LED pour l’éclairage d’accentuation / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-126 (Abrogée à compter du 1 er -Luminaire d’éclairage général à modules LED / Fiche d’opération standardisée n° BAT-EQ-127 Opération n° BAT-EQ-127 1.

Article 50 duodecies

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 68 > 64

Code général des impôts, annexe IV

ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière. 85-41-42-00 Dispositifs photosensibles à semi-conducteur, y compris les cellules photovoltaïques même assemblées en modules ou constituées en panneaux ; diodes émettrices de lumière.

LEGIARTI000020648453

—

. - Attribution aux économiquement faibles d'une allocation compensatrice des augmentations de loyer. Centres d'hébergement. Services de la santé. - Mesures générales de protection de la santé publique.

Article Annexe

—

Il (elle) installe les systèmes d'impression en effectuant le raccordement, l'intégration des modules optionnels, le paramétrage et la mise en service.

Article Annexe II - II. Maquette 26

—

Modalités de validation de la phase : -validation informatique des modules d'enseignement en auto-évaluation ; 4. Phase de consolidation 4.1.

Article L5312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 06

Code du travail

collectivités territoriales et l'organisme gestionnaire du régime d'assurance chômage en relation avec sa mission ; 7° Mettre en œuvre le contrat d'engagement jeune mentionné à l'article L. 5131-6 et assurer, pour le compte de l'Etat, l'attribution, la modulation

Article Annexe IV

—

physique, peut justifier de son adresse en présentant l'une des pièces suivantes : Un titre de propriété ; Un avis d'imposition ou de non-imposition de l'année précédente (impôt sur le revenu, taxe d'habitation ou taxes foncières) ; Une quittance de loyer

Article R441-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 30

Code de la construction et de l'habitation

A Paris, ces représentants sont désignés par le maire de Paris. 3° Un collège composé des membres suivants : -un représentant des organismes d'habitations à loyer modéré ou des sociétés d'économie mixte agréées en application de l'article L. 481-1 œuvrant

Article 266

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 98 > 38

Code général des impôts

sur la valeur ajoutée, la base d'imposition est constituée par la valeur du droit de reprise des immeubles qui doivent revenir au bailleur abstraction faite, le cas échéant, de l'indemnité de reprise stipulée au profit du preneur et du montant des loyers

LEGIARTI000030741894

—

Modulation du signal : signal non modulé. Fréquences utilisée pour les mesures : En mode direct : 409,975 MHz (2) ; En mode relayé : Valeur communiquée par le service des systèmes d'information et de communication territorialement compétent.

LEGIARTI000033065645

—

. - Modalités de déroulement de l'entretien avec les proches Le déroulé est présenté de façon modulaire, chaque module pouvant selon les spécificités de la situation s'envisager simultanément ou successivement.

Article L426-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 22 > 01

Code des assurances

Ce montant peut être modulé en fonction de la profession exercée.

Article 371 E

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

Le nombre des pièces examinées est modulé selon la taille de l'entreprise. Le choix des pièces examinées prend appui sur la remise, par l'adhérent, d'un document fournissant une vision exhaustive des opérations comptables de l'entreprise.

Article 371 Q

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 33 > 24 > 07

Code général des impôts, annexe II

Article L6327-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 08

Code des transports

Lorsque le projet de contrat prévoit les tarifs et leurs modulations applicables sur la première période tarifaire couverte par le contrat, l'autorité procède à l'examen prévu au II de l'article L. 6327-2.

Article Annexe II

—

La recherche de l'entreprise d'accueil est assurée conjointement par l'étudiant et l'équipe pédagogique chargée du module Prospection et suivi de clientèle .

Article Annexe Ib (suite)

—

Portée, section Moment quadratique Module de flexion Centre de gravité. X 5.33 - Les caractéristiques des matériaux (cf.

Article 44

—

péréquation des droits de mutation à titre onéreux (DMTO) 0 Prélèvement exceptionnel sur les recettes de l'État au profit des collectivités territoriales et des groupements de communes qui procèdent à l'abandon ou à la renonciation définitive de loyers

Article 5

—

prestations mentionnées au b sont constituées des prestations dues au titre de la première mensualité sur laquelle porte la récupération ; c) Des charges de logement acquittées mensuellement au titre de la résidence principale et composées soit du montant du loyer

Article Annexe 7-1

—

Bailleur social gérant des logements concernés par l'opération (*) Nom du signataire : Prénom du signataire : -que l'organisme cité ci-dessus que je représente est un organisme d'habitations à loyer modéré défini à l'article L. 411-2 du code de la construction

Page 88 · 2 007 résultats

← Précédent Suivant →