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1 744 résultats pour « Rousseau ès »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

6ème Chambre

64a7b0593bcaf505db696723

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[F], ès qualités de caution, ont tous deux été mis en demeure par la SA BPALC de régler sous huitaine la somme de 32 022,45 euros.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 11

6364bbc5e405357f749eab48

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

DOMMAGES [Adresse 10] [Localité 14] représenté et assisté par Me Laure FLORENT de l'AARPI FLORENT AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0549 INTIMES Madame [R] [M] en son nom personnel et ès

Source officielle
CA

3ème chambre A

667fa3590693c2be63c5bc8d

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

CHAMPIONNET MEDICAL au capital social de 7.622,45 euros immatriculée au RCS de GRENOBLE sous le numéro 424 656 445, prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège [Adresse

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00124

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Y..., ès qualités, de la SCP Rousseau et Tapie, avocat des sociétés A... C... assurances mutuelles et A...

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6a0ffa36cdc6046d478a59a1

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

actions simplifiée au capital social de 6.776.385 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés d'Aix-en-Provence sous le numéro 303 616 385, dont le siège social est situé [Adresse 1] à Rousset

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

651e531ea81daa831884f3db

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

provenaient de l'usure des protections individuelles, des débris des matériaux découpés en fonction des besoins, de la détérioration causée par la manipulation du verre chaud, des frottements sur les rouleaux

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2021:C300074

Cassation

21 janvier 2021

21 janvier 2021

W..., de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de la société Areas dommages, de Me Le Prado, avocat de Mme B..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de Mme J...

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6162d676a2a5768a176c5592

Appel

18 janvier 2012

18 janvier 2012

[ND] [W] ès qualités d'administrateur ad'hoc, de Mme [PG] [YU], de Mme [LO], de M. [WL] [GY] [IU], de Mme Le [C], de Mme Le [P] [U] et de M.

Source officielle
CA

3e chambre civile

64a7b0603bcaf505db696745

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

[O] ès qualités de liquidateur judiciarie de la SARL [C] Architecture, la MAF, M.

Source officielle
CAA

7ème chambre

DCA_22PA01756_20231108

Admin. Appel

8 novembre 2023

8 novembre 2023

propriétaire, à aucun changement de distribution et de peinture ou à aucun percement dans les murs et qu'enfin, au cours des deux exercices en litige, le siège de la société était situé au 9 avenue Armand-Rousseau

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

697385e0cdc6046d476d46b7

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[VG] [FN] à payer à Maître [BG] [Z] ès qualités de liquidateur de la Sci [195] la seule somme de 90 000 euros ; - précisé que la condamnation de M.

Source officielle
CA

12e chambre

603446edbf630f37a17cf1a3

Appel

10 janvier 2017

10 janvier 2017

16/02557 (Fond) Représentant : Me Bertrand ROL de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 617 - N° du dossier 20160276 Représentant : Me Michel RONZEAU

Source officielle
CA

8ème chambre

6a17d5edcdc6046d47315582

Appel

27 mai 2026

27 mai 2026

au capital de 5.000 €, inscrite au Registre du commerce et des société de LYON sous le numéro 482 701 125, dont le siège social est sis [Adresse 3], représentée par son dirigeant en exercice domicilié ès-qualités

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162986e201c88caf8c4e17e

Appel

6 décembre 2012

6 décembre 2012

responsabilité de la société Baobag, dire la société Baobag non responsable des désordres survenus durant l'été 2005 sur les sacs big-bags supplied by Debant, - mettre hors de cause la société Gan, ès

Source officielle
CA

Chambre A - Civile

69d74771cdc6046d479cc23e

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

DOMOFINANCE [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Eve-Marie L'HELIAS-ROUSSEAU, substituant Me Guillaume QUILICHINI de la SCP PROXIM AVOCATS, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

68709fc4f0cfe7ae188fe9de

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

ALLIANZ IARD, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 2] [Localité 11] Représentée et assistée par Me Diane ROUSSEAU de la SELARL FABRE & ASSOCIEES

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200909

Cassation

15 septembre 2022

15 septembre 2022

Pradel, conseiller référendaire, les observations de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de M. et Mme [C], de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société MCP Gestion & patrimoine, de la SCP

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

5fca61005635804898fcb7e7

Appel

5 novembre 2020

5 novembre 2020

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Hélène GUILLOU, Présidente de chambre Thomas RONDEAU, Conseiller Michèle CHOPIN, Conseillère Greffier

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6352369d8c924eadffcc4746

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

DBVT-V-B7F-TQXH Jugement (N° 2018/1711) rendu le 10 février 2021 par le tribunal de commerce d'Arras APPELANTE SAS Jet'Sac, agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié ès

Source officielle
CA

1ère Chambre

69df24f0cdc6046d47483ae6

Appel

14 avril 2026

14 avril 2026

[Adresse 1] , exploitant sous l'enseigne [Adresse 4], représentée par son représentant légal [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Thomas ROULLEAUX, avocat au barreau de METZ DATE DES DÉBATS

Source officielle

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