Codes de loi français

Article D141-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 66 > 10

désigné par la Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public ; h) Un représentant désigné par l'Union nationale des associations de parents d'élèves de l'enseignement libre ; i) Deux représentants désignés par le collectif Construire ensemble

Article Annexe VIII

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Par véhicule industriel, on entend tout véhicule moteur ou ensemble de véhicules, munis de roues, affectés au transport de marchandises et pourvus ou non de leurs accessoires.

Article Annexe V

Dans la deuxième étape, le candidat reprend sa production initiale à partir de nouvelles consignes, ou d'une grille de correction, ou à l'aide d'un nouveau support textuel, ou d'un didacticiel d'écriture, etc., cette étape est individuelle ou collective

Article Annexe

codes culturels) 1.3 Place de l'écrit Si l'écrit est à l'école primaire surtout un point d'appui des activités de communication orales, il devient au collège une capacité à construire pour permettre aux élèves d'élaborer des stratégies de lecture et d'écriture

Article Annexe

Dans ce cas, et si l'ensemble électrique défini ci-dessus était mis à la terre, il devrait obligatoirement être réuni à la même prise de terre (ou à des prises de terre réunies ensemble) que : - le groupe auxiliaire de piste ; - le système d'alimentation

LEGIARTI000030251597

Section B.2 Cette section peut être établie pour chaque ensemble de ballons et d'utilisations présentant des éléments suffisamment proches pour que l'exploitation puisse se faire avec des consignes identiques.

Article 1

. - "Macropolluant" : Ensemble de substances comprenant les matières en suspension, les matières organiques et les nutriments, comme l'azote et le phosphore.

Article 13

Ce projet de décompte final est la demande de paiement finale du titulaire, établissant le montant total des sommes auquel le titulaire prétend du fait de l'exécution du marché dans son ensemble, son évaluation étant faite en tenant compte des prestations

LEGIARTI000032749170

Arrêté du 13 octobre 2005 relatif à la procédure d'aide aux ensembles de musique professionnels porteurs de création et d'innovation. Commission consultative d'aide à la première exposition et au premier catalogue.

Article Annexe III

Tous ateliers de production : Ateliers de soutien des spécialités 1960 2001 Microélectronique 1973 1997 Ensembles mécano-soudés 1960 2001 Produits plastiques 1960 2000 Masurca 1960 2003 Usinage 1960

LEGIARTI000031143608

Principes de l'utilisation prudente L'utilisation prudente des antibiotiques repose sur un ensemble de recommandations et de mesures pratiques destinées à éviter ou à réduire la sélection, l'émergence et la diffusion de bactéries résistantes aux antibiotiques

Article Annexe I (suite)

Les contrôles obligatoires et les principaux points contrôlés. 3 Les ensembles attelés. Les dispositifs d'attelage. Les procédures et les incompatibilités.

Article Annexe II

L'utilisation des substances parfumantes numérotées 41 à 55 de la liste figurant en 1 et celle des substances parfumantes numérotées 1 à 11 de la liste figurant en 2 sont autorisées dans les jeux de table olfactifs, les ensembles cosmétiques et les jeux

Article Annexe

Ces informations ne sont pas nécessairement communiquées ponctuellement pour chaque équipement mais peuvent être communiquées de façon générique pour un sous-ensemble homogène du réseau. 3.

Article Annexe à l'article A. 5332-310

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 70 > 62

applicables les articles R. 5332-32 à R. 5332-44 et détail de leurs règles de fonctionnement (contrôles d'accès, circulation) et des articulations avec les règles de sûreté du port et des ZAR adjacentes, en démontrant que la sûreté du port dans son ensemble

LEGIARTI000029309367

cassation Services de la cour de cassation 4 CT ENG Ecole nationale des greffes - services de l'école 4 CT ENM Ecole nationale de la magistrature - services de l'école 3 CT spécial de service placé auprès du directeur des services judiciaires Ensemble

Article 1

Le propriétaire doit remplacer ces serrures par des ensembles de pêne, gâche et contacts électriques, ayant satisfait à des essais de type tels que définis à l'annexe V du décret du 24 août 2000 susvisé.

Article Annexe I

étanchéité des cuvettes de rétention (par examen visuel : nature du matériau et absence de fissures) ; -pour les réservoirs fixes, présence de jauge ; -présence de cuvettes de rétention séparées pour les produits susceptibles de réagir dangereusement ensemble

Article ANNEXE I

. - les partitions d'un ensemble de trois chants monodiques, d'esthétiques différentes et avec accompagnement, susceptibles d'être interprétés par une classe de collège et qu'il doit connaître et maîtriser en vue d'une interprétation devant le jury.

Article Annexe I (suite)

. - Rechercher une information dans un ensemble de services télématiques. - Choisir le mode de transmission de l'information adapté à la situation.