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DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
ECLI:FR:CCASS:2023:CR51298
20 septembre 2023
Bonnal, président, Mme Leprieur, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation
soc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01621
29 juin 2011
Florent X...les sommes de 2. 106 € à titre de rappel de rémunération annuelle garantie et de 164, 07 € à titre de rappel de prime d'ancienneté, à M.
Cour d'Appel
6253cb80bd3db21cbdd8da6a
29 mars 2011
De leur union sont nés Florent le 19 février 1989 et Martin le 13 janvier 1994.
4e chambre 2e section
63cb93979c02507c9078df58
18 janvier 2023
Représentant : Me Oriane DONTOT de l'AARPI JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 et Me Hugues SALABELLE, avocat au barreau de PARIS, substitué à l'audience par Me Florent
Procédures Collectives
69ade2b2cdc6046d47f9606b
14 janvier 2025
. : 2024009306 Demandeur : * Selàrl [V]-FLOREK, mission conduite par Maître [C] [V] [Adresse 1] Défendeur : * LE P'TIT PIGMA'S [Adresse 2] * Monsieur [D] [H] LE TRIBUNAL Par jugement en date du
DEBATS EN CHAMBRE DU CONSEIL - CHAMBRE 2
69afbba7cdc6046d471db527
4 avril 2025
ville, a par mise à disposition au greffe le 04/04/2025 rendu la décision dont la teneur suit : Défendeur : [N] BATIMENT [Adresse 1] Comparant en personne, d'une part, En présence de : SELARL [I]-FLOREK
Tribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2303272_20230906
6 septembre 2023
C D, demande au juge des référés de suspendre l'exécution du contrat de travail signé par le maire de Saint-Florent-sur-Auzonnet par lequel il a recruté Mme E B en qualité d'adjoint administratif principal
civ3
ECLI:FR:CCASS:2024:C310331
20 juin 2024
[Y] [R], domicilié [Adresse 9], 3°/ à la société Villa-Florek, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 5], prise en sa qualité liquidateur judiciaire de la société
1ère Chambre
6690c76a0d808eb34e455776
11 juillet 2024
Ordonnance N° RG N° : N° RG 24/01280 - N° Portalis DBV5-V-B7I-HBSH Affaire : Société ALBERT DE [Localité 1] HK LIMITED Représentant : Me Florent BACLE de la SARL BACLE BARROUX AVOCATS, avocat
NIMES qui, dans les poursuites exercéesc/Claude X
61372534cd5801467741bd56
21 novembre 1989
rapport de Mme le conseiller référendaire GUIRIMAND et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : LE COMITE D'ETABLISSEMENT DE LA SOCIETE ALSTHOM DE SAINT-FLORENT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61125
14 septembre 2023
__________ Odesi Pourvoi n° : R 23-12.664 Demandeur(s) : la société Groupe Lactalis Avocat(s) : la SARL Matuchansky, Poupot et Valdelièvre Défendeur(s) : la société [G]-Florek
Magistrat Florent
DTA_2207366_20230718
18 juillet 2023
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Chambre 4-3
66878c7605d6f7f678d48cd1
4 juillet 2024
, société de flottes et transports, nouvellement créée.
6253cc02bd3db21cbdd8ed5f
17 octobre 2011
Jean-Luc Y... et de Mme Hélène X..., contracté le 7 juillet 1990, sont issus 2 enfants : Loïc, né le 25 janvier 1990 et Florent, né le 6 septembre 1996.
6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007696589
7 novembre 1984
FLORENT Z...
2ème chambre civile
5fdcc5cacbb9743156713d9c
14 mai 2018
Monsieur Florent Jean Y... [...]
Reconduites à la frontière
DTA_2510390_20250917
17 septembre 2025
B, qui reprend les mêmes arguments - et Me Flroet, substituant Me Tomasi, qui précise que le préfet en l'occurrence est en compétence lié et donc que la méconnaissance de l'article 8 de la convention
Chambre 02
69f590d0cdc6046d474bda2b
14 octobre 2025
14 OCTOBRE 2025 2ème Chambre N° RG: 2024F00100 DEMANDEUR SACA MMA IARD [Adresse 1] 72030 [Adresse 2] comparant par Me Elise ORTOLLAND [Adresse 3] et par Me Mohamed ZOHAIR de la SCP SOULIE COSTE-FLORET
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50339
16 mars 2021
Bonnal, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret, greffier de chambre, la chambre criminelle de la Cour de cassation, composée en application de l'article 567-1-1 du code de procédure pénale, des
ECLI:FR:CCASS:2021:CR50437
17 mars 2021
après débats en l'audience publique du 10 février 2021 où étaient présents M.Soulard, président, M.Turbeaux, conseiller rapporteur, M. de Larosière de Champfeu, conseiller de la chambre, et Mme Coste-Floret
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