D, réalisé à la demande d'une partie des propriétaires de péniches, conclut à l'existence d'un danger, en aval du pont Renault , pour les trois premiers bateaux stationnés et, en amont du pont, pour les

. [*************] Monsieur X... a été engagé le 1er Septembre 1987 en qualité de pontier élingueur par la société CHAMPION PROFIL aux droits de laquelle vient la société PROFIL ARBED, devenue ARCELOR

X..., alors, selon le moyen : 1°/ qu'une offre de vente ne peut être considérée comme caduque du seul fait du décès de l'offrant ; qu'en jugeant néanmoins, pour dire que la maison et le bois sis à Pont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Poitiers

Laurent Y..., domicilié chez Madame Nicole Y...[...]                                        , contre l'arrêt rendu le 3 novembre 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige

                        , 2°/ le syndicat Force ouvrière des salariés du Crédit mutuel d'Anjou, dont le siège est [...]                        , contre l'arrêt rendu le 18 mai 2016 par la cour d'appel de Poitiers

X..., de Me E..., avocat de la société Mutuelle de Poitiers assurances, l'avis de M.

F..., épouse K..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° N 18-18.138 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société

P..., domiciliée [...] , a formé le pourvoi n° P 18-18.139 contre l'arrêt rendu le 23 janvier 2018 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la société [...] , mandataire

Bruno X..., domicilié [...]                                      , contre l'arrêt rendu le 3 mars 2015 par la cour d'appel de Poitiers (2e chambre civile), dans le litige l'opposant à la Caisse d'épargne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 4 octobre 2005), que dans la

(Espagne), "en cassation d'un arrêt rendu le 8 avril 1987 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°) La société anonyme TUILERIES DU CENTRE, dont le siège social

CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, après avertissement délivré aux parties : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Poitiers, 20 mars 2001), que

en cassation d'un arrêt rendu le 17 février 1998 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Charente-Maritime, dont le

Bouillon, route d'Apremont, 85300 Challans, 2 / Mlle Christelle A..., domiciliée Le Bouillon, route d'Apremont, 85300 Challans, en cassation d'un arrêt rendu le 31 mars 1998 par la cour d'appel de Poitiers

Michel X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 janvier 1998 par la cour d'appel de Poitiers (Chambre sociale), au profit : 1 / de l'association Espoir, dont le siège est ..., 2

(Loire-Atlantique), en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1991 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit : 1°/ de la Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles