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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Juge des référés
ORCA_26BX00182_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00183_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00186_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officielleJuge des référés
ORCA_26BX00187_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
La société Port de Longoni a bénéficié d’une décision d’agrément du 2 décembre 2015 au titre de l’acquisition d’une grue mobile diesel de marque Liebherr et de cinq remorques auto-motives de marque Gaussin
Source officiellePRESS;FORTHCOMINGJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2204437-2346284
3 décembre 2007
3 décembre 2007
En 1994, la requérante reçut une offre d’emploi d’une entreprise lettonne de construction de ponts, lui proposant un travail d’opérateur de grue au Daguestan et en Ingouchie, régions caucasiennes
Source officielleChambre Civile
62c5298aa2c4236379079a55
5 juillet 2022
5 juillet 2022
CLÔTURE du : 05 avril 2022 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Anne-Lise COLLOMP, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, Conseiller, Madame Laure Aimée GRUA
Source officielle5 / 3 SSR
CETAT:CETATEXT000007694769
7 juin 1985
7 juin 1985
E BOSSTRAAT 87 A - MAESTRICHT PAYS BAS 32E ROERMADRE ENERGIE EN MILIEU GRAES REPRESENTE PAR SON PRESIDENT MONSIEUR PLOUMER JEAN FLORA SINGEL 79 - ROERMONDE PAYS BAS 33E SOCIETE STICHTING STROOMGROEP
Source officielleChambre 2-3
69d30dbbcdc6046d47413ac1
2 avril 2025
2 avril 2025
immatriculée à Paris le 8 février 2018 sous le numéro 835 284 928 * Chiffre d'affaires au 31/12/2024 : 67 KE Par jugement du 30 janvier 2024, ce tribunal a * maintenu Monsieur Le Président Jean Louis GRUTER
Source officielleChambre Civile
64f8166a0a9accd9695a4301
4 septembre 2023
4 septembre 2023
du : 03 avril 2023 COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, affaire plaidée sans opposition des avocats à l'audience publique du 06 Juin 2023, à 14 heures, devant Madame Laure-Aimée GRUA
Source officielleTPBR
668c3666894f7f4d2e0c5b4a
5 juillet 2024
5 juillet 2024
manière à permettre au locataire une exploitation normale ; - condamner Madame [V] [T] et Monsieur [K] [X], sous astreinte de 150,00 euros par jour de retard et par manquement constaté, à évacuer les grumes
Source officielleJuge des référés
DTA_2401778_20240314
14 mars 2024
14 mars 2024
, et d'autre part, sur le fait que l'installation avait donné lieu à des branchements sauvages sur deux bornes à incendie et un coffret électrique, et enfin sur la venue programmée du cirque Arlette Gruss
Source officielle1ère chambre civile
5fdcc5d7cbb9743156713daf
17 septembre 2018
17 septembre 2018
TOQUE 94) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 04 Juin 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleCour d'Appel
6253c870bd3db21cbdd85487
10 septembre 2001
10 septembre 2001
SEGERON commissaire priseur à SAUMUR a vendu le 21 juillet 1999 un chariot à grumes à trois poupées et accessoires à la Société Chaîne de France moyennant le prix de 63 187 F, sont inopérants ; Qu'en
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94303
26 novembre 2018
26 novembre 2018
toque 82) avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BART COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 01 Octobre 2018, en audience publique, devant la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd94315
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de
Source officielleCour d'Appel
6253cdb3bd3db21cbdd9432a
26 novembre 2018
26 novembre 2018
Par avis du 1er octobre 2018, le président a informé les parties que l'affaire était mise en délibéré devant la chambre civile de la cour composée de : Mme Laure-Aimée GRUA-SIBAN, présidente de chambre
Source officielleCour d'Appel
6253cde1bd3db21cbdd94d18
16 mars 2021
16 mars 2021
COMPOSITION DE LA COUR Lors des débats, du délibéré : Madame Laurence FAIVRE, Président de chambre, Monsieur Laurent SOUSA, conseiller, Madame Laure-Aimée GRUA, magistrat honoraire exerçant des fonctions
Source officielleCASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG
ECLI:CEDH:001-127571
26 septembre 2013
26 septembre 2013
Alexandru, application Nos. 34745/04 + 11/12/2012 RAILEANU, application No. 6845/05 25/09/2012 NEGREA, application No. 15960/05 11/09/2012 CONSTANTIN, application No. 33440/05 02/10/2012 SC ROMCREATIV GRUP
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-192099
7 mars 2019
7 mars 2019
and French Paris Nikola DORBIĆ 2 49727/17 05/07/2017 Marina ARAMBAŠIN 15/07/1959 Croatian, French and Dutch Den Haag Nikola DORBIĆ 3 41306/18 24/08/2018 Melita HEGEDIŠ 13/02/1968 Croatian Zagreb Ana GRUBER
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-216660
2 mars 2022
2 mars 2022
page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } .sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } Published on 21 March 2022 SECOND SECTION Application no. 50568/11 ART GRUP-TRANS
Source officiellePage 89 sur 174