) : Représentant (s) : Défendeur (s) : BONOLOCO SARL [Adresse 1] [Localité 1] Représentant (s) : Monsieur [Y] [U] Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Monsieur Marcel

répertoire général : 2026F409 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : G PISCINE SERVICES SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

d'inscription au répertoire général : 2026F411 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : ARTEP SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

d'inscription au répertoire général : 2025F812 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : CANARIDIS SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

d'inscription au répertoire général : 2025F813 Demandeur (s) : SELARL MJ OUEST [Adresse 1] Défendeur (s) : BARTHEDIS SARL [Adresse 2] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

d'inscription au répertoire général : 2025F850 * Représentant (s) : Madame [D] [H] * Défendeur (s) : B'ELENOS SARL [Adresse 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

TRIBUNAL DE COMMERCE DE LORIENT JUGEMENT DU 01/07/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025F851 [Localité 1] Composition du tribunal lors des débats : Juge Rapporteur : Monsieur Marcel

Marcel Y... étant décédé le 11 février 1987, son héritier, M.

23 octobre 2006 une offre d'indemnisation ; que refusant cette offre, les consorts X... ont saisi la cour d'appel d'une demande de réévaluation ; Attendu que pour évaluer les préjudices subis par Marcel

Marcel, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASSE-TERRE, chambre correctionnelle, en date du 22 novembre 1994, qui, pour marchandage, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement avec sursis ainsi qu'à une

Auguste H..., Léon A..., Louis O..., Marcel Raoul et Bernard O..., les conclusions de M.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur X..., ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée "MENUISERIE MARCEL

Marcel X..., demeurant à Ramerupt (Aube), 3°) Mme Raymonde X... épouse Z..., demeurant ... à Arcis Sur Aube (Aube), 4°) M.

cassation des arrêts rendus le 11 juillet 1985, sous les n°s 491/85, 492/85, 493/85, 494/85 et 495/85, par la cour d'appel de Versailles (5e chambre sociale), au profit de la société anonyme des Avions Marcel

Jean-Marcel Y..., demeurant ..., 3 / de Mme Angèle X..., demeurant ..., 5 / de M. Paul Y..., demeurant ...

Marcel B..., demeurant : 98800 Nouméa, 4 / de C...

biterroise de plâtre et construction (S.B.P.C.), demeurant ..., 6 / de la compagnie Union des assurances de Paris, (UAP) compagnie d'assurances, dont le siège social est ..., 7 / de la société Marcel

. et Mme B C demandent au juge des référés du tribunal, sur le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'enjoindre à l'administration d'affecter leur fille, A C, au lycée Marcel