[H] soutient s'être toujours trouvé sous le planeur allemand, à 200-300 mètres environ ; qu'ainsi, M.

Il ressort des pièces du dossier que le projet porte sur la surélévation d'une maison d'habitation, qui a pour effet de créer en R+1 une surface de plancher de 26 m², la surface de plancher du rez-de-chaussée

En ce qui concerne les dépenses correspondant aux frais engagés par le département pour les mesures et le suivi des désordres affectant les planchers et les cloisonnements : 27.

Ils exposent à cet égard que le panneau en cause fait mention d'une surface de plancher erronée, s'élevant à 140,64 m2 quand la surface de plancher déclarée s'élève 156,29 m2 et la surface de plancher

Pour les salariés ayant modifié leur durée du travail pendant leur carrière professionnelle au sein des sociétés de l'UES, la valeur plancher de l'indemnité de départ sera calculée en prenant en compte

Pour les salariés ayant modifié leur durée du travail pendant leur carrière professionnelle au sein des sociétés de l'UES, la valeur plancher de l'indemnité de départ sera calculée en prenant en compte

Cette indemnité est calculée selon les dispositions conventionnelles en vigueur : elle ne pourra, en fonction de l'ancienneté, être inférieure à la valeur plancher suivante : 19 000 € : si l'ancienneté

travaux, 102 mètres carrés de surface d'habitation créés et 28 mètres carrés de surface de plancher créés par changement de destination, et enfin 64 mètres carrés de surface de plancher supprimés par changement

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que le bail comprenait une stipulation particulière relative à la surcharge des planchers

toutes destinations et sous-destinations confondues, la surface de plancher de son projet était nulle. 5.

du plancher bois d'origine au niveau des lots 3 et 4 après démolition des cloisons privatives et du plancher privatif, y comprit désamiantage s'il s'avère nécessaire, par le propriétaire des lots numéro

Par courrier recommandé du 7 mai 2004, le conseil de Bricorama France a indiqué à la SCI les Colonnes que 'des désordres importants affectant les sols et planchers du magasin sont apparus.

constituant la scène, de l'écartement des planches de la scène, des trous des vis de fixation du plancher et de l'absence de scellement de quatre piliers métalliques supportant la scène, dans leurs plots

pourvoi n° Z 10-18.232, ci-après annexé : Attendu qu'ayant, par motifs propres et adoptés, relevé que c'est la prolifération de la mérule liée à divers facteurs qui avait occasionné l'effondrement du plancher

B... implantée sur le terrain d’assiette, d’une surface de plancher de 83,50 m², a fait l’objet d’une extension autorisée par un permis de construire numéroté 08304198NB003, pour une surface de plancher

extensions qui excèdent 70% de la surface de plancher existante.

, sous dimensionné pour la supporter ; le plancher s'est donc légèrement affaissé et des fuites anciennes ont abimé les solives en bois du plancher ; Toutefois l'expert ne retient pas ces éléments

haut, mais sur des dommages et intérêts consécutifs aux désordres survenus sur le plancher bas.

ou à la date du renouvellement ; qu'il en va de même en présence d'une clause d'échelle mobile stipulée au bail, le prix plancher ne pouvant s'entendre du loyer résultant de l'indexation annuelle, sous

conclusions du rapport d’expertise, mais résultent d’un défaut de conception ou de construction de l’ouvrage ; - la réparation de ces désordres, qui implique notamment le remplacement des nourrices de plancher