CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 775 résultats pour « Houssou »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère chambre

DTA_2001347_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

Houssais, rapporteur public, - et les observations de Me Ribes, pour la SAS Le Nouveau Parc. La SAS Le Nouveau Parc a produit une note en délibéré le 6 juin 2023.

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2504548_20260408

Administratif

8 avril 2026

8 avril 2026

De même, le projet est imperceptible depuis Fanjeaux, la Cassaigne, Cazalrenoux, Fenouillet-du-Razès et Hounoux, ainsi que depuis les sentiers de randonnée traversant la zone, la topographie vallonnée

Source officielle
TJ

POLE CIVIL section 5

69d81f8ecdc6046d47b20224

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Ils affirment qu’après le transport sur les lieux du tribunal, les locataires ont installé un système d’arrosage automatique de la carrière qui se déclenche le matin à 6h30, et un club-house dans lequel

Source officielle
CJUE

CJUE

ECLI:EU:C:2014:120

CJUE

27 février 2014

27 février 2014

#Odesłanie prejudycjalne – Zamówienia publiczne na usługi – Dyrektywa 2004/18/WE – Udzielenie zamówienia bez wszczęcia postępowania przetargowego (tzw. zamówienie „in house”) – Wykonawca zamówienia prawnie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb94

Appel

8 novembre 2011

8 novembre 2011

Le 12 décembre 2008, il a réceptionné un courrier de son employeur en date du 8 décembre précédent, faisant référence à un échange téléphonique houleux intervenu entre lui et Mme B... le 5 décembre, et

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

69e1c78dcdc6046d4788fb57

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

l'expérience de Madame [I] n'était ainsi pas suffisante pour le poste qu'elle convoitait car il impliquait des compétences managériales qu'elle n'avait pas, que ses rapports avec ses collègues étaient houleux

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6979daf3cdc6046d47f5efe0

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Ne constatant aucune évolution et malgré mes tentatives d'échanges infructueux, voire même houleux, se terminant souvent sur des tons colériques de la part d'[G] [E], je me suis recluse dans mon travail

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100771

Cassation

29 juin 2016

29 juin 2016

R... qui, suite à la réunion annuelle d'activité tenue le 29 octobre 2007, au cours de laquelle une discussion qualifiée de houleuse opposait celui-ci à X...

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

6968fac9cdc6046d47675007

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

sanction ; - la société a fait preuve d'une particulière célérité en ne prenant pas le temps de vérifier les faits ni de l'entendre à ce sujet ; - plusieurs salariés ont reconnu avoir eu des échanges houleux

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

6364bc1ee405357f749eacb9

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

alors qu'elle était en réunion de travail avec des tiers, qu'elle « ne cachait pas sa volonté de quitter l'agence mais avec la levée de sa clause de non-concurrence » et qu'elle a eu « une discussion houleuse

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

62e0d57fe8fd1e05797fa29e

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

La salariée reconnaît l'altercation et précise que si elle reconnaît avoir qualifié, lors des débats houleux qui ont eu lieu, ce dernier de « nain », elle a elle-même été qualifiée de « merde », de « truie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

62873326c1d4e9057d612e62

Appel

19 mai 2022

19 mai 2022

[Y] en conversation téléphonique houleuse avec le service comptabilité. Insatisfait de cette conversation, M. [Y] est devenu hystérique, et a dit qu'il allait casser quelque chose.

Source officielle
TCOM

.

69c92e8bcdc6046d4766e4ab

Commerce

27 janvier 2026

27 janvier 2026

S'ensuit alors une période d'échanges houleux entre Messieurs, [I], [B] et, [L], [D], et leur relation ne fait que se dégrader.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

662b43fcfe25450008314c66

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

collègue [K] 'tout le contraire', qualifiée de 'bosseuse', 'discrète', que l'ambiance est plutôt bonne, aucun salarié n'étant à l'écart, la plupart n'ayant pas constaté d'altercations, ni de discussions houleuses

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6970e602cdc6046d471f3cb1

Appel

20 janvier 2026

20 janvier 2026

[D] est suivi pour une dépression en lien direct avec le bruit outre la tension provoquée par les discussions houleuses qu'il a avec ses voisins, et Mme [D] expliquant l'impact de ces nuisances sur sa

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

6780be1b780de3a214879e34

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

entretien le 12 mars 2019 au motif qu'elle n'avait pas le temps car elle partait déjeuner, Mme [F] produit une attestation de Mme [W] qui précise à ce titre avoir ce jour-là 'assisté à une discussion houleuse

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-5

660f9520a40f8b0008cb7a75

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Le Directeur Commercial TPE/PME de l'époque, [V] [O], et son adjoint, [H] [R], sont témoins de ces échanges houleux.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a0f764383a880008fd08d7

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

De même, elle note qu'il n'est pas apporté la moindre preuve de relations conflictuelles avec les transporteurs Eppelheim et Carhaix, et qu'il n'a été retrouvé qu'un seul échange de mails houleux avec

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

65a7816b8121050008662d78

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Tout était sujet à discussion, il était difficile de pouvoir dialoguer sans qu'il y ait une source de conflit, les entretiens étaient rarement menés à terme tant la discussion était houleuse.

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

65b2107dc4cf860008dff656

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

s'était porté candidat pour exercer les fonctions de syndic de la copropriété Efferve'sens, a, en cours de séance de l'assemblée générale du 21 juin 2022, retiré sa candidature « compte tenu des débats houleux

Source officielle

Page 86 sur 89

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.