-Pour les secteurs équipés en réseaux unitaires ou mixtes : + 10 : mise en place d'un suivi de la pluviométrie caractéristique du système d'assainissement et des rejets des principaux déversoirs d'orage.

LEGIARTI000045166922

—

SYNDICAT SCOL CONCENTRE VALLEE JOCIENNE 25020842800020 SYNDICAT SCOLAIRE DU TARDENOIS 25020863400015 SYND INTER SCOLAIRE DU HAUT ESCAUT 25020865900012 SYND SCOLAIRE DU RONDEAU 25020871700018 SYND MIXTE

Article Annexe IV

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SEQUENCE 1 Organiser le service 8 h 00 Thème Gestion du personnel et des moyens du service Contenu Organisation du service - service intégré, externalisé, mixte - notions de personnels prestataires, de personnels intérimaires - notions

Article Annexe 3-8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 85

Code de l'action sociale et des familles

familiaux résidant dans ce même département. (1) A renseigner, dans la limite d'un total de trois personnes accueillies au maximum, en fonction de la nature de l'agrément, spécifique à une population (personnes âgées ou personnes handicapées) ou bien mixte

Article 2

—

d'insertion : les départements, l'institution mentionnée à l'article L. 5312-1 du code du travail et les organismes qui versent les rémunérations ou les aides à l'emploi ou à la formation ; 3° Pour la fourniture de services faisant l'objet d'une tarification

Article Annexe

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Cependant, la tarification des actes de chirurgie dentaire n'a pas suivi l'évolution des pratiques professionnelles. La cotation de certains actes n'est plus en rapport avec les conditions économiques et médicales utiles à leur réalisation.

LEGIARTI000032258784

—

immobiliers, les marchés, les baux et contrats de location, la constitution d'hypothèques et les emprunts, ainsi que les cautions et garanties accordées au nom de la fondation ; 5° Il fixe le montant des droits relatifs aux formations, ainsi que la tarification

Article Annexe I (suite)

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1 Effective 2 Echue CODE LIBELLÉ 1 Conciliation 2 Recours gracieux 3 Recours contentieux CODE LIBELLÉ TA Tribunal administratif TCI Tribunal du contentieux de l'incapacité CNIT Cours nationale d'incapacité et de la tarification

Article Annexe 8-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 14 > 63

Code de commerce

. - Autres types de groupement : Caractéristiques essentielles des sociétés en commandite, sociétés d'exercice libéral, sociétés coopératives, sociétés agricoles, sociétés d'économie mixte, groupement d'intérêt économique, groupement européen d'intérêt

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

code de l'action sociale et des familles. (3) A renseigner, dans la limite d'un total de trois personnes accueillies au maximum, en fonction de la nature de l'agrément, spécifique à une population (personnes âgées ou personnes handicapées) ou bien mixte

Article Annexe I

—

Mise en œuvre, articulation avec le document n° 2 Le FEADER est mobilisé pour réussir la gestion des sites Natura 2000 en milieu terrestre ou mixte, en finançant des actions visant à : - définir ou réviser les orientations de gestion (documents de gestion

Article Annexe Ia

—

Cela concerne donc les industries de transformation, d'élaboration et de conditionnement, continus, discontinus ou mixtes.

LEGIARTI000049820194

—

dans les spectacles mixtes

Article 221-II-2/4

—

machines propulsives principales ayant une puissance supérieure à 375 kW soient situés en avant de la tranche de la cargaison, à condition que les installations soient conformes aux dispositions du présent paragraphe. 5.1.4 A bord des transporteurs mixtes

Article Annexe

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 86 > 48

Arrêté du 2 janvier 1986 fixant la liste des espèces migratrices présentes dans certains cours d'eau classés au titre de l'article 411 de la loi du 29 juin 1984 sur la pêche en eau douce et la gestion des ressources piscicoles.

En aval du pont d'Uhart-Mixe, commune d'Huhart-Mixte (Pyrénées-Atlantiques). Pyrénées-Atlantiques Truite de mer, saumon, truite fario, brochet, anguille, sur tout le cours.

Article Annexe 11-2 (suite 2)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06

Code de la santé publique

Laxité chronique mixte périphérique et antéro-postérieure : 5 à 15 %. Laxité chronique grave à la limite de l'arthrodèse : 20 %. Genou ballant appareillé y compris le raccourcissement (par exemple après ablation de prothèse) : 30 %. Genou instable.

Article Annexe II

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51

Code de la sécurité sociale

Syndromes aigus irritatifs (6.1). 6.5 Fibroses 6.5.1 - Insuffisance respiratoire chronique restrictive résiduelle, cf. barème Déficience fonctionnelle. 6.5.2 - Insuffisance respiratoire chronique mixte avec bronchorrhée chronique, taux barème Déficience

Article Annexe 2 au III art R353-159

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 23

Code de la construction et de l'habitation

mentionnée aux articles L. 301-5-1 et L. 301-5-2 du code de la construction et de l'habitation, par le président de l'établissement public de coopération intercommunale ou du conseil général ; XX [Organisme d'habitations à loyer modéré, société d'économie mixte

LEGIARTI000048654978

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préalable pour réduire, rembourser ou racheter des instruments de fonds propres de base de catégorie 1 et 2 Articles 77 et 78 - Appréciation des conditions d'exemption d'une compagnie financière holding mère ou d'une compagnie financière holding mixte

Article Annexe

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personnes construits et mis en exploitation dans le cadre des dispositions du titre II du décret n° 2003-425 du 9 mai 2003 relatif à la sécurité des transports guidés et comportant un tunnel neuf d'une longueur supérieure à 100 mètres ; - les systèmes mixtes

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