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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
613723adcd5801467740cd6e
6 mars 2001
Alexandre A..., 3 / M.
3e chambre civile
635236d88c924eadffcc4853
20 octobre 2022
COMET LANGUEDOC ROUSSILLON, prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié ès qualités au siège social [Adresse 4] [Localité 3] Représentant : Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL
AFFAIRE COURANTE
69c0afd5cdc6046d479ab90d
22 janvier 2026
plaidant : Maître Alexandre MISSET demeurant [Adresse 2] [Localité 3] Non comparante.
9ème chambre 2ème section
66fd8f0938de0398b5179928
2 octobre 2024
COMPAGNIE EUROPEENNE DE GARANTIES ET CAUTIONS prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Maître Christofer CLAUDE de la SELAS REALYZE, avocats
660ef068fbb79e8fd3d32ef8
3 avril 2024
[P] [Z] AVOCATs DEMANDEURS représentée par Me Guillaume PIERRE - #A0259 représenté par Me Guillaume PIERRE - #A0259 DEFENDERESSE S.A.
660ef06ffbb79e8fd3d32fdc
[Z] [X] et autres AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Julia KALFON de l’AARPI SQUAIR - #J0010 DEFENDERESSE S.A.
660ef071fbb79e8fd3d3301e
[C] [D] AVOCAT DEMANDEUR représenté par Maître Dikpeu-eric BALE de la SELARL BALE & KOUDOYOR - #D1635 DEFENDERESSE S.A.
5ème Chambre
68fb978011af6ba0065f3a40
23 octobre 2025
Juridiction : JUGE DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION DE [Localité 1] ------------------------------------------------------------------------------------------ APPELANT [F] [G] Représenté par Me Alexandre
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00262
24 janvier 2018
tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-quatre janvier deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller DE LAROSIÈRE DE CHAMPFEU et les conclusions de M. l'avocat
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00601
27 février 2018
vingt-sept février deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller X..., les observations de la société civile professionnelle, FABIANI, LUC-THALER ET PINATEL avocat
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01957
27 juin 2018
PARIS, le vingt-sept juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller GERMAIN, les observations de la société civile professionnelle FOUSSARD et FROGER, avocat
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01854
20 juin 2018
vingt juin deux mille dix-huit, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller de LAROSIÈRE de CHAMPFEU, les observations de la société civile professionnelle SPINOSI et SUREAU, avocat
61372555cd5801467741cd50
18 juillet 1991
audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit juillet mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MALIBERT et es conclusions de M. l'avocat
civ1
61372388cd5801467740b0a0
18 octobre 2000
Sainte-Rose, avocat général, Mme Collet, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Cottin, conseiller, les conclusions de M.
soc
61372661cd580146774251bb
11 décembre 1997
Alexandre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 1997, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.
6137222acd580146773fac54
16 mars 1994
Alexandre X..., demeurant ... à Lisses (Essonne), en cassation d'un jugement rendu le 3 novembre 1992 par le conseil de prud'hommes de Corbeil-Essonnes (section commerce), au profit de : 1 / M.
6079a8b29ba5988459c4ea1a
13 décembre 1966
(ALEXANDRE), CONTRE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL DE POLICE DE MACON, EN DATE DU 24 MAI 1966, QUI, POUR TAPAGE NOCTURNE, L'A CONDAMNE A 50 FRANCS D'AMENDE ; LA COUR, VU LES ARTICLES 580 ET 581 - 2° DU CODE
Chambre des référés
67f96a700ea89248182a8d5b
8 avril 2025
référés Ordonnance constatant la caducité de l’assignation du 8 avril 2025 MINUTE N° 25/_______ N° RG 25/00274 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-QXMN PRONONCÉE PAR Francis BOBILLE, Président, Assisté de Alexandre
ordo
ECLI:FR:CCASS:2022:OR50706
8 septembre 2022
COUR DE CASSATION Première présidence __________ [M] Pourvoi n° : B 22-11.451 Demandeur(s) : la société JSA, ès qualités Avocat(s) : la SCP Spinosi Défendeur(s) : la banque
ECLI:FR:CCASS:2017:SO02125
21 septembre 2017
Alexandre AA..., domicilié [...], pris en qualité de mandataire liquidateur de la SAS Green Sofa Dunkerque dont le siège est [...], 5°/ à la société OO...
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