CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 4 - Chambre 5
5fdb0cdb4bbf4ea14b298fd2
17 avril 2019
[W] expert désigné par ordonnances en date des 27 juin 1995, 29 juillet 1996 et 2 avril 1997 à l'examen de la rouille apparue sur l'inox de certains ouvrages, à l'examen des bouchons de ciment existant
civ1
ECLI:FR:CCASS:2016:C101419
14 décembre 2016
que l'article 6-8 exclut formellement les dommages ou pertes matériels résultant : de l'usure normale, des détériorations graduelles, de la fermentation ; de l'oxydation lente, de la rouille
civ3
ECLI:FR:CCASS:2016:C300238
18 février 2016
de « l'état futur » avec détail des prestations (pièce 1) ; que les clichés produits aux débats montrent que les lieux sont toujours dans un état d'extrême vétusté : une porte d'entrée métallique rouillée
Tribunal Administratif de Nantes
ORTA_2515126_20250912
12 septembre 2025
En revanche si les requérants font valoir que certains lits superposés présentent une peinture écaillée et des traces de rouille, cette situation, pour regrettable qu'elle soit, ne révèle pas l'existence
CHAMBRE 1 SECTION 1
6162f3c724fee0dd3d006103
2 avril 2012
ordonnance de référé du 25 février 1999 dans un litige opposant la SCI Sans Soucis au précédent propriétaire, l'immeuble avait été décrit comme ayant les châssis de fenêtres en façade détériorés par la rouille
Cour d'Appel
6253ca17bd3db21cbdd8a083
5 décembre 2007
Dans le second cas, ont été notés l'absence de bras de traite, des compteurs de lait défectueux, des tiges de vérin rouillées, des équipements manquants, et une arrivée de l'eau précédent celle du lait
6253ca27bd3db21cbdd8a3b4
615e0e7cc25a97f0381f5719
15 septembre 2014
[M] qui explique qu'en 2002 il a effectué ces travaux de couverture, sur la parcelle [Cadastre 2], que le garage présentait des fuites, des tôles rouillées, des trous, qu'il a fallu renforcer la charpente
cr
ée par les ayants droit de Jacques Zc/Jean Le Y
613726a1cd58014677427320
10 janvier 2006
du navire après avoir, le 15 septembre 1998, appris de son correspondant local, l'expert maritime G..., que le sablage et la peinture d'une partie de la quille jouxtant une cale, où des plaques de rouille
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00585
30 juin 2021
présentent comme étant des originaux, avec des trous en haut à gauche correspondant à des percements d'agrafes ôtées par la suite, et présentant à l'emplacement de l'agrafe une marque de rouille
6253cc9fbd3db21cbdd90bb8
29 août 2013
dans des conditions optimales d'utilisation ", et a précisé que ce désordre se traduisait par " des remontées capillaires susceptibles d'oxyder les ferraillages de pieds de poteaux qui par effet de la rouille
3ème chambre
DCA_24TL00531_20260127
27 janvier 2026
S’agissant des travaux de peinture confiés à la société titulaire du lot n° 13, ces prestations sont affectées de plusieurs désordres portant respectivement sur la présence de rouille sur la serrurerie
4ème chambre - formation à 3
DCA_22LY03448_20250320
20 mars 2025
de l'eau stagnante liée à une pente insuffisante pour permettre l'évacuation des eaux de nettoyage vers les siphons rendait le nettoyage difficile, que la peinture s'écaillait et que des traces de rouille
5ème chambre
DCA_19VE02863_20231123
23 novembre 2023
maître d'ouvrage a été alerté de l'altération de plusieurs équipements de cuisine, ces derniers présentant d'importants désordres se manifestant par des " cratères, rayures, piqûres, développement de rouille
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2006:0706JUD005940500
6 juillet 2006
Regarde, là, il y a un camion qui rouille. Personne n’achète dans les magasins. Tu as une perte de vingt milliards. Eux [les irakiens] aussi, ils sont musulmans.
ECLI:CE:ECHR:2010:1026JUD001704403
26 octobre 2010
En plus, l'eau du robinet était chargée d'impuretés (rouille) de sorte qu'on ne pouvait pas la boire sans recourir à un filtre improvisé à l'aide d'un tissu. 15.
ECLI:CE:ECHR:2026:0115JUD003499422
15 janvier 2026
Il nota cependant que «   beaucoup   » restait à faire : «   l’eau chaude n’arrive toujours pas bien dans les cellules   ; les lits y sont rouillés   ; (...) ». 9 .
ECLI:CE:ECHR:2005:0405JUD005482500
5 avril 2005
Toutefois, d'autres étaient dégradées par l'humidité, plus sales, avec des toilettes en relativement mauvais état et comportaient des lits rouillés, dotés d'une literie très modeste, infestée de cafards
CASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1995:0927JUD001898491
27 septembre 1995
Il observa que l'antenne de la voiture, qui était rouillée, ne correspondait pas à l'âge de la voiture.   Il resta sur le terrain moins de deux minutes.
ECLI:CE:ECHR:2012:0717JUD000183102
17 juillet 2012
La nourriture était servie dans des bols en aluminium rouillés et les cuillères n’avaient pas de manche.
Page 88 sur 747