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13 072 résultats pour « Flroet »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR51298

Cassation

20 septembre 2023

20 septembre 2023

Bonnal, président, Mme Leprieur, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01621

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

Florent X...les sommes de 2. 106 € à titre de rappel de rémunération annuelle garantie et de 164, 07 € à titre de rappel de prime d'ancienneté, à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb80bd3db21cbdd8da6a

Appel

29 mars 2011

29 mars 2011

De leur union sont nés Florent le 19 février 1989 et Martin le 13 janvier 1994.

Source officielle
CA

4e chambre 2e section

63cb93979c02507c9078df58

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Hugues SALABELLE, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Florent

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69ade2b2cdc6046d47f9606b

Commerce

14 janvier 2025

14 janvier 2025

. : 2024009306 Demandeur : * Selàrl [V]-FLOREK, mission conduite par Maître [C] [V] [Adresse 1] Défendeur : * LE P'TIT PIGMA'S [Adresse 2] * Monsieur [D] [H] LE TRIBUNAL Par jugement en date du

Source officielle
TCOM

DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2

69afbba7cdc6046d471db527

Commerce

4 avril 2025

4 avril 2025

ville, a par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : [N] BATIMENT [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : SELARL [I]-FLOREK

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2303272_20230906

Administratif

6 septembre 2023

6 septembre 2023

C D, demande au juge des référés de suspendre l'exécution du contrat de travail signé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet par lequel il a recruté Mme E B en qualité d'adjoint administratif principal

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2024:C310331

Cassation

20 juin 2024

20 juin 2024

[Y] [R], domicilié [Adresse 9], 3°/ à la société Villa-Florek, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], prise en sa qualité liquidateur judiciaire de la société

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c76a0d808eb34e455776

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat

Source officielle
CC

cr

NIMES qui, dans les poursuites exercéesc/Claude X

61372534cd5801467741bd56

Cassation

21 novembre 1989

21 novembre 1989

rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ALSTHOM DE SAINT-FLORENT

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2023:OR61125

Cassation

14 septembre 2023

14 septembre 2023

__________ Odesi Pourvoi n° : R 23-12.664 Demandeur(s) : la société Groupe Lactalis Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société [G]-Florek

Source officielle
TA

Magistrat Florent

DTA_2207366_20230718

Administratif

18 juillet 2023

18 juillet 2023

Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Chambre 4-3

66878c7605d6f7f678d48cd1

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

, société de flottes et transports, nouvellement créée.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc02bd3db21cbdd8ed5f

Appel

17 octobre 2011

17 octobre 2011

Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007696589

Admin. suprême

7 novembre 1984

7 novembre 1984

FLORENT Z...

Source officielle
CA

2ème chambre civile

5fdcc5cacbb9743156713d9c

Appel

14 mai 2018

14 mai 2018

Monsieur Florent Jean Y... [...]

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2510390_20250917

Administratif

17 septembre 2025

17 septembre 2025

B, qui reprend les mêmes arguments - et Me Flroet, substituant Me Tomasi, qui précise que le préfet en l'occurrence est en compétence lié et donc que la méconnaissance de l'article 8 de la convention

Source officielle
TCOM

Chambre 02

69f590d0cdc6046d474bda2b

Commerce

14 octobre 2025

14 octobre 2025

14 OCTOBRE 2025 2ème Chambre N° RG: 2024F00100 DEMANDEUR SACA MMA IARD [Adresse 1] 72030 [Adresse 2] comparant par Me Elise ORTOLLAND [Adresse 3] et par Me Mohamed ZOHAIR de la SCP SOULIE COSTE-FLORET

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50339

Cassation

16 mars 2021

16 mars 2021

Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50437

Cassation

17 mars 2021

17 mars 2021

après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.Soulard, président, M.Turbeaux, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret

Source officielle

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