CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6868b286f73c18b33b338c3b
4 juillet 2025
[B] a fait l'objet d'une audition libre le 8 janvier 2021.
comm
6137245fcd58014677414f5e
20 septembre 2005
assigné en "comblement d'actif" par le liquidateur avait été préalablement convoqué en vue de son audition en chambre du conseil, huit jours au moins avant cette audition, après avoir été averti qu'il
Affaires Contentieuses
6a10aaf7cdc6046d479bb2ae
22 mai 2026
La clôture de la procédure est intervenue le 06 novembre 2026 par ordonnance du même jour et l'audience de plaidoiries a été fixée au 27 mars 2026.
cr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR05396
30 novembre 2016
[N], a donné lecture de ses procès-verbaux d'audition ; "alors que le témoin à l'égard duquel la cour a décerné mandat d'amener et à l'audition duquel les parties n'ont
6137269dcd58014677427116
25 mai 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-cinq mai deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00175
10 février 2026
Le moyen critique l'arrêt attaqué en ce qu'il n'a pas annulé la totalité du procès-verbal d'audition de M.
61372644cd5801467742440c
26 mai 2004
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur
ETRANGERS
669a01b5bf9da27f384b0eee
18 juillet 2024
A l'audience du 16 juillet 2024, Me Doro GUEYE a soutenu oralement les moyens d'appel.
Chambre 02
69f5e75bcdc6046d47521d06
14 avril 2026
A l'audience collégiale du 14 octobre 2025 la partie défenderesse étant absente, l'affaire a été renvoyée à l'audience collégiale du 9 décembre 2025, avec avis d'audience aux parties.
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C210311
12 mai 2022
de président Décision n° 10311 F Pourvoi n° F 21-10.117 R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00316
20 mars 2018
SOULARD président, R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S E ________________________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE,
613725efcd58014677421acb
11 janvier 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze janvier deux mille un, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
RETENTIONS
66a48d78d2924ce9e1556942
23 juillet 2024
[J] [M] a demandé l'infirmation de l'ordonnance déférée et sa remise en liberté. Les parties ont été régulièrement convoquées à l'audience du 23 juillet 2024 à 10 heures 30. M.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2007:C100007
9 janvier 2007
obtenir de visa, a souverainement retenu l'impossibilité que l'officier de l'état civil aurait dû constater, de procéder à l'audition commune des futurs époux ; qu'abstraction faite du motif surabondant
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:0428DEC003676302
28 avril 2005
Suite à la demande de la requérante, l'audition des témoins fut fixée au 26 novembre 1987. A cette date, l'audition fut ajournée car la requérante ne s'y était présentée.
60794be59ba5988459c44358
8 mai 1980
L'AUDIENCE OU EN SON CABINET, AINSI QU'EN TOUT LIEU A L'OCCASION DE L'EXECUTION D'UNE MESURE D'INSTRUCTION, ENTENDRE SUR LE CHAMP LES PERSONNES DONT L'AUDITION LUI PARAIT UTILE A LA MANIFESTATION DE LA
6079a8639ba5988459c4d0d5
26 février 1992
des témoins, le président a procédé à l'audition de la partie civile, Jeanine Y..., veuve Z... qui a été entendue oralement sans prestation de serment, conformément aux dispositions de l'article 335 du
613725dbcd580146774210c1
5 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq juin deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
6137262dcd5801467742385d
19 mars 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-neuf mars deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
613726a0cd580146774272c6
16 mars 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport
Page 89 sur 3544
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.