personnellement réalisé des ventes de produits appartenant à la société Pacific Stéréo et avait encaissé des espèces directement sans les verser dans la caisse ; que Pierre X... a commandé un caméscope de marque

d'association de malfaiteurs en relation avec une telle entreprise ; " aux motifs que si le jugement était confirmé en ce qu'il avait renvoyé Sauveur X... des fins de la poursuite pour recel du pistolet de marque

vue de l'habilitation de l'abattoir de Boulogne-sur-Gesse établi à la demande de Qualisud, organisme certificateur agréé par l'autorité administrative délivrant le label "veau sous la mère" sous la marque

légale ; " en ce que l'arrêt confirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de détention de trois ouvrages d'or pesant ensemble 75, 3 grammes non présentés aux formalités légales d'essai et de marque

défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; " en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Hervé X... coupable d'avoir, à Paris, le 17 décembre 1996, mis en vente des gums à mâcher portant la marque

le 27 juillet 1994 en vertu d'une ordonnance rendue sur pied de requête par le président du tribunal de commerce de Toulon en date du 7 juin 1994 décrit tous les véhicules saisis en mentionnant leur marque

. ; qu'en raison de la gravité des faits et de l'importance du traumatisme subi par la jeune Y... qui a fait deux tentatives de suicide et qui reste encore très marquée par ces agissements, il y a lieu

les dispositions de l'article 8 précité (de la loi du 9 juillet 1976) puisqu'elle ne se limite pas à la représentation graphique ou photographique du produit, de son emballage et de l'emblème de la marque

Daytron, et qu'aucune vente sous cette marque à des entreprises tiers au contrat de concession n'avait été constatée à l'encontre du concédant, la cour d'appel a violé l'article 455 du nouveau Code de

tissus faisait valoir que le changement d enseigne du magasin de Metz constituait une opération particulièrement délicate, la clientèle, les méthodes de vente et de marketing de l enseigne Eurodif, marque

fixation des prix par le libre jeu du marché en favorisant artificiellement leur hausse ou leur baisse ; qu'en ne recherchant pas si la société Shell ainsi que les autres grandes compagnies pétrolières de marque

en circulation de quatre billets de 50 euros contrefaits et coupable d'avoir trompé Virginie Y... en employant ces quatre billets de 50 euros et de l'avoir ainsi déterminée à remettre un véhicule de marque

Y..., après lui avoir présenté un premier bon de livraison erroné, le 2 juillet 1994, "a créé un le 4 juillet 1994, un bon de livraison en date du 2 juillet 1994, pour marquer que tout avait été livré

Le contrat mentionne seulement que la société Hoogwegt International a donné l'exclusivité pour la marque LP à Africa Food, qui achète la marque LP via Pierson Export de Hoogwegt International » (arrêt

sonorisation donnée par le juge des libertés et de la détention le 5 octobre 2022 et pour une durée d'un mois, d'une mise en place des dispositifs de sonorisation le 17 octobre 2022 dans le véhicule de marque

Agaquick mettent en oeuvre les clauses de résiliation de plein droit des contrats de franchise et de location-gérance, pour manquement aux obligations en matière d'hygiène et d'atteinte grave à l'image de marque

Vuitton, un portefeuille de marque Guess, biens acquis dans les semaines ou mois précédant le 1er octobre 2020 » et que « les termes de l'ordonnance de renvoi ne peuvent laisser aucune incertitude, dans

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 22 février 1993) que Mme Y... engagée le 2 janvier 1980 par la société Icar vallée du Gier, concessionnaire de la marque

Cette société a embauché les 1er avril et 1er juillet 2014, deux anciens salariés de la société Matières Marius Aurenti.

Rolex et d'une montre de marque Chaumet. 4.