des prestations mentionnées aux 1°, 2° et 4° du V du présent article, et son annexe relative aux prix et tarifs généraux et aux conditions de facturation de chaque prestation du service a un caractère contractuel ; 2° Il mentionne les jours et les horaires

Article Annexe II-3-1 (art. A212-76)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 27 > 72

Code du sport

Ces derniers exercent parfois leur métier selon des horaires adaptés aux réalités fonctionnelles de l'organisation.

Article Annexe 2 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 82 > 36

Code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

Il n'est pas de domaine médico-légal où l'expertise doive être plus strictement individualisée que dans celui de la discipline psychiatrique.

Article Annexe (suite)

—

prévu à l'article 21. (5) Nombre d'heures exigées sur la période de référence = 507 heures sur 319 jours, ou la durée d'affiliation majorée en fonction de la période de référence prise en compte dans le cadre de l'article 10 § 1er b). (6) Salaire horaire

Article Annexe IV

—

Organiser les rondes - la ronde d'ouverture et de fermeture - les rondes à horaires fixes, aléatoires - les rondes horodatées et à itinéraire programmé.

Article D377-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 03

Code de l'éducation

scolaire qui disposent d'un accompagnement spécifique " ; b) Les mots : " dans le cadre du plan d'accompagnement personnalisé " sont remplacés par les mots : " dans le cadre de la scolarité " ; 4° A l'article D. 312-1, les mots : " et dans les horaires

Article 229-II-1.44

—

Cette alarme doit être distincte des autres alarmes et doit être individualisée pour chaque local. 6. Commandes. 6.1.

Article Annexe I

—

A chacune de ces valeurs horaires est associée l'identification du véhicule contrôlé. 12.3.

Article GH 3

—

Toutefois, pour le cas particulier où les activités normales dans un ou plusieurs compartiments s'exercent en dehors des heures habituellement ouvrées (filiales travaillant en même temps que les maisons mères avec un décalage horaire par exemple), l'appréciation

Article Annexe I

—

La nécessité de rendre compte périodiquement de son activité, la qualité des services qu'il réalise, l'importance des contacts établis avec les partenaires, obligent au respect des horaires, à une tenue et un comportement adaptés à la situation professionnelle

LEGIARTI000028391742

—

déroule sur tout ou partie de chacune des périodes diurne ou nocturne, le niveau équivalent est mesuré séparément pour chacune des parties de la période de fonctionnement (que l'on retiendra comme intervalle de référence) se situant dans les tranches horaires

Article D311-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 44 > 95

Code de la sécurité sociale

versées par l'office en application des articles R. 1142-44 et R. 1142-63-4 du même code ; 22° Les membres désignés des conseils de prud'hommes mentionnés aux articles L. 1421-1 et L. 1423-2 du code du travail, au titre des allocations et vacations horaires

Article 12

—

supérieur est chargée d'accompagner les cadres supérieurs dans leur parcours professionnel, en liaison avec la direction des ressources humaines, et de les conseiller en matière de mobilité, de promouvoir et mettre en œuvre des actions d'accompagnement individualisé

Article Annexe I

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 16 > 33

Code de commerce

L'arrondi global résultant de ces conversions doit être individualisé dans un compte spécifique.

Article Annexe I (suite)

—

Les contraintes liées : - au travail de nuit, aux horaires irréguliers, à l'amplitude des horaires - à la prise irrégulière des repas Les préconisations d'hygiène de vie indispensables pour garantir la santé du conducteur routier S4.3.5 - Sauvetage

Article Annexe I

—

- des durées d'intervention, des tarifs horaires, du coût des pièces détachées et des approvisionnements... - des coûts de revient de pièces et main d'oeuvre et des prix clientèle. - des flux de pièces (achats et stocks).

Article Annexe I

—

règlement intérieur, consignes en matière de sécurité - annuaire ou liste des services publics, des structures de loisirs, des services de secours, de police ... d'associations à finalité sanitaire et sociale - plans de ville - plans de transports - horaires

Article Annexe Ia

—

PÔLE D'ACTIVITÉS PROFESSIONNELLES n° 3 : Tâches : Gestion du planning horaire et transmission des heures travaillées aux services concernés Planification de son travail et de celui de son équipe selon le type de prestation Identification des

Article 2

—

.) ; ― les horaires ; ― les tarifs ; ― le schéma des temps de conduite et de repos des conducteurs permettant de vérifier que la réglementation sur les temps de conduite et de repos est bien respectée ; ― des précisions concernant la nature et le

Article Annexe II

—

Calcul des erreurs individuelles A l'issue de la période de test, il est procédé aux comptages et calculs suivants : a) Calcul du nombre de carcasses observées (N0) = cadence horaire × nombre d'heures de test, résultat auquel sont soustraits les espacements

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