de SURIREY, Présidente de Chambre, et Mme Isabelle LEROY, Greffière

805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 09 Avril 2024 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre, et Madame Isabelle

ARRÊT Contradictoire, Prononcé par mise à disposition au greffe le 12 Juillet 2024 Signé par Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre et Madame Isabelle LAURAIN, greffier auquel la minute

plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Nathalie COURTOIS Présidente, Madame Véronique PITE Conseillère, Madame Odile CRIQ, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Thibault PINATEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle

LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Thibault PINATEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle

LENZIANI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Frédéric LACROIX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Thibault PINATEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE Me Isabelle

DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 28 MAI 2026 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle

de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 04 Décembre 2017 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Brigitte AZOGUI-CHOKRON, président et Madame Isabelle

par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : Encadrement N° RG : 14/00075 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 29 Novembre 2019 à : - Me Isabelle

1966 261 ARACU Monica ITA 1968 262 ARAGONE Monica ITA 1971 263 ARAGOSA Angelina ITA 1965 264 ARAGRI Salvatore ITA 1961 265 ARAMINO Nicola ITA 1955 266 ARAUJO DOS SANTOS Creuzimar BRA 1974 267 ARCA Filippo

DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Décembre 2009, en audience publique, devant la Cour composée de : Monsieur Jean-Michel DEPOMMIER, Président Madame Evelyne GIL, Conseiller Madame Isabelle

dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Thierry CABALE, Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Laure TOUTENU, Conseillère, Greffier lors des débats : Madame Isabelle

La société Gerb fait valoir qu'elle est la filiale française d'une société Gerb dont le siège social est en Allemagne.

été entendue en son rapport Mme Colette PERRIN a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Colette PERRIN, Présidente Mme Véronique RENARD, Conseillère Mme Isabelle

LILLE INTIMÉES SA MGI COUTIER prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège Ayant son siège social [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Isabelle

B...en qualité d'administrateur judiciaire, Mme Isabelle C...en qualité de représentant des créanciers et a fixé provisoirement au 13 mars 1992 la date de cessation des paiements : la période d'enquête

Elle prétend enfin que les arguments développés par Monsieur [I] [E], relatifs à l'existence de biens immobiliers en FRANCE, en BELGIQUE et en ISRAEL et de prétendues donations faites à ses filles, sont

EXPRO, JCP de Nimes en date du 20 Juin 2022, N°16/01640 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Marie-Pierre FOURNIER, Présidente de chambre, Mme Isabelle DEFARGE, Présidente

PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 16 OCTOBRE 2020 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Rémy LE DONGE L'HENORET, Président de chambre, Madame Isabelle