pourvoi formé par Mme Nathalie X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 9 mars 2001 par le tribunal d'instance de Lourdes (contentieux des élections politiques), au profit de Mme Marie-Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Jean-Pierre Journe, dont le siège est ..., en cassation

la déclaration d'appel, formalisée le 19 septembre 2019 par la SCI Lassim à l'encontre du jugement rendu le 6 septembre 2019 par le juge de l'exécution près le tribunal de grande instance de Saint-Pierre

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que l'association Union des commerçants, industriels et artisans de Nîmes et du Gard (l'association) représentée par son président en exercice, a assigné la société Pierre

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 3 juin 2004), que Pierre X..., président-directeur général

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers, 2 mars 2004), que, le 19 novembre 1975, Pierre

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Jade du désistement de son pourvoi en tant que dirigé contre l'association Ensemble vocal Jean-Pierre

documents administratifs a examiné dans sa séance du 31 mars 2011 votre demande de conseil relative : 1) au caractère communicable des données contenues dans l'infocentre national de suivi des aides à la pierre

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 17 février 2005, qui, pour présentation de comptes annuels infidèles, abus de biens sociaux et banqueroute

. ; que le père de celle-ci était propriétaire de 4,02 hectares de vignes en indivision avec son frère Jean-Pierre X... ; qu'à sa mort, en 1989, alors qu'Anne-Marie X... était âgée de six ans et demi

C..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les arrêts attaqués, que Pierre X... est décédé le [...] , laissant pour lui succéder son épouse, Laurence D...,

X..., employé de la cartonnerie dont Jean-Paul Y... est le président-directeur général, travaillait comme conducteur sur une presse automatique lorsque la machine s'est arrêtée ; que Jean-Pierre X...

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après la cessation d'activité d'une entreprise X... frères, s'est créée une société Pierre

Pierre, - Z... Stanislas, - A...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, chambre correctionnelle, en date du 5 mars 1998, qui l'a condamné pour recours au service d'un travailleur clandestin, outrage à magistrat, et tentative

Paris (7e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société d'assurances Les Mutuelles du Mans assurances IARD, dont le siège est ..., 2 / de la société en nom collectif (SNC) Immeubles Pierre

d'aménagement foncier et d'établissement rural de Bourgogne a vendu une propriété à la société civile immobilière Château des Barrigards (SCI), constituée entre la société civile d'exploitation du Domaine Pierre

Jean-Pierre et Paul Y... (les consorts Y...), ont assigné M. X... et la société Cryolith aux fins de faire déclarer M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Pau, 5 mai 2003), que Pierre X... est décédé

sur le pourvoi incident formé par Groupama Grand Est ; Attendu, selon l'arrêt attaqué rendu sur renvoi après cassation (2e Civ., 23 mai 2002, pourvoi n° 00-10.837), que les véhicules conduits par Pierre