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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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ECLI:FR:CCASS:2016:CR00943
9 février 2016
9 février 2016
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le neuf février deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01316
30 mars 2016
30 mars 2016
Barbier, conseiller rapporteur, M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00851
14 mars 2017
14 mars 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le quatorze mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2017:CR00852
14 mars 2017
14 mars 2017
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à Paris, le quatorze mars deux mille dix-sept, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2020:CR00347
25 février 2020
25 février 2020
Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano, avocat du syndicat Sud Commerces et Service Ile de France, le syndicat des employés du commerce et des interprofessionnels
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2210382_20220826
26 août 2022
26 août 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officiellePrésident 2
DTA_2208229_20260107
7 janvier 2026
7 janvier 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, vice-présidente, en application de l’article R. 222-13 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2211284_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2214701_20260204
4 février 2026
4 février 2026
Délibéré après l'audience du 14 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2215463_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Le président du tribunal a désigné Mme Le Barbier, première conseillère, pour statuer sur les demandes de référé en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2209625_20260311
11 mars 2026
11 mars 2026
Délibéré après l'audience du 11 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Simon, premier conseiller, Mme Ribac, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253cb0abd3db21cbdd8cbb5
28 mars 2007
28 mars 2007
BARBIER, Greffier. lors du délibéré : PRÉSIDENT : Monsieur B. GAUTHIER, Conseiller, faisant fonction de Président de chambre. ASSESSEURS : Madame M. LEVY et Monsieur B.
Source officielleciv3
613721bccd580146773f6b04
18 novembre 1992
18 novembre 1992
François K..., demeurant ... d'Angers à Angers (Maine-et-Loire), 3°) la société à responsabilité limitée Baron G..., dont le siège est ... à Saint-Pierre Montlimart (Maine-et-Loire), 4°) M.
Source officielle10ème chambre
DTA_2315099_20241104
4 novembre 2024
4 novembre 2024
Délibéré après l'audience du 14 octobre 2024, à laquelle siégeaient : Mme Le Barbier, présidente, M. Tavernier, conseiller, M. Templier, conseiller.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2301987_20250505
5 mai 2025
5 mai 2025
société d'exploitation des sables et minéraux de se conformer aux prescriptions des arrêtés l'autorisant à exploiter une carrière à ciel ouvert de sables siliceux sur le territoire de la commune de Baron
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
ORTA_2202188_20240129
29 janvier 2024
29 janvier 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 27 décembre 2022, le centre hospitalier d'Avignon, représenté par Me Barnier, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 3 000 euros soit mise à la
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007662400
6 juillet 1977
6 juillet 1977
JEAN , ANCIEN AVOUE, DEMEURANT A ROUEN SEINE-MARITIME RUE JEANNE D'ARC,-BARROIS-SAINT, ANCIEN AGREE, AVOCAT AU B ARREAU DE ROUEN, DEMEURANT A ELBEUF SEINE-MARITIME ..., LADITE REQUETE ENREGISTREE
Source officiellecomm
6079d6839ba5988459c5bade
12 avril 1976
12 avril 1976
L'ACHAT D'UN CAMION, LA COUR D'APPEL A RETENU QUE SI LA COFICA, A LAQUELLE UNE SOMME IMPORTANTE RESTAIT DUE, AVAIT, EN 1970, RENONCE A FAIRE VENDRE LE CAMION GAGE A SON PROFIT ET EXPLOITE EN FAIT PAR BARROIS
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f3175
12 mars 1991
12 mars 1991
est ..., boîte postale 135 à Bar-le-Duc (Meuse), en cassation d'un arrêt rendu le 30 mai 1988 par la cour d'appel de Nancy (Chambre sociale), au profit de Mme Farida Z..., demeurant ... à Ligny-en-Barrois
Source officielle2ème chambre
CETAT:CETATEXT000033685146
23 décembre 2016
23 décembre 2016
; - le code pénal ; - le code de procédure pénale ; - la loi n° 91-647 du 10 juillet 1991 ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Cécile Barrois
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