immobilière la Rose des Vents (la SCI) a fait édifier un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement, le gros-oeuvre étant confié à la société BTP Entreprise qui a commandé le béton à la société Béton Chantiers

immobilière la Rose des Vents (la SCI) a fait édifier un immeuble vendu en l'état futur d'achèvement, le gros oeuvre étant confié à la société BTP Entreprise, qui a commandé le béton à la société Béton chantiers

La société Chantiers de l'Atlantique a formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

ne démontre pas par les pièces produites que le taux de la prime due, si la société [...] avait déclaré le chantier, aurait été plus élevé que celui effectivement payé.

.- Administrateur ad'hoc de Chantal Y... ... C/ Alain Z... ...

T... l'avait trompé sur sa qualité professionnelle et avait pris du retard dans les travaux, puis abandonné le chantier, M.

K... ayant été volés tandis qu'il stationnait à sec sur un terrain de la société Chantiers navals du port Vauban, M.

Y..., au motif pris de la perte du chantier de stockages de suies à la Centrale Emile Z... que ce licenciement n'a pas été suivi d'effet, M.

Seka a été engagée le 6 août 1981 par la société Valmer en qualité d'ouvrière nettoyeuse et a été affectée au chantier de la Clinique Mont-Louis ; que la clinique a mis fin au contrat la liant à la

jugement attaqué rendu sur renvoi après cassation (conseil de prud'hommes de Bourgoin-Jallieu, 11 avril 1991) que Mme X... a été embauchée par la société La Rayonnante le 27 août 1984 et affectée au chantier

X... de divers travaux sur deux chantiers; que n'ayant pas été réglé de la totalité de ces travaux, cet entrepreneur a assigné le maître de l'ouvrage ; Attendu que, pour rejeter la demande au titre

L'affaire a été réinscrite à la demande de la société Chaintrier Avocats, venant aux droits de la société Jurinord, par conclusions notifiées le 5 mai 2023.

la connexité ; Vu les mémoires produits en demande et en défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 11 juin 1999, un cargo construit en 1975 sur un chantier

que le procès-verbal des débats indique que le président de la cour d'assises s'est fait communiquer par l'avocat général une procédure relative à une plainte pour viol déposée en novembre 1995 par Chantal

grièvement blessées, ainsi que cela ressort des constatations médicales de l'expert qui les a examinées, ce qui rend totalement invraisemblable la thèse d'un coup monté de leur part ; qu'en outre, Chantal

B... , il était présent sur le chantier et les a envoyés vers M. P...

; que, bien que connaissant les restrictions imposées au plan administratif, il a encouragé de façon active la réalisation du projet, en procédant, le 5 avril 1990, à la déclaration d'ouverture du chantier

Z..., chef de chantier Efuba, qui dirigeait leurs travaux, et que M. De A... se bornait à leur remettre chaque semaine une avance sur frais, d'ailleurs pour le compte de la société Efuba ; que M.