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2 070 résultats pour « Chaplais »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca4ebd3db21cbdd8aa23

Appel

28 février 2008

28 février 2008

judiciaire tant de la SCI BMO que de la SARL BRIPIERRE demeurant : ... 52100 BETTANCOURT LA FERREE représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Olivier DE CHANLAIRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

615e0e79c25a97f0381f56e8

Appel

9 janvier 2014

9 janvier 2014

Olivier RUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152 substitué par Me René DELAGARDE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA STREAMWIDE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nadira CHALALI

Source officielle
CC

civ2

613720d0cd580146773ee9b0

Cassation

20 juillet 1988

20 juillet 1988

(Essonne), 50°/ de Madame Simone K... épouse ZB..., demeurant ..., Longjumeau (Essonne), 51°/ de Monsieur Jean ZO..., demeurant 6, chemin vers le Moulin, Champlan, Longjumeau (Essonne), 52°/ de

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_1902142_20221219

Administratif

19 décembre 2022

19 décembre 2022

Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2020, la commune de Noves, représentée par Me Niquet et Me Tournaire-Chailan, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00039

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

généralité, de constance et de fixité ; qu'en retenant, par motifs éventuellement adoptés, qu'il était d'usage d'accorder deux journées de déplacement entre Nice et le siège social de l'AHSM situé à Chamalières

Source officielle
CA

1ère Chambre

6440d7d3e704a005d1ed6f26

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

immatriculée au RCS Sarreguemines sous le n°775.619.141, à la suite d'une fusion absorption ayant pris effet le 15 août 2018, Sise [Adresse 2] - ALLEMAGNE Représentée par Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

616290d4e498f0b428bb837e

Appel

28 mai 2013

28 mai 2013

prud'hommes - Formation de départage de PARIS section activités diverses RG n° 10/07110 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS

Source officielle
CAA

2ème chambre bis (formation à 3)

DCA_20BX01993_20220928

Admin. Appel

28 septembre 2022

28 septembre 2022

déjà, à savoir le parc éolien de Mauprévoir, le parc éolien de la Benitière, le parc éolien de Pressac, le parc éolien de la Croix de Pauvet, le parc éolien de Hiesse et le parc éolien de la croix de Chalais

Source officielle
TA

Eloignement 72 heures

DTA_2406176_20241121

Administratif

21 novembre 2024

21 novembre 2024

F se sont mariés le 16 janvier 2021 à Cenon et qu'ils partagent une vie commune depuis lors, d'abord dans un appartement à Cenon puis au sein de la propriété qu'ils ont acquise en commun à la Roche-Chalais

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2021:0709JUD000669718

Admin. suprême

9 juillet 2021

9 juillet 2021

Chablais , directeur de l’Unité Protection internationale des   droits de l’homme,   agent , M mes   D. Steilger Leuba ,     K.M. Hamann ,   conseillères .

Source officielle
TJ

Chambre des référés

S.C.I. P2Gc/Syndic

686d731ea2273490db10bb92

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

constaté une zone dépourvue de flocage laissant apparaître des canisses cassées, des morceaux de mortier le tout très anciens et vétustes, - qu'au niveau de l'effondrement, la poutre principale et les chanlattes

Source officielle
CA

Chambre 4-5

68f1d9109abd0e067a219415

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

MBI PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON, - Me Martine NIQUET de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd10bd3db21cbdd922f0

Appel

25 novembre 2014

25 novembre 2014

GDF SUEZ immatriculée au RCS de Nanterre sous le no 542 107 651 prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités au dit siège social 1 Place Samuel de Champlain

Source officielle
CA

1ère Chambre

686df888bdbdd86396f390ab

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Procédure Dans un domaine situé [Adresse 4] à Chamalières (Puy-de-Dôme) la SCI de la Pignatel d'une part, M.

Source officielle
TJ

Référés civils

686eb21f72b5e5e648caf685

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

contradictoire de la SARL VILLA CREATION ; la SAS DEKRA INDUSTRIAL ; l'entreprise MARIA CGM ETS ; l'entreprise CALMAN ENTREPRISE ; la SARL SOCIETE D'ARCHITECTURE BOUILHOL RAMEL ET BERNARD (2BR) ; la SARL CHAMPALLIER

Source officielle
CA

Chambre 1-11 HO

68f9b8310a84a5e5f0021881

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Je chantais avec des sons mystiques mais les voisins ont eu peur. Le son de ma voix sortait fort et je parlais au ciel. C'était une transe. Je n'ai pas contact avec mon frère.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2011:C300819

Cassation

29 juin 2011

29 juin 2011

application de l'article 126 du code de procédure civile ; que Madame Solange Y...n'était pas partie en première instance ; qu'elle intervient en cause d'appel sur assignation du 29 mai 2009 de Madame ChantaI

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE A

61635dd7683f470e3416dbc5

Appel

14 décembre 2010

14 décembre 2010

LYON INTIMÉE : Me [U] [V] - Mandataire liquidateur de la SARL MANAGERS ET ENTREPRENEURS [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Thierry PETIT, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHALAIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c27a

Appel

16 septembre 2008

16 septembre 2008

Yem Auxiliaire de vie Mariée De nationalité camerounaise Déjà condamnée Demeurant... 91160 CHAMPLAN Prévenue, appelante, intimée Comparante Assistée de Maître DUPLANTIER Gaëlle, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331

Cassation

25 février 2009

25 février 2009

E étage préparation et la sellerie. flux A" : caractéristiques particulières du poste de travail : "conducteur de chanlatte avec permis VL": - du 10 décembre 2003 au 2 avril 2004, pour "accroissement temporaire

Source officielle

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