Mme B A est propriétaire d'un établissement spécialisé dans les soins de beauté situé à Crécy-la-Chapelle (Seine-et-Marne).

Cette enquête a également confirmé que Mme C n'évoquait que des thématiques liées à la mode, la beauté, le bien-être et la nutrition en l'absence de toute vulgarité ou de propos déplacés.

Pour procéder au retrait de sa carte de résident, le préfet de police s'est appuyée sur la circonstance que la SARL HAO HAO, qui exerce une activité de salon de beauté et massage, de bien-être et de vente

Elle avait précédemment été repérée par des membres de l'ambassade du Congo qui l'ont interpellée alors qu'elle passait devant l'ambassade pour se rendre dans un salon de beauté et de ce fait figurait

Cet élément a été confirmé par Madame [N] [X] indiquant avoir constaté les messages suivants : « Belle Sonia », « ma beauté », belle brune ».

la destruction du mur séparatif qui lui appartient et la disparition partielle du chemin d'accès à son parking et l'impossibilité par contre-coup de jouir de l'immeuble dans lequel cet institut de beauté

absence de consignes, une surcharge de travail, un manque de moyens, une mise à l'écart, auxquels il conviendrait d'ajouter des ordres écrits " ponctués de propos à nature sexuelle » tels que " salut beauté

fait du faible montant du seuil d'achats donnant droit à la remise, sans s'expliquer, comme elle y était invitée, sur le fait que l'activité du magasin portait sur des articles de parfumerie et de beauté

déposée le 31 octobre 2023 par Mme [K] pour désigner les produits suivants: « Parfums domestiques ; savons de sellerie ; produits de toilettes ; préparations de nettoyage corporel et de soins de beauté

NANTES ----------------------------------------- PREMIERE CHAMBRE Jugement du DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Composition du Tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Géraldine BERHAULT

enquête avait été ouverte contre la requérante, son mari, le requérant en tant que directeur des travaux ainsi que certains fonctionnaires de la commune pour construction sans permis et destruction de beautés

Mme [H] récupère ses papiers personnels, l'ensemble de ses vêtements, produits de soins du corps et de beauté, ses affaires de sport.

judiciaire aurait dû retenir la valeur locative de 400 € du mètre carré pondéré en s’appuyant sur une seule et unique référence (bail consenti à effet au 31 janvier 2022 pour un commerce d’institut de beauté

hôtelier comprenant un hôtel et des restaurants sous l'enseigne [9], à compter du 1er février 2017 suivant contrat de travail à durée indéterminée à temps partiel, en qualité d'employée en institut de beauté

que la clientèle avait disparu, la société STEFF ayant modifié son activité en août 2009 pour exercer l'activité référencée sous le code APE 4775Z 'commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté

présentant un caractère original n'ayant aucun rapport avec des ventes d'objets usuels ou utilitaires ; qu'indépendamment de l'utilisation première de ces sculptures, leur originalité tient à leur beauté

A cette occasion, Stephanie A... a, par lettre recommandée avec accusé de réception du 31 décembre 2005, résilié le contrat de franchise la liant à la SARL SALON BEAUTE COIFFURE, sous-franchiseur de la

en outre : un shampoing éclat protecteur, un masque restructurant éclat protecteur, un soin nutri-protecteur sans rinçage ; que dans la plaquette présentant les produits de cette gamme le résultat beauté

fondateur du mouvement jihadiste ; qu'ainsi, certains attributs de l'enfant (son prénom, jour et mois de naissance) et l'usage du terme bombe, dont on ne peut raisonnablement prétendre qu'il renvoie à la beauté

La société NMF, qui a pour activité la vente à domicile de produit de beauté, a fait l'objet d'une vérification de comptabilité qui a porté sur l'ensemble de ses déclarations fiscales pour la période du