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2 630 résultats pour « Bezault »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 4

686611ce957d68b57534e240

Appel

2 juillet 2025

2 juillet 2025

Cour : Jugement du 09 Septembre 2021 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de MEAUX - RG n° 18/00196 APPELANT Monsieur [Y] [N] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Solène BERTAULT

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

60372c85504a040780c66190

Appel

27 mai 2015

27 mai 2015

SEINE-SAINT-DENIS, toque : 172 INTIMÉE Mademoiselle [Y] [B] [M] née le [Date naissance 3] 1978 à [Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée et assistée par Me Yann ROCHER de la SELARL BERTAULT-ROCHER-JOLY

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6162603d8672d229b88163c0

Appel

2 octobre 2013

2 octobre 2013

représenté par son syndic la Société OPTIMAL SYNDIC ayant son siège [Adresse 3] [Adresse 3]  représenté par Me Patricia HARDOUIN (avocat au barreau de PARIS, toque : L0056) assisté de Me Bérénice BERHAULT

Source officielle
TCOM

4ème chambre

69e9d160cdc6046d473aa504

Commerce

9 janvier 2026

9 janvier 2026

PRONONCE PAR MISE A DISPOSITION AU GREFFE LE 9 Janvier 2026, EXPOSE DES FAITS La SAS Glow Up Institut, ci-après « Glow Up », dont le siège social est situé à [Localité 3], a pour activité institut de beauté

Source officielle
CA

Jurid. Premier Président

64ba21d3354f98d9699d4f57

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

Laboratoires dermEden a confié la préparation et le conditionnement d'une nouvelle gamme de produits de beauté à la S.A.S. Strand cosmetics Europe (SCE).

Source officielle
TCOM

Chambre Procédures Collectives 1

69e5e83acdc6046d47e0ed5b

Commerce

1 octobre 2025

1 octobre 2025

le jugement rendu par ce Tribunal le 02/10/2024 ouvrant une procédure de redressement concernant la SARL LE RELAIS du CHATEAU BOISNIARD - [Adresse 1] Activité : Hôtellerie et restauration, soins de beauté

Source officielle
TJ

Loyers commerciaux

658096ed3ea7c8c1120de309

T. Judiciaire

15 décembre 2023

15 décembre 2023

SARL unipersonnelle Pharmacie [Adresse 2] un bail en renouvellement portant sur des locaux sis [Adresse 2] à [Localité 6], à usage "d'officine de pharmacie avec articles de parfumerie et produits de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2306595_20231016

Administratif

16 octobre 2023

16 octobre 2023

d'une superficie de 79 m² dans l'enceinte de la gare de Denfert Rochereau, (emplacement n° 15.0013.99.0014), en vue d'y exploiter une activité de " Vente de vêtements, chaussures, sacs, produits de beauté

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300294

Cassation

25 février 2016

25 février 2016

[M] a été débouté de sa demande en paiement de la somme de 66.246,44 euros au titre de prétendus travaux d'aménagement d'un centre de beauté et de soins et la société AMSA ne se prévaut pas aujourd'hui

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2204714_20241125

Administratif

25 novembre 2024

25 novembre 2024

exercent leur activité principale dans le commerce de détail, à l'exception des automobiles et des motocycles, ou dans la location de biens immobiliers résidentiels, ou la coiffure et les soins de beauté

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

ORTA_2504730_20250407

Administratif

7 avril 2025

7 avril 2025

Elle exerce la profession d'esthéticienne, en contrat à durée indéterminée, depuis juin 2024, auprès de la société " Color VN Beauté ", dirigée par son époux.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cad5bd3db21cbdd8c3be

Appel

20 mai 2008

20 mai 2008

16 décembre 2005, Mademoiselle A... a été recrutée en qualité "d'attachée commerciale salariée" par Lexel Cosmétiques pour démarcher une clientèle privée à domicile et leur vendre des produits " de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae6bd3db21cbdd8c6c9

Appel

27 juin 2008

27 juin 2008

l'article 700 du code de procédure civile ; LA COUR Considérant qu'il ressort des écritures des parties et des pièces produites aux débats que la société CFEB SISLEY fabrique des produits de beauté

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb04bd3db21cbdd8cacc

Appel

31 octobre 2008

31 octobre 2008

4ème Chambre Section 2- Chambre sociale *** ARRÊT DU TRENTE ET UN OCTOBRE DEUX MILLE HUIT *** APPELANT (S) Madame Nathalie X... ... 82170 BRESSOLS représentée par la SCP ASSOCIATION BEAUTE-LEVI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb4bbd3db21cbdd8d432

Appel

16 novembre 2010

16 novembre 2010

BP 546 82005 MONTAUBAN CEDEX représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de la SCP ASSOCIATION BEAUTE-LEVI, avocats au barreau de TARN ET GARONNE Monsieur Jean-Claude A... ... 38570

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6bbd3db21cbdd934df

Appel

14 septembre 2016

14 septembre 2016

CORSE Contentieux Boulevard Abbé RECCO B.P. 901 20701 AJACCIO CEDEX 9 Représentée par Monsieur Dominique X..., muni d'un pouvoir, INTIMEE : SARL LA TABLE DE SABINE agissant pour la SARL ILE DE BEAUTE

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2007:CO01321

Cassation

4 décembre 2007

4 décembre 2007

ses accessoires ; qu'elle exploite depuis 1979 sous l'enseigne et la dénomination "l'Epi plage" un complexe hôtelier et propose dans une boutique disposée dans ce complexe des vêtements, produits de beauté

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2102675_20231127

Administratif

27 novembre 2023

27 novembre 2023

En outre, le code " activité principale exercée " (APE) de la société requérante (46.45Z) renvoie à l'activité de commerce et de gros de parfumerie et de produits beauté.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_1910594_20221125

Administratif

25 novembre 2022

25 novembre 2022

La SA COSMA PARFUMERIE, qui exerce une activité de " commerce de détail de parfumerie et de produits de beauté en magasin spécialisé ", a fait l'objet d'une vérification de comptabilité pour la période

Source officielle
CAA

8ème chambre

DCA_25PA00891_20250923

Admin. Appel

23 septembre 2025

23 septembre 2025

Elle établit également disposer d'un contrat à durée indéterminée à temps complet en qualité de manucure, conclu le 22 septembre 2020 avec une société qui exploite des instituts de beauté et qui a sollicité

Source officielle

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