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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
JEX
6946fda275782d5f060a54f1
24 novembre 2025
ANTARIUS, avocats au Barreau d’ANGERS, ET : DÉFENDEUR Monsieur [T] [H] né le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 7] (Géorgie) de nationalité française [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Maître Levan
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2010:0923DEC001113805
23 septembre 2010
To wash himself, the applicant had to lean over a toilet pan. Five other persons were kept in the cell with him. Some of them smoked heavily. There was no space to walk in the cell.
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229355
6 novembre 2023
the yard of the first applicant’s house and the first applicant was grabbed by the hair, dragged onto the bridge, hit several times by a hand, and her hand was twisted behind her back forcing her to lean
CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;ENG
ECLI:CE:ECHR:2014:0325JUD000898210
25 mars 2014
Lehner, a lawyer practising in Veszprém. The Hungarian Government (“the Government”) were represented by Mr Z. Tallódi, Agent, Ministry of Public Administration and Justice. 3.
1ère Chambre civile
69679e97cdc6046d474596a4
13 janvier 2026
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée, en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
69679eabcdc6046d4745980c
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sarah BOURDEAUDUCQ, greffière placée en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
661a202d4cfa010008a2d707
11 avril 2024
La Cour était assistée lors des débats de Mme Sylvie GOMBAUD-SAINTONGE, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, juriste assistante.
661a202d4cfa010008a2d713
67ecc9d2dab039e415d93360
1 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière et en présence de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
6808778853f7b81e1a5eb099
22 avril 2025
La Cour était assistée lors des débats de Mme Vitalienne BALOCCO, greffière assistée de Mme Léanne GAFFEZ-TAVERNIER, attachée de justice.
Tribunal Administratif d'Orléans
DTA_2303256_20231212
12 décembre 2023
Toutefois, et sans qu'il soit besoin de statuer sur leAn se bornant à contester le choix du site de " La Gratouille " comme mesure de compensation écologique, l'association requérante n'établit ni même
comm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO00600
4 juillet 2018
. ; AUX MOTIFS QUE Nous Dominque Lehn, Président de Chambre ; vu l'article R.663-13 du code de commerce ; Vu l'ordonnance de M. le Premier Président du 13 septembre 2016 nous donnant délégation pour arrêter
civ1
ECLI:FR:CCASS:2018:C100614
10 octobre 2018
QQQQQ..., domiciliée [...] , 131°/ Mme Leanne QQQQQ..., domiciliée [...] , 132°/ Mme TTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTTT... , domiciliée [...] , 133°/ Mme YYY... UUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUUU...
soc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01762
11 juillet 2012
En l'espèce, Pasquale MEDICOverse tout d'abord au débat des éléments qui démontrent que Anthony Y... a été recruté au poste d'animateur LEAN MANUFACTURING le 17 Novembre 2008, soit peu avant la rupture
cr
6137261dcd580146774230dc
12 mars 2003
avocat et de son assistante de vie, tenue dans l'ignorance de la procédure pénale engagée contre lui, elle ne pouvait être valablement considérée comme partie à l'instance, dûment représentée par Me Ledan
61372692cd58014677426a45
31 octobre 2007
apportées par le chef du S.O.I.F de la commission des opérations de bourse ; que le courrier contenait, en outre, l'information selon laquelle le groupe Lagardère venait de saisir le bureau parisien de Lehmann
6e Chambre D
60323536dd015b6bb5bd21fd
21 mars 2018
Rôle N° 16/07441 - N° Portalis DBVB-V-B7A-6PQD [C], [Y], [L] [U] veuve [M] C/ [A] [M] [W] [M] [Q], [S] [M] Grosse délivrée le : à : Me Matthieu LEHMAN
6ème et 1ère sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000020220319
19 décembre 2008
sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 7 mars et 25 avril 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour l'ORDRE DES AVOCATS DU BARREAU DE THONON-LES-BAINS, DU LEMAN
Pôle 5 - Chambre 2
63cb92f59c02507c9078ddff
20 janvier 2023
application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 novembre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Laurence LEHMANN
Chambre 1 A
6503f517a92e2d05e6a9f87b
6 septembre 2023
concurrent ou la signature au profit de Monsieur [D] [C] direct ou indirect d'un ordre de remplacement Monsieur [D] [C] n'a pas contesté la captation à titre personnel du client EBENISTERIE d'ART LEHMANN
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