BOUILLY DEMANDEUR : M. et Mme [M] [U]-[P] 12 rue du Maréchal Foch – 45000 Orléans comparants DEFENDEUR : la maison départementale de l’autonomie du Loiret 15 rue Claude Lewy 45100 Orléans non comparante

Balzac - BP 30009 - 62967 LONGUENESSE CEDEX, non comparant COFIDIS CHEZ CONCILIAN 69, Avenue de Flandre - 59700 MARCQ EN BAROEUL, non comparant CITYA LABROUSSE IMMOBILIER, demeurant 2 Avenue du Maréchal Foch

[C] (RCS Caen 780.705.703) anciennement dénommé CALVADOS HABITAT, dont le siège social est sis 7 place Foch, CS 20176 - 14010 CAEN CEDEX représenté par Madame [R] [E], Chargée juridique et social, régulièrement

Falaise, situé 18 rue du Général de Gaulle Le Clion à Pornic (44210) sur la parcelle cadastrée préfixe 042 section DL n°194, et gérées par le Cabinet Cadoret Immobilier (siège social au 18 rue du Maréchal Foch

C B demeurant 78 bis Avenue Foch à La Garenne Colombes (92250) ; 2°) constater d'éventuels désordres au cours des travaux et à l'issue du chantier ; 3°) se prononcer sur les responsabilités encourues

B... a été affecté, en qualité d’infirmier, dans les formations « Var », « D’entrecasteau », « Bison », « Actif », « Montcalm », « Foch », « Achéron », « Pluton », « Rieuse », « Rhin » « Poséidon » et

préfet de l'Hérault, domiciliéplace des Martyrs de la Résistance, 34000 Montpellier, 2°/ au procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domiciliéen son parquet général, 1 rue du maréchal Foch

la : Commission de Surendettement des Particuliers de Seine Maritime 32 rue Jean Lecanuet CS 50896 76005 ROUEN CEDEX DEMANDEUR : CREANCIER : Société CENTURY 21 ACCORE IMMOBILIER 39 avenue Foch

21 décembre 2018 par la cour d'appel de Montpellier (3e chambre C), dans le litige l'opposant : 1°/ au procureur général près la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son parquet général, 1 rue Foch

le mémoire complémentaire, enregistrés les 31 août et 26 novembre 2009 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE DU BOURDEAU, dont le siège est 30, avenue du Maréchal Foch

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 1er août 2022, Mme C B, agissant en qualité de représentante légale de son fils mineur français A B, représentée par Me Le Foch, demande au juge

, une augmentation de temps de trajet, d'une quarantaine de minutes, entre son domicile et le lycée Jean-Jaurès d'Argenteuil, entrainant des difficultés pour l'accompagnement de sa fille à l'hôpital Foch

Par ailleurs, Mme B s'est présentée, à d'autres occasions, notamment lors des mises à jour de sa demande de logement social, comme résidant au cours de la même période au 105 rue du maréchal Foch aux Mureaux

PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : SNC NAF NAF BOUTIQUES Siège social : 6/10 boulevard Foch 93800 EPINAY SUR SEINE inscrite au registre du commerce et des sociétés de BOBIGNY sous le n° B 632 023 396

barreau de LILLE INTIMÉS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL NORD DE FRANCE (CRCAM NORD DE FRANCE) prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 10 avenue Foch

son bâtonnier en exercice Palais de Justice Bd de Guizard 12031 RODEZ CEDEX 09 représenté par Me PERIDIER, avocat au barreau de MONTPELLIER MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'Appel 1 rue Foch

30000 NIMES représenté par Maître olivier RAPINI, avocat de la SCP SCHEUER, VERNHET et associés, avocat au barreau de MONTPELLIER EN PRESENCE DE MONSIEUR LE PROCUREUR GENERAL Cour d'Appel 1 rue Foch

Monsieur Roger I..., demeurant à Brunoy (Essonne), ..., 2°/ la société civile immobilière LA ROCAILLE, dont le siège est à Conches (Eure), Louversey, lieudit "La Suisse Conchoise", rue du Maréchal Foch