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8 753 résultats pour « Diab »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sociale D salle 1

63a4028d3f67e905df3d2944

Appel

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Lors de la visite de reprise du 17 janvier 2018, la médecine du travail a estimé nécessaire de lui attribuer un diable motorisé pour escaliers et un hayon élévateur ou rampe de chargement à l'arrière du

Source officielle

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TJ

JCP REFERES

670edf0c1c3411ff3460bb01

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CDC HABITAT SOCIAL C/ [C] [R] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10 Octobre 2024 à Me Diane DUPEYRON Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties

Source officielle
TJ

JCP REFERES

670edf0f1c3411ff3460bba0

T. Judiciaire

10 octobre 2024

10 octobre 2024

CDC HABITAT SOCIAL C/ [N] [B] Copie revêtue de la formule exécutoire délivrée le 10 Octobre 2024 à Me Diane DUPEYRON Copie certifiée conforme délivrée le 10/10/24 à toutes les parties

Source officielle
TJ

3ème chambre civile

678976c7428384b762e68cca

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

SOCRAM BANQUE C/ [W] [R] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Diane BESSON - 33 Copie certifiée conforme délivrée le : à : Mme [W] [R] Me Diane BESSON - 33 JUGEMENT

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c4f58c06bf6013c42c

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

Concernant le premier incident de 2016 monsieur [N] a déclaré qu'il "a porté des coffres de saumon et qu'il n'avait pas de diables à disposition", pour le second "qu'en ouvrant la porte arrière pour livrer

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

685482c6f58c06bf6013c4a5

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

avoir reçu la formation renforcée nécessaire, que le recours à la manutention mécanique devrait être la régle alors que la société [11] ne mettait pas à disposition de ses salariés suffisamment de "diables

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 3

67ef6e1e47c7caf29d4c4f53

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Par acte du même jour, la Caisse régionale de crédit agricole mutuel Nord de France a fait dénoncer le commandement du 11 décembre 2023 à la société Diac, créancier inscrit.

Source officielle
TA

CHAMBRE 2

DTA_2503916_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

consulté des documents vidéographiques relatifs à des exécutions menées par les organisations terroristes Etat islamique et Al Qaïda, ainsi que la chaîne de propagande djihadiste 19HH créée par Oumar Diaby

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Strasbourg

DTA_2504769_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Gros, juge des référés ; - les observations de Me Diaby, avocat de M. A ; - les observations de M. A ; - les observations de M. C, représentant le ministre des armées.

Source officielle
TJ

JCP FOND

6a0e338acdc6046d475db353

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

Portalis DBX4-W-B7J-U6QV JUGEMENT N° B DU : 19 Mai 2026 [O] [M] [U] [W] épouse [M] C/ [J] [T] Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le 19 Mai 2026 à Maître Diane

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8a9bd3db21cbdd85e55

Appel

21 novembre 2001

21 novembre 2001

Diane X... Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cddebd3db21cbdd94c95

Appel

16 avril 2021

16 avril 2021

FROMANTIN, avocat au barreau de PARIS, toque : J151 Ayant pour avocat plaidant, Me François-Xavier BOURDAIS de la SELARL BOURDAIS AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, SCI ARGENTEUIL FOCH-DIANE

Source officielle
TA

Chambre 2

DTA_2202334_20250605

Administratif

5 juin 2025

5 juin 2025

, des solidarités et de la protection des populations (DDETSPP) l'a enjoint de supprimer les allégations thérapeutiques et de santé inscrites sur l'étiquetage du spiritueux Gentiane " La Fourche du Diable

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CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_25MA01045_20260123

Admin. Appel

23 janvier 2026

23 janvier 2026

Roquebrune-Cap-Martin a approuvé l’agrandissement de la zone de stationnement payant résident sur le parking situé avenue de Profondeville, à partir du numéro 49 jusqu’à l’intersection de l’avenue des Diables

Source officielle
TJ

Chambre 04

66335be6c0d3e3fe99cae6cf

T. Judiciaire

15 avril 2024

15 avril 2024

L'expert a envoyé à la société Diag Concept une clé commandée au sein du service après vente Peugeot pour analyse.

Source officielle
CA

Chambre 1-6

680b1db42c124f4fd8d6732c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[X] [J], succombant sera condamné aux dépens de l'instance d'appel avec distractions au profit de Me Diane Delcourt, de la SCP Cabinet Rosenfeld et Associés.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbedbd3db21cbdd8ea96

Appel

11 janvier 2012

11 janvier 2012

Monsieur Pierre X... ... ... 20000 AJACCIO assisté de la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avocats au barreau de BASTIA, et de Me Pierre louis MAUREL, avocat au barreau de BASTIA Madame Marie Diane

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2018:0626JUD005639612

Admin. suprême

26 juin 2018

26 juin 2018

    Le 31 janvier 2003, faisant suite à une demande du DIAP, un mandat d’arrêt fut émis à l’encontre des premier et deuxième requérants. 15 .

Source officielle
CC

civ1

60794cd89ba5988459c47473

Cassation

1 juin 1999

1 juin 1999

. ; Attendu que la société Diac a consenti trois contrats de location de véhicule avec promesse de vente à M.

Source officielle
TJ

Chambre commerciale Sec2

69e2b582cdc6046d47a078e8

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

unique) DM PEINTURE activité : tous travaux de peinture intérieure et extérieure, entretien et nettoyage industriel et privé siège social : [Adresse 5] RCS [Localité 2] 882 489 420 (20B354) Président : DIAF

Source officielle