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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif de Nantes
DTA_2503498_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2504052_20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2310562_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Délibéré après l'audience du 11 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311065_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Délibéré après l'audience du 11 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2311692_20260401
1 avril 2026
1 avril 2026
Délibéré après l’audience du 11 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2301088_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Délibéré après l'audience du 4 février 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2305663_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Délibéré après l'audience du 10 décembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2309780_20260211
11 février 2026
11 février 2026
Délibéré après l'audience du 21 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Chauvet, présidente, Mme Martel, première conseillère, Mme Kubota, première conseillère.
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2606990_20260423
23 avril 2026
23 avril 2026
Le président du tribunal a désigné Mme Chauvet, vice-présidente, pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2216692_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 10 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielleCour d'Appel
6253ca6fbd3db21cbdd8b051
5 décembre 2007
5 décembre 2007
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Alain CHAUVET, Président Monsieur Bernard SCHNEIDER, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300651_20251029
29 octobre 2025
29 octobre 2025
Délibéré après l'audience du 8 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Claire Chauvet, présidente, Mme Claire Martel, première conseillère, Mme Justine-Kozue Kubota, conseillère.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2019:C300777
19 septembre 2019
19 septembre 2019
Q...) un chalet en bois qu'ils avaient acquis en kit et qu'ils avaient eux-mêmes monté ; que, se plaignant d'importantes fuites d'eau, les acquéreurs ont assigné les vendeurs en réparation de leurs préjudices
Source officielleciv3
60794d369ba5988459c4861c
15 février 2006
15 février 2006
renvoi après cassation (Civ. 3, 14 avril 1999, n° C 98-70.038), qu'à la suite de la découverte sur le territoire de la commune de Vallon Pont d'Arc d'un ensemble de cavités souterraines dit "Grotte Chauvet
Source officielleTribunal Administratif de Nantes
DTA_2310543_20230807
7 août 2023
7 août 2023
Giraud, juge des référés, - et les observations de Me Chaumette, représentant M. A, en sa présence. La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience.
Source officiellesoc
613723b1cd5801467740cfed
24 janvier 2001
24 janvier 2001
alors, selon le moyen : 1 / que l'employeur soutenait dans ses conclusions devant la cour d'appel que son entreprise se composait de dix personnes, à savoir : quatre agents de fabrication, deux chauffeurs
Source officiellesoc
6137246bcd580146774155c9
23 février 2005
23 février 2005
X..., engagé le 20 août 2002 par la société Transports Carpaye en qualité de chauffeur routier, et désigné délégué syndical le 21 novembre 2002, a été convoqué le 17 décembre 2002 à un entretien préalable
Source officiellesoc
61372511cd5801467741ab88
26 septembre 2007
26 septembre 2007
par la société Linelec ; qu'en janvier 1998, son bulletin de paye le classait au niveau I, position 2 en qualité d'aide monteur THT (très haute tension) ; qu'en novembre 1998, la qualification de chauffeur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO01131
13 septembre 2017
13 septembre 2017
professionnalisme et connaissait la nature sensible des marchandises confiées et des mesures de sécurité requises, n'aurait pas stationné le véhicule chargé sur un parking public et non protégé, le chauffeur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO00198
11 mars 2020
11 mars 2020
implique la conscience de la probabilité du dommage et son acceptation téméraire sans raison valable, et non une simple faute d'imprudence ou de négligence ; que la cour d'appel a constaté que le chauffeur
Source officiellePage 89 sur 566
SOPHIE RENARD & CLAIRE CHAUDET, Renard, Sophie
10/07/2026
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CHAUDET PAYSAGE
05/07/2026
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CHAUDET PAYSAGE ENVIRONNEMENT
30/06/2026
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CHAUDETGESTION.COM
04/06/2026
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CHAUDET, Emrick
29/05/2026
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