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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3e Section - 1re Chambre
DTA_2502454_20250624
24 juin 2025
24 juin 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé ; - et les observations de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2506807_20251021
21 octobre 2025
21 octobre 2025
A été entendu au cours de l’audience publique le rapport de Mme Madé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2304248_20250527
27 mai 2025
27 mai 2025
A été entendu au cours de l'audience publique le rapport de Mme Madé. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3ème, 8ème, 9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:472587.20231208
8 décembre 2023
8 décembre 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle1ère et 4ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:496148.20250409
9 avril 2025
9 avril 2025
Jean-Luc Matt, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:467622.20230414
14 avril 2023
14 avril 2023
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:489370.20240531
31 mai 2024
31 mai 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 22 mai 2024, présentée par M. B ; Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle8ème et 3ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:494237.20240719
19 juillet 2024
19 juillet 2024
Vincent Mahé, conseiller d'Etat, - les conclusions de Mme Karin Ciavaldini, rapporteure publique ; Considérant ce qui suit : Sur la question prioritaire de constitutionnalité : 1.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2113411_20231030
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - et les conclusions de Mme Alidière, rapporteure publique.
Source officielle1ère Chambre
DTA_1905341_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Par un arrêté du 7 juin 2013, le maire de Mazé-Milon a refusé de délivrer le permis de construire sollicité.
Source officielle4ème chambre
DCA_22PA00027_20220728
28 juillet 2022
28 juillet 2022
Il a ensuite, au titre de l'année scolaire 2019-2020, intégré la 1ère STI2D (Sciences et technologies de l'industrie et du développement durable) du lycée Jean Macé à Vitry-sur-Seine (Val-de-Marne), où
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2107858_20250218
18 février 2025
18 février 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - les conclusions de Mme Marcus, rapporteure publique, - et les observations de M. A pour le préfet de police.
Source officielle7éme chambre
DTA_2200029_20230420
20 avril 2023
20 avril 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - les conclusions de M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2317365_20250429
29 avril 2025
29 avril 2025
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - les conclusions de Mme Marcus, rapporteure publique, - et les observations de Me Henni, représentant M. B.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2406623_20260409
9 avril 2026
9 avril 2026
Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Madé, et les conclusions de M. Marthinet, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2429451_20251223
23 décembre 2025
23 décembre 2025
Délibéré après l'audience du 9 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Bailly, présidente, Mme Madé, première conseillère.
Source officielle3e Section - 1re Chambre
DTA_2418296_20241128
28 novembre 2024
28 novembre 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Madé, - et les observations de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2300494_20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
Nouvelle-Calédonie a refusé de faire droit à sa demande d'octroi de l'habilitation et du titre de circulation requis pour accéder et se déplacer dans la zone de sûreté à accès réglementé de l'aérodrome de Maré
Source officielleTribunal Administratif de St Martin
ORTA_2300157_20231110
10 novembre 2023
10 novembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Mahé, vice-présidente, pour statuer sur les demandes en référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2215933_20230907
7 septembre 2023
7 septembre 2023
Le président du tribunal a désigné Mme Madé en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.
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