Alexis Goin, auditeur, - les conclusions de Mme Mireille Le Corre, rapporteure publique ; La parole ayant été donnée, après les conclusions, à la SCP Gatineau, Fattaccini, Rebeyrol, avocat de la société

Lors du délibéré : Madame Carole CHEGARAY, Président de chambre, Madame Anabelle BRASSAT-LAPEYRIERE, Conseiller, Monsieur Xavier AUGIRON, Conseiller Greffier : Monsieur Alexis DOUET, Greffier

2019 ENTRE APPELANTE : Madame [C] [W] [Adresse 6] [Localité 4] Représentée par Me Marie-Pierre BIGOT de la SCP AVOCATS BUSINESS CONSEILS, avocat au barreau de BOURGES, substituée par Me Alexia

En 1929, Alexios C. Nastos décéda.

Alain B...

X] Le QUINZE AVRIL DEUX MILLE VINGT SIX (15/04/2026), Nous, Marine COCHARD, conseillère à la Cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Alexis

chambre, Monsieur Xavier GIRIEU, conseiller, Monsieur Michel Louis BLANC, Magistrat exerçant des fonctions juridictionnelles Greffier : Madame Fatima HAJBI, greffier lors des débats et Monsieur Alexis

RINEAU M.L'AVOCAT GENERAL RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 02 MAI 2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Alexis

causés par l'activité des auxiliaires de justice Décision attaquée : n° 22/06420 rendue par le TJ de [Localité 5] le 11 Septembre 2024 Appelante : S.A.R.L. [1], représentée par Me Marie-claude ALEXIS

Copie exécutoire : SELAS [M] [S] LEMARIE - Maîtres Alexis LEMARIE AARPI BHR Avocats – Maître [E] [C] SAS EURO RECYCLE INTERNATIONAL Copie aux demandeurs : 2 Copie aux défendeurs : 3 REPUBLIQUE FRANCAISE

Alexis Y..., demeurant Moulin d'Alary à Villeréal (47210) ; M.

2015 Numéro d'inscription au répertoire général : 14/16666 Décision déférée à la Cour : Jugement du 07 Juillet 2014- Tribunal de Grande Instance d'EVRY-RG no 14/ 02336 APPELANT Monsieur Alexis

Représenté par Me Alexis DEVAUCHELLE, avocat au barreau D'orleans INTIMÉS Monsieur K... V...

LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° Y 07-16.494 et n° V 07-18.400 ; Met hors de cause le Centre médical national MGEN Alexis Leaud

B D, représenté par Me Alexis Ngounou, demande au tribunal à titre principal d'annuler l'arrêté du 21 février 2024 par lequel le préfet de l'Aisne l'a obligé à quitter le territoire français sans délai

Par une requête, enregistrée le 15 juillet 2022, Mme E C demande au juge des référés : 1°) d'annuler la décision de la commission d'ajustement du 8 juillet 2022 affectant sa fille B D au Lycée Alexis

Monsieur [C] [X], né le [Date naissance 2] 1949 à [Localité 3] [Adresse 5] [Localité 3] Représenté par Me Pascale CALAUDI de la SCP CBMT & ASSOCIÉS, avocat au barreau de MONTPELLIER Représenté par Me Alexia

. : 2022J107 Code : 634 TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON JUGEMENT du mercredi 02 avril 2025 Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Monsieur Alain CLEMOT, Président de Chambre

avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [C] [V] assisté de Maître BRIDAY Alexia

Monsieur Pierre-Alexis X... ... par la SCP GAS, avoués - N du dossier 20050381 Rep/assistant : Me BUISSON, une marque déposée.