X... ; que de même, il ne résulte pas de cet arrêt que la nommée Mme Mary X... est nécessairement la même personne que celle qui figure à la procédure examinée, ni, qu'à le supposer, la nommée Mme Mary

Né le 14 novembre 1971 à Brou sur Chatereine (77177) ... 77400 Thorigny sur Marne Madame Christelle Virginie Y... épouse X...

et retenu, par motifs adoptés, procédant à la recherche prétendument omise, que s'il existait un contexte de violences urbaines en début du mois de novembre 2005 dans certaines banlieues, le Val-de-Marne

La caisse primaire d'assurance maladie de la Haute-Marne (la caisse de la Haute-Marne) est intervenue volontairement à l'instance en tant que gestionnaire des recours de la caisse des Vosges.

Marc, - D...

Elle a sollicité la délivrance d'un titre de séjour en qualité de conjointe d'un ressortissant français et demande l'annulation de l'arrêté du 5 mars 2025 par lequel le préfet de la Marne a rejeté sa

  Principaux faits   Le premier requérant, Jean-Marc Tierce, ressortissant français, est né en 1950 et réside à Saint-Marin.

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Rose Z..., épouse Y..., demeurant Les Jardins de César, allée Sénèque n° 6 La Tour de Mare

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'Hugues X... est décédé le 20 juillet 1999 en laissant pour lui succéder sa veuve et deux enfants alors mineurs ; que, du fait du décès de son mari

Marc X..., demeurant ... (Hérault), en cassation d'un arrêt rendu le 2 février 1993 par la cour d'appel de Montpellier (1ère chambre A), au profit de Mme Christiane A... veuve X..., demeurant ...

relative à la prise de contrôle conjoint d’un ensemble immobilier en l’état futur d’achèvement situé à Champs-sur-Marne par la Caisse des dépôts et consignations et le groupe Crédit agricole

janvier 2014, à la suite du refus opposé par le ministre de l'intérieur à sa demande de communication d'une copie de l'entier rapport établi à la suite de l'intervention des sapeurs-pompiers de Seine-et-Marne

(Bas-Rhin), 5 / de Mme veuve Marc C..., demeurant ...

Le 5 mars 2021, la société Marquez a levé l'option aux fins de rachat de ses parts sociales par la société Marne et Finance, laquelle n'a cependant pu régler les sommes dues à ce titre.

Marin C..., demeurant ensemble ..., 8°/ Mme Madeleine D..., 9°/ M.

DÉFENDEUR : [F] [L] né le [Date naissance 3] 1995 à [Localité 8] (ALGERIE) [Adresse 4] [Adresse 7] [Localité 6] non comparant, ni représenté COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge de la mise en état : Jean-Marc

PRINCIPE DE LA RUPTURE DES LIENS DU MARIAGE de Monsieur [R] [O] [L] né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 5] et de Madame [H] [X] [B] née le [Date naissance 2] 1987 à [Localité 6] ([Localité 6]) mariés

[S], [K] [V] né le [Date naissance 3] 1967 à [Localité 16] (94) mariés le [Date mariage 4] 1992 devant l’officier d’état-civil de [Localité 11] (Nord).