Est dans le champ voisin, l'avait conduit à penser que la panne faîtière s'était rompue la première, à la flexion, provoquant une poussée sur le pignon Est qui s'est trouvé enfoncé à la manière d'un bélier

Madame Marie-Béatrice THIERCELIN, Conseillère Madame Véronique PETEREAU, Conseillère qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Madame Christine CHOPELET, Lors du prononcé : Madame Inès BELLIN

BAILLARD, Président Madame Marie-Béatrice THIERCELIN, Conseillère Madame Véronique PETEREAU, Conseillère, qui a présenté son rapport qui en ont délibéré GREFFIER, lors des débats : Mme Inès BELLIN

dommages survenus dans la nuit du 5 au 6 novembre 2005 : Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que dans la nuit du 5 au 6 novembre 2005, vers 4 h 40, une " voiture bélier

Ils utilisèrent un bélier métallique pour faire un trou dans la porte.

Il produit une facture de la société Belli Peinture du 23 avril 2023 d’un montant de 1870 euros, qui correspond à la démolition de l’ancienne cloison de séparation entre la cuisine et le bac à douche,

A ARRET DU 22 Septembre 2011 APPELANTE : Société VALENCY - SARL - [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SELARL SANDRA BELLIER

B..., représentée par Me Bellier, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement du tribunal administratif de Nantes du 31 octobre 2024 ; 2°) d’annuler la décision du 1er avril 2022 par laquelle le

Suzana HAVERI (LLAGAMI) deceased in 2015   Heirs: Miranda NOSI (LLAGAMI) Etleva BELIU (LLAGAMI) Bedar LLAGAMI 1927 3. Meleqe KODRA (LLAGAMI) 1931 4. Bardhyl LLAGAMI 1942 5.

Vous repondez, 'j'attends le chef pour discuter' Je vous demande pour discuter de quoi, vous me répondez, « j'ai fait une bêtise, j'ai pas fait mon travail, j'attends le chef pour discuter'.

[Adresse 9] [Adresse 9] [Localité 11] Représentée par Me Isadora ALVES, avocat au barreau de MARTINIQUE Monsieur [X] [N] [B] [Adresse 10] [Localité 6] Représenté par Me Lyne MATHURIN-BELIA

son syndic en exercice la société FONCIA LA REGIONALE IMMOBILIERE, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 3] représenté par Maître Laurence BELIN

la demi-s'ur de la défunte les a accusés, début 2016, d'avoir commis un abus de faiblesse et citent des courriers de Mme [D] aux termes duquel la défunte lui aurait déclaré avoir « fait une grosse bêtise

psychologique important au point qu'il est passé le voir dans la soirée car il était très inquiet, qu'il avait essayé de le raisonner et de l'entourer d'affection, qu'il avait très peur « qu'il fasse une bêtise

l'appel des causes, Monsieur NEGRE, en application des articles 786 et 910 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Madame BELIN

Louis DE FONTANES, conseiller, agissant sur délégation du premier président de la cour d'appel de Poitiers, assisté de Mme Marie-Laure MAUCOLIN, greffier, lors des débats, et de Mme Inès BELLIN, greffier

collègues AMP nouvellement embauchée, madame B..., vous avez affirmé « Tous les résidants qui sont là, sont là à cause de leurs parents parce qu'ils ont dit des méchancetés ou parce qu'ils ont fait des bêtises

construire pour la création d'un bar-restaurant de plain-pied avec terrasse en extension d'un bâtiment existant et le changement partiel de destination d'une maison d'habitation, au 47, rue Edmond Bellin

de Lille-Lesquin ; parmi les engagements contractuels est prévue la déconstruction de la rampe d'accès réservée aux taxis, bus et au dépose minute afin d'empêcher tout risque d'attaque à la voiture bélier

paumelle de la porte de service du garageRuissellement des eaux dans le garageCapteur de la lumière extérieureJeu du garde-corps de l’escalierDysfonctionnement de la centrale des volets roulantCoups de bélier