Ces bonnes pratiques de culture imposent d'emblée un suivi des préconisations diffusées par l'ensemble de la filière en matière de conduite culturale (organismes techniques, avertissements agricoles des SRPV, CTIFL...).

Article L612-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 55 > 78

Code monétaire et financier

Le collège de résolution ou le directeur chargé des services mentionnés à l'article L. 612-8-1, selon les cas, adopte les mesures nécessaires pour transposer et mettre en œuvre les recommandations, avertissements, orientations, instructions, décisions

Article 6

—

On entend par fournisseur d'un “ service d'accès à internet ” toute personne fournissant un service de simple transport, défini au i du paragraphe g de l'article 3 du règlement (UE) 2022/2065 du Parlement européen et du Conseil du 19 octobre 2022 relatif

Article 229-II-1.10

—

4 du règlement (CE) n° 417/2002 du Parlement européen et du Conseil du 18 février 2002, tel que modifié, relatif à l'introduction accélérée des prescriptions en matière de double coque ou de normes de conception équivalentes pour les pétroliers à simple

Article R542-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 02 > 27

Code de l'action sociale et des familles

-Au premier alinéa de l'article R. 231-2, les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation simple " sont remplacés par les mots : " ressources supérieures à celles prévues pour l'octroi de l'allocation spéciale pour les

Article Annexe III

—

cadre contribution défini à l'annexe 8 de l'arrêté du 4 septembre 2014 fixant la liste des éléments d'une demande de certificats d'économies d'énergie et les documents à archiver par le demandeur ; Dans le cas d'une ventilation mécanique contrôlée simple

Article Annexe (suite)

—

Simple souffle séquellaire d'intensité I, II et III. Examens complémentaires : ECG : absence de trouble électrique. Image cardiaque normale à la radio. Echo cardio avec FE > à 50 %.

Article Annexe Ib

—

pour les biens et les personnes Le poste de travail est propre et rangé Suivre les indicateurs de conduite significatifs pour le conducteur (valeurs instantanée), les paramètres machine et produit ainsi que l'amont et l'aval de la ligne pour avertir

Article Annexe I (suite)

—

a) Opérations financières à intérêts simples : Valeur acquise, escompte, agio, application aux effets de commerce et aux relations bancaires.

Article Annexe

—

S'il apparaît que ce système n'est pas en conformité avec le présent cahier des charges, les exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques chez lesquels il a été déclaré être installé en sont avertis et l'équipementier dispose de trois

Article Annexe II - I. Maquette 13

—

.) ; -prendre en charge les complications simples d'un patient opéré ; -connaitre la prescription des traitements médicaux et la gestion de leur toxicité éventuelle dans tous les domaines de compétences de la spécialité. B.

Article 3

—

Le nom ou le symbole spéciaux attribués, le cas échéant, à une unité SI dérivée peuvent être utilisés à leur tour pour exprimer des unités dérivées d'une façon plus simple qu'à partir des unités SI de base.

Article Annexe

—

Les commissions adoptent à la majorité simple des membres présents les projets de décisions ; en cas de partage des voix, celle du président est prépondérante. Les votes ont lieu à main levée.

Article Annexe Ib (suite)

—

matériaux : - contraintes locales de compression et de cisaillement Utilisation de tableaux et d'abaques X S 5.5 La vérification et le dimensionnement X X X X 5.51 - L'utilisation d'outils de dimensionnement Logiciel simple

Article Annexe

—

contrôle de produit par trimestre et par metteur en marché Composition des aliments Fabricants d'aliments Fournisseur ou organisme de qualification Référencement des entreprises fabricants d'aliments composés et des fournisseurs d'aliments simples

LEGIARTI000020285957

—

Elles sont adoptées à la majorité simple des votants. Elles ne peuvent déroger au présent règlement, ni le contredire. Article 37 Le présent règlement entrera en vigueur après approbation par décret.

Article Annexe 2

—

Tranchefile simple ou à chapiteau. Montage sous matériaux de consolidation. Monteur en dessin 7 heures Encadrement, réparation des documents : 1. Mise à plat d'un document imprimé froissé : 2. Réalisation d'un cache en contrecollé : 3.

Article Annexe 3-8-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 92 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Le souci du demandeur de favoriser l'autonomie des personnes accueillies par la mise en place, si besoin, de solutions techniques simples, en concertation avec les professionnels en charge du suivi des accueils ; 2.1.7.

Article Annexe 5

—

.) : - utiliser autant que possible les emplacements d'arrêt prévus, à droite, situés à des intervalles réguliers ; sinon, arrêter le véhicule au plus près du trottoir ; - couper le moteur et allumer les feux de détresse ; - si possible, avertir le

Article Annexe (suite)

—

La CPAM qui constate le non-respect par un masseur-kinésithérapeute des dispositions de la présente convention lui adresse un avertissement par lettre recommandée avec accusé de réception.

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