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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca4ebd3db21cbdd8aa23
28 février 2008
judiciaire tant de la SCI BMO que de la SARL BRIPIERRE demeurant : ... 52100 BETTANCOURT LA FERREE représenté par la SCP BOURGEON & KAWALA & BOUDY, avoués à la Cour assisté de Me Olivier DE CHANLAIRE
Pôle 6 - Chambre 7
615e0e79c25a97f0381f56e8
9 janvier 2014
Olivier RUPP, avocat au barreau de PARIS, toque : L0152 substitué par Me René DELAGARDE, avocat au barreau de PARIS INTIMEE SA STREAMWIDE [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Nadira CHALALI
civ2
613720d0cd580146773ee9b0
20 juillet 1988
(Essonne), 50°/ de Madame Simone K... épouse ZB..., demeurant ..., Longjumeau (Essonne), 51°/ de Monsieur Jean ZO..., demeurant 6, chemin vers le Moulin, Champlan, Longjumeau (Essonne), 52°/ de
4ème Chambre
DTA_1902142_20221219
19 décembre 2022
Par un mémoire en défense enregistré le 11 février 2020, la commune de Noves, représentée par Me Niquet et Me Tournaire-Chailan, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit
soc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO00039
5 janvier 2022
généralité, de constance et de fixité ; qu'en retenant, par motifs éventuellement adoptés, qu'il était d'usage d'accorder deux journées de déplacement entre Nice et le siège social de l'AHSM situé à Chamalières
1ère Chambre
6440d7d3e704a005d1ed6f26
18 avril 2023
immatriculée au RCS Sarreguemines sous le n°775.619.141, à la suite d'une fusion absorption ayant pris effet le 15 août 2018, Sise [Adresse 2] - ALLEMAGNE Représentée par Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS
Pôle 6 - Chambre 10
616290d4e498f0b428bb837e
28 mai 2013
prud'hommes - Formation de départage de PARIS section activités diverses RG n° 10/07110 APPELANT Monsieur [R] [P] [Adresse 1] [Adresse 1] comparant en personne, assisté de Me Dorothée BARBIER DE CHALAIS
2ème chambre bis (formation à 3)
DCA_20BX01993_20220928
28 septembre 2022
déjà, à savoir le parc éolien de Mauprévoir, le parc éolien de la Benitière, le parc éolien de Pressac, le parc éolien de la Croix de Pauvet, le parc éolien de Hiesse et le parc éolien de la croix de Chalais
Eloignement 72 heures
DTA_2406176_20241121
21 novembre 2024
F se sont mariés le 16 janvier 2021 à Cenon et qu'ils partagent une vie commune depuis lors, d'abord dans un appartement à Cenon puis au sein de la propriété qu'ils ont acquise en commun à la Roche-Chalais
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2021:0709JUD000669718
9 juillet 2021
Chablais , directeur de l’Unité Protection internationale des   droits de l’homme,   agent , M mes   D. Steilger Leuba ,     K.M. Hamann ,   conseillères .
Chambre des référés
S.C.I. P2Gc/Syndic
686d731ea2273490db10bb92
8 juillet 2025
constaté une zone dépourvue de flocage laissant apparaître des canisses cassées, des morceaux de mortier le tout très anciens et vétustes, - qu'au niveau de l'effondrement, la poutre principale et les chanlattes
Chambre 4-5
68f1d9109abd0e067a219415
16 octobre 2025
MBI PROVENCE Copie exécutoire délivrée le : 16/10/25 à : - Me Michèle KOTZARIKIAN, avocat au barreau de TARASCON, - Me Martine NIQUET de l'ASSOCIATION NIQUET - TOURNAIRE CHAILAN, avocat
6253cd10bd3db21cbdd922f0
25 novembre 2014
GDF SUEZ immatriculée au RCS de Nanterre sous le no 542 107 651 prise en la personne de son Président Directeur Général en exercice domicilié ès qualités au dit siège social 1 Place Samuel de Champlain
686df888bdbdd86396f390ab
Procédure Dans un domaine situé [Adresse 4] à Chamalières (Puy-de-Dôme) la SCI de la Pignatel d'une part, M.
Référés civils
686eb21f72b5e5e648caf685
1 juillet 2025
contradictoire de la SARL VILLA CREATION ; la SAS DEKRA INDUSTRIAL ; l'entreprise MARIA CGM ETS ; l'entreprise CALMAN ENTREPRISE ; la SARL SOCIETE D'ARCHITECTURE BOUILHOL RAMEL ET BERNARD (2BR) ; la SARL CHAMPALLIER
Chambre 1-11 HO
68f9b8310a84a5e5f0021881
21 octobre 2025
Je chantais avec des sons mystiques mais les voisins ont eu peur. Le son de ma voix sortait fort et je parlais au ciel. C'était une transe. Je n'ai pas contact avec mon frère.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2011:C300819
29 juin 2011
application de l'article 126 du code de procédure civile ; que Madame Solange Y...n'était pas partie en première instance ; qu'elle intervient en cause d'appel sur assignation du 29 mai 2009 de Madame ChantaI
CHAMBRE SOCIALE A
61635dd7683f470e3416dbc5
14 décembre 2010
LYON INTIMÉE : Me [U] [V] - Mandataire liquidateur de la SARL MANAGERS ET ENTREPRENEURS [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Thierry PETIT, avocat au barreau de LYON substitué par Me CHALAIN
6253cacfbd3db21cbdd8c27a
16 septembre 2008
Yem Auxiliaire de vie Mariée De nationalité camerounaise Déjà condamnée Demeurant... 91160 CHAMPLAN Prévenue, appelante, intimée Comparante Assistée de Maître DUPLANTIER Gaëlle, avocat au barreau
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00331
25 février 2009
E étage préparation et la sellerie. flux A" : caractéristiques particulières du poste de travail : "conducteur de chanlatte avec permis VL": - du 10 décembre 2003 au 2 avril 2004, pour "accroissement temporaire
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