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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
66878cf605d6f7f678d49306
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [F] [B] [S] né le 24 Août 1935 à [Localité 17] [Adresse 10] [Localité 12] Représenté par Me Nicolas OOSTERLYNCK de la SCP PENARD-OOSTERLYNCK, Plaidant/Postulant, avocat au barreau d'AVIGNON
Source officielleCour d'Appel
6253cd0bbd3db21cbdd92201
1 avril 2015
1 avril 2015
né le 26 Juin 1964 à Ajaccio (20000) ... 20129 BASTELICACCIA assisté de Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO, plaidant en visioconférence, Mme Maryvone A... épouse X...
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2018:C210095
8 février 2018
8 février 2018
Besson, conseiller, Mme Mainardi, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société Consortium publicitaire européen, de la SCP Boré,
Source officielle1ère chambre - Référés
69d04026cdc6046d47095201
1 avril 2026
1 avril 2026
avocat plaidant) DÉFENDEUR : Monsieur [N], [I], [J] [K] né le 04 Juin 1952 à [Localité 3], De nationalité française, demeurant : [Adresse 2] - [Localité 4] représenté par Maître Valérie LEMAITRE-NICOLAS
Source officielleRétention Administrative
64fab9890f624005e653f348
6 septembre 2023
6 septembre 2023
L'affaire a été débattue en audience publique le 06 Septembre 2023 devant Madame Catherine LEROI, conseillère à la cour d'appel déléguée par le premier président par ordonnance, assistée de Monsieur Nicolas
Source officielleChambre sociale
66a33c3a02a12a235bae6e4e
25 juillet 2024
25 juillet 2024
SORONDO, en application de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame NICOLAS
Source officielleChambre Sociale
696a08dbcdc6046d4780b3ec
15 janvier 2026
15 janvier 2026
APPELANTE : S.C.E.A. [6] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Nicolas LATOURNERIE de la SAS BDO AVOCATS ATLANTIQUE, avocat au barreau de LA ROCHE-SUR-YON.
Source officielleChambre Sociale
696a0a55cdc6046d4780d75b
15 janvier 2026
15 janvier 2026
INTIMÉE : [7] [Adresse 1] [Adresse 12] [Localité 4] Représentée par Mme [L] [P] munie d'un pouvoir.
Source officielleTribunal Administratif de Pau
DTA_2301111_20230623
23 juin 2023
23 juin 2023
La maîtrise d’œuvre des travaux a été confiée à Antéa Group ; - la seconde phase du projet consiste à des travaux d’aménagement portant sur la renaturation du projet et les murs mitoyens comporteront
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:450757.20221019
19 octobre 2022
19 octobre 2022
Nicolas Boulouis, président de chambre, présidant ; M. Jean-Yves Ollier, conseiller d'Etat et M. Yves Doutriaux, conseiller d'Etat-rapporteur. Rendu le 19 octobre 2022. Le président : Signé : M.
Source officielle3e chambre
615e0dfac25a97f0381f5100
5 mars 2015
5 mars 2015
la SCP BUQUET-ROUSSEL-DE CARFORT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 462 - N° du dossier 9112 Représentant : Me BOUKHOBZA, Plaidant, avocat au barreau de PARIS substituant Me Nicolas
Source officielleCour d'Appel
6253cc5ebd3db21cbdd8fe68
20 novembre 2012
20 novembre 2012
Cette société exploitait alors trois agences : Angers " La Fayette ", Murs Erigné et Avrillé.
Source officielleCour d'Appel
6253c8edbd3db21cbdd86b05
2 octobre 2003
2 octobre 2003
BOURG 69440 RIVERIE représenté par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me BONNEFOY CLAUDET, avocat Madame Suzanne Y représentée par la SCP BRONDEL-TUDELA, avoués à la Cour assistée de Me NICOLAS
Source officielleCour d'Appel
6253cc6cbd3db21cbdd900ea
29 octobre 2012
29 octobre 2012
Jacques et Nicole X...intervenaient volontairement à l'instance.
Source officielleChambre 1 Cabinet 1
67f0413302fc178212f84e4c
4 avril 2025
4 avril 2025
GEOVAL GEOMETRES-EXPERTS [Adresse 3] [Localité 6] Représentée par Me Nicole MARKARIAN de la SELARL LERICHE CABINET D’AVOCATS, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant Et par Me Sophie LACQUIT, avocat
Source officiellePôle 2 - Chambre 3
5fca2f340a545067a49c1503
30 novembre 2020
30 novembre 2020
LOTY SALAUN, avocat au barreau de Paris, toque B 420 PARTIES INTERVENANTES : MUTUELLE SMI [Adresse 7] [Localité 14] MUTUELLE MUCS [Adresse 5] [Localité 13] LA CPAM VAL DE MARNE [Adresse
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2013:C300669
4 juin 2013
4 juin 2013
(le syndicat), le juge des référés a ordonné une expertise ; que la société Mgc diffusion a assigné les consorts X..., la société Nicolas et compagie, mandataire et gérante de leur bien, ainsi que le syndicat
Source officielleCour d'Appel
6253cc26bd3db21cbdd8f448
14 février 2012
14 février 2012
14 Février 2012 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Pascal VENCENT, président -Dominique DEFRASNE, conseiller -Françoise CLEMENT, conseiller assistés pendant les débats de Nicole
Source officielle1ere Chambre Section 1
677f661be034c1f8dc45883f
8 janvier 2025
8 janvier 2025
G] [R] [K] [V] C/ [H] [C] [D] [W] épouse [C] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 08/01/2025 à Me Nicolas
Source officielleRéférés civils
669ff258d9953d09165ae9d9
16 juillet 2024
16 juillet 2024
sis [Adresse 6] représentée par Maître Pascale GUILLAUD-CIZAIRE de la SELARL ELECTA JURIS, avocats au barreau de LYON Société CC2M, dont le siège social est sis [Adresse 5] représentée par Maître Nicolas
Source officiellePage 89 sur 152