L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe Ia

—

Poursuivre une production, à la prise de poste, selon les instructions et modes opératoires A2T3 Renseigner les documents de suivi de la production A2T4 Réaliser les opérations de maintenance préventive de premier niveau A3 Intervenir durant

Article Annexe

—

Dans des conditions normales de fonctionnement, à température ambiante (25° C), l'autonomie restante après le déclenchement de l'alerte permet d'assurer le fonctionnement de l'équipement embarqué dans ses performances nominales durant une période de vingt

Article 223 a-II-1/15

—

Le fluide utilisé doit être choisi en fonction des températures susceptibles d'être rencontrées par l'installation durant son service.

Article Annexe

—

Le programme précise deux niveaux d'exigence : le niveau 1 pour une activité enseignée durant au moins dix heures de pratique effective et le niveau 2 pour une activité enseignée durant au moins vingt heures de pratique effective.

Article Annexe IIc

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe IIc

—

L'évaluation porte nécessairement sur les capacités expérimentales du candidat observées durant les manipulations qu'il réalise, sur les mesures obtenues et leur interprétation.

Article Annexe V

—

Sauf cas de nécessité majeure, le candididat n'est pas interrompu durant son exposé. Entretien avec le candidat (20 minutes maximum) Cet exposé est suivi d'un entretien.

Article Annexe V

—

Sauf cas de nécessité majeure, le candidat n'est pas interrompu durant son exposé. • Entretien avec le candidat (20 minutes maximum) Cet exposé est suivi d'un entretien.

Article Annexe (suite)

—

En parallèle, et en cohérence avec les capacités développées au travers du programme SCCOA, un programme d'armement sera lancé durant la période couverte par la loi de programmation militaire pour obtenir une capacité robuste à l'horizon 2019. 2.3.4.

Article ANNEXE

—

Ainsi, le taux de mortalité infantile (nombre d'enfants qui meurent durant la première année de leur vie rapporté au nombre de naissances vivantes) reflète à la fois les conséquences des conditions de vie et celles des soins préventifs et curatifs accordés

Article 223 VK

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 21 > 55

Code général des impôts

conditions prévues au b du présent 3° bis : a) L'avantage en impôt peut être cédé à l'entité tierce non liée à un prix supérieur ou égal à 80 % de sa valeur actuelle nette dans un délai qui ne peut excéder quinze mois à compter de la clôture de l'exercice durant

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Code du travail

Les mesures prises visent à supprimer tout risque durant la durée d'existence prévisible de la machine, y compris les phases de transport, de montage, de démontage, de mise hors service et de mise au rebut.

Article D375-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 46 > 08

Code de l'éducation

" L'équipe pédagogique de chaque cycle peut consulter toute personne intervenant durant le temps scolaire. " ; 16° A l'article D. 331-1, les mots : " En application des dispositions des articles L. 4153-1 à L. 4153-3, L. 4153-5 et R. 4153-6 du code

Article 3

—

Des dispositions constructives seront prises pour permettre, durant toute la vie de la tranche, l’inspection à l’arrêt et la surveillance des principaux composants du circuit primaire avec des moyens appropriés, afin de vérifier leur aptitude à assurer

Article 41

—

Durant ces congés, le fonctionnaire conserve l'intégralité de son traitement, du supplément familial de traitement et de l'indemnité de résidence. 6° Au congé de formation professionnelle ; la prise en charge de ce congé et des dépenses relatives au bilan

LEGIARTI000044225868

—

Le terme de "revenus" désigne toutes les sommes produites par un investissement, telles que bénéfices, redevances ou intérêts, durant une période donnée.

Article 229-II-1.44

—

société de classification agrée attestant que le navire est doté d'installations automatisées dispositions d'automatisation permettant aux espaces machines de rester périodiquement sans équipage dans toutes les conditions de navigation, y compris durant

LEGIARTI000042167948

—

candidats ayant obtenu un diplôme mentionné au 2 du présent tableau au cours de la session 2020 doivent en outre détenir l'attestation de validation du registre de formation à bord établie par l'établissement dans lequel ils ont effectué leur scolarité durant

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