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Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Ch. Sociale - Section A
6892e3b2bf535a2d228f961e
5 août 2025
5 août 2025
béton à verser à M.
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
DTA_2102436_20220707
7 juillet 2022
7 juillet 2022
; - le bureau d'études Terrell a failli à ses obligations envers le maître d'ouvrage de contrôle des bétons ; il devait s'assurer à chaque livraison de béton sur le chantier que la livraison était conforme
Source officielle7 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007622481
18 novembre 1987
18 novembre 1987
dont il est propriétaire ..., et dont il demande la déduction comme dépenses d'amélioration, ont comporté le renforcement du bâtiment principal par la confection en sous-sol d'une semelle de poteaux en béton
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-163515
12 mai 2016
12 mai 2016
Prénom NOM Date de naissance Lieu de résidence Représentant Giuseppe TRAINA BERTO 10/05/1935 Villa San Giovanni V. CRIMI Caterina ALFONSETTI 16/01/1932 Villa San Giovanni V.
Source officiellecr
61372520cd5801467741b2dd
29 janvier 1991
29 janvier 1991
; "aux motifs qu'il résulte des éléments du procès-verbal de gendarmerie que X... a édifié sur les lieux d'exploitation d'une carrière régulièrement autorisée par arrêté préfectoral, une centrale à béton
Source officiellesoc
613720cdcd580146773ee83a
9 novembre 1988
9 novembre 1988
Sur le moyen unique : Attendu que, le 5 janvier 1982 Christian Z..., salarié de la Société Générale d'Entreprise de Travaux Publics et Industriels (SGETPI) a été mortellement blessé, deux blocs de béton
Source officiellesoc
6137226ccd580146773fcdcb
4 avril 1995
4 avril 1995
(Alpes-maritimes), en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (9ème chambre), au profit : 1 / de la société anonyme Béton Contrôle, dont le siège est ..
Source officielleciv3
61372428cd580146774130a3
16 mars 2004
16 mars 2004
et ne comportaient ni essais, ni analyses en laboratoire, devaient toutefois inclure l'examen des essais et analyses qui lui seraient remis et que le contrôle de solidité portait sur la qualité des bétons
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
ORTA_2402315_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
La requête a été communiquée à la commune de Betton qui n'a pas produit de mémoire en défense.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300790_20251015
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Par un courrier du 17 novembre 2022, elle a été informée du rejet de son offre et de l’attribution du marché à la société Becton Dickinson. Le contrat a été conclu le 29 novembre 2022.
Source officielleCHAMBRE 02
69dec94ccdc6046d4741448c
3 octobre 2025
3 octobre 2025
Elle prétend avoir procédé à 15 livraisons de béton sur ce chantier entre novembre et décembre 2023.
Source officielle1ère chambre civile B
6035bdc61f79b32540d954ee
8 mars 2016
8 mars 2016
Le locataire de ce fonds y exerce désormais une activité de production de béton.
Source officielle4ème chambre
DTA_2000999_20221220
20 décembre 2022
20 décembre 2022
La société d'exploitation des établissements Jeanneau exploite une installation de production de béton prêt à l'emploi.
Source officielleChambre 1-4
6438f1c2a942a604f5e93171
13 avril 2023
13 avril 2023
si la prestation de rehaussement a bien été réalisée, en revanche, la réalisation des pignons en béton armé n'est pas établie.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103016_20231229
29 décembre 2023
29 décembre 2023
ainsi la conformité du béton.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1980:210
17 septembre 1980
17 septembre 1980
. # Ersuchen um Vorabentscheidung: Amtsgericht Berlin-Schöneberg - Deutschland. # Freier Kapitalverkehr. # Rechtssache 22/80.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:1965:108
4 novembre 1965
4 novembre 1965
. # Predlog za sprejetje predhodne odločbe: Landessozialgericht Berlin - Nemčija. # Zadeva 33-65.
Source officielle8e Chambre C
616348f5543823d76b03178e
20 juillet 2011
20 juillet 2011
de commerce de Marseille : - la société Béton Nord, M.
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007809449
28 décembre 1992
28 décembre 1992
X... un permis de construire une centrale à béton ; 2°) de rejeter la demande des consorts Z... et le déféré du préfet de l'Eure présentés devant le tribunal administratif de Rouen ; Vu 2°) sous le n°
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
ORTA_2102249_20230220
20 février 2023
20 février 2023
en béton apparent ainsi que le défaut d'isolation de la façade sud ; - la mise en cause de la MMA Iard et de la MMA Iard assurances mutuelles, en leur qualité d'assureur de la société Petitmangin, est
Source officiellePage 86 sur 1372