[T] [G] d'Alliance Experts a relevé notamment que le véhicule est affecté d'un défaut majeur d'étanchéité interne à son bloc moteur.

30/22 KW et 15/11 KW, que les moteurs livrés sont des moteurs 7,5/5,5 KW et 22/15 KW, qu'il n'y a aucune erreur d'étiquetage contrairement à ce qui a été prétendu pendant les opérations d'expertise ;

MOTIFS DE LA DECISION Sur la nullité de l'assignation présentée par la société BATEAUX MOTEUR BAVARIA FRANCE.

K... conclut que l'avarie est liée à la destruction interne du bloc moteur et que cette destruction est liée à l'érosion de l'aluminium suite au passage de l'huile dans les canaux du

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1151 DU CODE RURAL ; ATTENDU QU'AUX TERMES DE CE TEXTE, LES ACCIDENTS OCCASIONNES PAR L'EMPLOI DE MACHINES AGRICOLES MUES PAR DES MOTEURS INANIMES ET DONT SONT VICTIMES

Robert pour mettre le moteur en marche et que M.

du moteur effectuée au Portugal en 2008 et pouvant être à l'origine du dommage avait commis des manoeuvres dolosives de nature à entraîner la nullité de la vente dès lors que M Y... non informé d'une

par la société NV DKR Réfrigérations ; qu'il résulte du rapport d'expertise que la qualité ou la conformité des moteurs fournis par la société Profroid, aux droits de laquelle est ultérieurement venue

Hertz France, venant aux droits de la SAS Equipole Finance Services, suspendu l'exécution de l'avis du 9 février 2009 émis pour le recouvrement des rappels de taxe différentielle sur les véhicules à moteur

BMW à [Localité 8], qui a diagnostiqué un problème moteur.

La cokéfaction descend par gravité dans le bas moteur et colmate progressivement la crépine de la pompe à huile jusqu'au grippage du moteur.

MOTEUR OCCASION et la S.A.S.

main d''uvre étant facturée, le moteur et la boite de vitesse ayant été fournis par M.

de laquelle se trouve la société Roulinter, a acheté à la société Pegaso France, aux droits de laquelle se trouve la société Iveco, un camion neuf ; qu'elle a rapidement constaté une surchauffe du moteur

aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Systèmes moteurs et condamne celle-ci à payer à M.

cette taxe ayant été calculée non au taux de droit commun de 9 % des sommes stipulées au profit de l'assureur mais au taux de 18 % pour les risques relatifs aux remorques de véhicules terrestres à moteur

plaisance, vendu "en l'état" ; que le 22 décembre 1984, au cours de leur première traversée, les acquéreurs sont tombés en panne ; que l'expert commis a estimé que l'avarie était due au mauvais état du moteur

___ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Atelier de rectification de moteurs

Vu la requête, enregistrée au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat le 29 octobre 2002, présentée pour la société anonyme MOTEURS BAUDOUIN, dont le siège est ..., qui demande au juge des référés

d'enseignement adapté Toulouse-Lautrec situé 131, avenue de la Celle-Saint-Cloud à Vaucresson ; 2° ) de mettre à la charge de l'association de parents d'élèves handicapés moteurs