CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

2 463 résultats pour « Lehan »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

JEX

6946fda275782d5f060a54f1

T. Judiciaire

24 novembre 2025

24 novembre 2025

ANTARIUS, avocats au Barreau d’ANGERS, ET : DÉFENDEUR Monsieur [T] [H] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 7] (Géorgie) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Levan

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2010:0923DEC001113805

Admin. suprême

23 septembre 2010

23 septembre 2010

To wash himself, the applicant had to lean over a toilet pan. Five other persons were kept in the cell with him. Some of them smoked heavily. There was no space to walk in the cell.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG

ECLI:CEDH:001-229355

Admin. suprême

6 novembre 2023

6 novembre 2023

the yard of the first applicant’s house and the first applicant was grabbed by the hair, dragged onto the bridge, hit several times by a hand, and her hand was twisted behind her back forcing her to lean

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG

ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD000898210

Admin. suprême

25 mars 2014

25 mars 2014

Lehner, a lawyer practising in Veszprém. The Hungarian Government (“the Government”) were represented by Mr Z. Tallódi, Agent, Ministry of Public Administration and Justice. 3.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69679e97cdc6046d474596a4

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée, en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69679eabcdc6046d4745980c

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d707

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

661a202d4cfa010008a2d713

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

67ecc9d2dab039e415d93360

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6808778853f7b81e1a5eb099

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2303256_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

Toutefois, et sans qu'il soit besoin de statuer sur leAn se bornant à contester le choix du site de " La Gratouille " comme mesure de compensation écologique, l'association requérante n'établit ni même

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00600

Cassation

4 juillet 2018

4 juillet 2018

. ; AUX MOTIFS QUE Nous Dominque Lehn, Président de Chambre ; vu l'article R.663-13 du code de commerce ; Vu l'ordonnance de M. le Premier Président du 13 septembre 2016 nous donnant délégation pour arrêter

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100614

Cassation

10 octobre 2018

10 octobre 2018

QQQQQ..., domiciliée [...] , 131°/ Mme Leanne QQQQQ..., domiciliée [...] , 132°/ Mme TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT... , domiciliée [...] , 133°/ Mme YYY... UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01762

Cassation

11 juillet 2012

11 juillet 2012

En l'espèce, Pasquale MEDICOverse tout d'abord au débat des éléments qui démontrent que Anthony Y... a été recruté au poste d'animateur LEAN MANUFACTURING le 17 Novembre 2008, soit peu avant la rupture

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230dc

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

avocat et de son assistante de vie, tenue dans l'ignorance de la procédure pénale engagée contre lui, elle ne pouvait être valablement considérée comme partie à l'instance, dûment représentée par Me Ledan

Source officielle
CC

cr

61372692cd58014677426a45

Cassation

31 octobre 2007

31 octobre 2007

apportées par le chef du S.O.I.F de la commission des opérations de bourse ; que le courrier contenait, en outre, l'information selon laquelle le groupe Lagardère venait de saisir le bureau parisien de Lehmann

Source officielle
CA

6e Chambre D

60323536dd015b6bb5bd21fd

Appel

21 mars 2018

21 mars 2018

Rôle N° 16/07441 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6PQD [C], [Y], [L] [U] veuve [M] C/ [A] [M] [W] [M] [Q], [S] [M] Grosse délivrée le : à : Me Matthieu LEHMAN

Source officielle
CE

6ème et 1ère sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000020220319

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mars et 25 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE THONON-LES-BAINS, DU LEMAN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

63cb92f59c02507c9078ddff

Appel

20 janvier 2023

20 janvier 2023

application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Laurence LEHMANN

Source officielle
CA

Chambre 1 A

6503f517a92e2d05e6a9f87b

Appel

6 septembre 2023

6 septembre 2023

concurrent ou la signature au profit de Monsieur [D] [C] direct ou indirect d'un ordre de remplacement  Monsieur [D] [C] n'a pas contesté la captation à titre personnel du client EBENISTERIE d'ART LEHMANN

Source officielle

Page 86 sur 124

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.