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3 526 résultats pour « moniteur d'atelier »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

9ème Ch Sécurité Sociale

68008c84ecbbb650faffb059

Appel

16 avril 2025

16 avril 2025

Il ajoute que l'employeur ne pouvait ignorer le risque que représentait pour la santé du salarié le fait de devoir monter des portières, sans matériel adapté et sans formation à la sécurité.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60339c962493a0514615dc2e

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

[A] [O] (atelier coupe) que celui-ci explique la non-conformité par le fait que «'le sérigraphe [lui] a demandé de découper en plus de la matière sans feuille de coupe. je l'ai fait car il a fortement

Source officielle
CA

Sociale D salle 1

5fdcbe031bb25529c5142edd

Appel

26 octobre 2018

26 octobre 2018

C... prenait l'ensemble des décisions finales et régulièrement réduisait au maximum le nombre d'essais en atelier.

Source officielle
CA

12e chambre

5fdd75ea3a44f621ed66e8b8

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

de procédure civile, - rejeté les demandes plus amples ou contraires des parties, - fait masse des dépens comprenant les frais de l'expertise judiciaire et dit qu'ils seront partagés par moitié

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

5fd9dcab92bdc71a96574e56

Appel

13 novembre 2019

13 novembre 2019

[X] m'a alors fait monter au 1er étage dans a salle de réunion. Il m'a remis l'ordinateur.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2003988_20221021

Administratif

21 octobre 2022

21 octobre 2022

Deux ateliers participatifs, sous forme de " ballade urbaine " et " ballade rurale " ont eu lieu en mars 2019 et trois ateliers à destination des acteurs sociaux économiques et des associations ont été

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

68fb978211af6ba0065f3dcd

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

En l'état actuel de mes connaissances et de l'étude des quatre rapports versés par QIPCO, je maintiens mon avis d'expert : ce grand vase céladon est de la seconde moitié du XVIIIème siècle. » M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb41

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[Z] [M] du 8 janvier 2019 (sa pièce 9) que ce dernier s'est bien rendu dans l'atelier à la demande de M.

Source officielle
CA

TARIFICATION

6520f5c4bb275d83183a3a83

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

[U] a été exposé aux poussières d'amiante lorsqu'il était officier mécanicien de 1964 à 1968 au sein de la société [5] et monteur de 1968 à 1970 au sein de la société [7].

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

67f57144bbf04ef7857bcab1

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

: 30 Novembre 2020 Plaidoirie : 09 Décembre 2024 Délibéré :10 Février 2025 prorogé au 7 Avril 2025 EXPOSE DU LITIGE Madame [L] [V] a été employée par la SAS [8] en qualité d’opératrice qualifiée-monteuse

Source officielle
CA

9e Chambre B

6162987e201c88caf8c4e2a3

Appel

6 juin 2013

6 juin 2013

La discussion s'est poursuivie avec Monsieur [W] [C] et les réponses qu'il vous a faites ne vous ont pas satisfait Le ton est monté rapidement et devant le camion, vous avez saisi Monsieur [C] et l'avez

Source officielle
CA

6e Chambre A

6162a73af901d4f689722e1d

Appel

5 janvier 2012

5 janvier 2012

ans, percevait en 2009, au titre de ses régimes de retraite et d'une assurance Suisse Vie, la somme mensuelle de 2.032 €, à laquelle s'ajoutait un revenu foncier de 915 € par mois, représentant la moitié

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa12

Appel

14 janvier 2008

14 janvier 2008

Attendu que les locaux décrits dans le rapport de l'expert judiciaire se composentd'un magasin avec toilettes d'une superficie totale de 79,18 m², situé ... à SAINT JEAN DE LUZ, d'une cuisine et d'un atelier

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO00199

Cassation

4 février 2015

4 février 2015

d'égalité de traitement se compare à une opératrice sur machines, un conducteur de machine façonnage, un guitariste, un opérateur photocomposition, à une conductrice offiet, à un massicotier et un monteur

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C210730

Cassation

16 décembre 2010

16 décembre 2010

mises au point, en réalité les troubles et vices de l'installation étaient tels qu'ils ont entraîné un dommage qui n'est pas de même nature que le manque de rendement lié au délai nécessaire pour une montée

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_23NT01391_20250307

Admin. Appel

7 mars 2025

7 mars 2025

Délibéré après l'audience du 11 février 2025, à laquelle siégeaient : - Mme Montes-Derouet, présidente, - M. Dias, premier conseiller, - M. Mas, premier conseiller.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2100579_20230629

Administratif

29 juin 2023

29 juin 2023

Ce local, à usage d'atelier et de vente de pièces détachées correspond à une valeur locative de 17,68 euros au m² et présente une surface pondérée de 1 057 m².

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_23LY00932_20240704

Admin. Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 16 mars et 28 juillet 2023, la société Le Batistou, représentée par Me Monnier, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2102542_20230707

Administratif

7 juillet 2023

7 juillet 2023

Elles comprennent les caves, les sous-sols, les remises, les ateliers, les séchoirs et celliers extérieurs au logement, les resserres, les combles et greniers aménageables, les balcons, les loggias et

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

68e4a071cfbd3050592a141a

Appel

6 octobre 2025

6 octobre 2025

[B], propriétaire d'un ensemble immobilier à usage commercial d'hôtel et d'habitation situé [Adresse 1] à [Localité 7] comprenant un hôtel édifié sur trois niveaux avec chapelle, grange, maison et ateliers

Source officielle

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