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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2ème Chambre

DTA_2104239_20231123

Administratif

23 novembre 2023

23 novembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 23 novembre 2023.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102063_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 décembre 2023. La rapporteure, Signé A-L.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400433_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400742_20260122

Administratif

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Boutou, président, M. Le Gars, premier conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 22 janvier 2026. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2400744_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

Boutou, président, M. Le Gars, premier conseiller, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 5 février 2026. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2402728_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2403456_20250131

Administratif

31 janvier 2025

31 janvier 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 31 janvier 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2402528_20241107

Administratif

7 novembre 2024

7 novembre 2024

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Le Gars, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 novembre 2024.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2404819_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Boutou, vice-président, conformément à l'article L. 922-2 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, pour statuer en qualité de juge du contentieux des décisions de transfert.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

DTA_2403614_20241112

Administratif

12 novembre 2024

12 novembre 2024

Bertrand Boutou, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de la santé publique ; - le code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2404192_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2501022_20250626

Administratif

26 juin 2025

26 juin 2025

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, Mme Sako, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 26 juin 2025. La rapporteure, Signé B.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300545_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 11 mai 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300776_20230608

Administratif

8 juin 2023

8 juin 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition le 8 juin 2023. Le rapporteur, Signé M.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2300131_20230330

Administratif

30 mars 2023

30 mars 2023

Boutou, président, Mme Pierre, première conseillère, M. Menet, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 30 mars 2023.

Source officielle
CE

6 / 2 SSR

CETAT:CETATEXT000007653093

Admin. suprême

26 juillet 1978

26 juillet 1978

autorisé le sieur X... à exploiter un atelier de menuiserie, établissement appartenant à la deuxième classe des établissements dangereux, incommodes et insalubres, sur le territoire de la commune de Boulou

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558f90e2901d10fa3674a

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonnance du : 07 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e558ff0e2901d10fa36895

T. Judiciaire

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Ordonnance du : 07 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sandrine CLOCHER-DOBREMETZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX

Source officielle
TJ

J.L.D.

68e88b343ea43407b9fba002

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

DB2H-W-B7J-3KPR Ordonnance du : 09 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Sophie TARIN, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assistée de Delphine BONDOUX

Source officielle
TJ

J.L.D.

68dec1636af9fd1f8094b56a

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ordonnance du : 02 Octobre 2025 ORDONNANCE DE MAINTIEN EN HOSPITALISATION COMPLÈTE SANS CONSENTEMENT Nous, Jean-Christophe BERLIOZ, juge au Tribunal judiciaire de Lyon, assisté(e) de Delphine BONDOUX

Source officielle

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Journal officiel
Radiations

BOUDOUKARA, Sami

SIREN 984618421Greffe du Tribunal de Commerce de Cannes

12/07/2026

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Radiations

BOUDOUR, Alexandre

SIREN 948864467Greffe du Tribunal de Commerce de Bobigny

12/07/2026

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Dépôts des comptes

BOUDOU SARL

SIREN 304646573Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

10/07/2026

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Dépôts des comptes

SARL BOUDOU

SIREN 447751595Greffe du Tribunal de Commerce de béziers

07/07/2026

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Créations

BOUDOUNT, Amira

SIREN 106640881Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

07/07/2026

Voir →