I

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Consommation de carburant (mixte) :..... 3.23. Emissions massiques de dioxyde de carbone (CO 2 3.23.1. Masse des émissions de CO 2 3.23.2. Masse des émissions de CO 2 3.23.3. Masse des émissions de CO 2 3.24. Classe environnementale : ....

Article Annexe

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Limitations et configuration de l'avion en fonction du procédé de largage utilisé : a) Manuel ; b) Par gravité ; c) Par éjection ; d) Mixte ; e) Par dropping (*). (*) Drop ou dropping : technique qui consiste à lancer hors d'un aéronef en vol du matériel

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