Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
1 816 résultats pour « résistance de l'enfant »
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1 816 résultats pour « résistance de l'enfant »
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EXTRAIT
Article Annexe 13
Pour bénéficier des avantages du dispositif, l'enfant, l'adolescent ou le jeune adulte consulte le chirurgien-dentiste de son choix, ou du choix de ses parents ou de son représentant légal, dans les 6 mois qui suivent la date d'anniversaire.
Article Annexe I b
x 3.4 Résistance des matériaux : Sensibilisation à l'aide d'observations de phénomènes réels ou simulés. 3.5 Energétique : - inventaire quantifié des différentes formes d'énergie nécessaires au fonctionnement d'un bien pluri technologique
Article Annexe Ib (suite)
incendie Indiquer les dispositifs de sécurité et d'intervention spécifiques liés à ce risque 4.7.6 Risque électrique Définir le risque électrique et les situations pouvant le générer Identifier les facteurs aggravants : intensité, tension, résistance
Article Annexe I (suite)
. - Mesurer les valeurs des prises de terre de la résistance d'isolement. S7.5 Canalisations Différents types : • canalisations préfabriquées • jeux de barres BT • câbles Décoder les plans de réalisation ou de modification.
Article Annexe I
- La résistance des matériaux (déformations, fragilité des dents voisines...) est prise en compte. - Le pivot respecte les conditions normales de fonctionnement (limite inférieure : 0,60 mm).
Article Annexe
Les supports : - La résistance du support (rigide à souple) - L'état de surface du support (de lisse à rugueux) - La nature du support (d'opaque à transparent).
Article Annexe
x C.114 Frottement entre solides, résistance au mouvement Glissement, roulement. x C.115 Mouvement d'un solide indéformable - Isolement d'un solide.
LEGIARTI000036621382
monde, dans la limite de 5 années maximum ; -dès l'âge mentionné à l'article L. 161-17-2 du code de la sécurité sociale aux parents élevant ou ayant élevé un enfant handicapé, et ayant droit ou ayant eu droit à ce titre à l'allocation d'éducation de l'enfant
Article Annexe
raccordement à la Petite Ceinture des ateliers de réparation du matériel roulant ferroviaire dits de Vaugirard : 43 bis, rue Desnouettes. 36 Ancienne sous-station Necker, affectée à des postes de redressement et aux services techniques : 5, impasse de l'Enfant-Jésus
Article Annexe
De la jeunesse d'Henri IV au patrimoine d'aujourd'hui en Albret : le pays de l'enfant roi. Département de la Lozère Conseil général de la Lozère. Télémédecine en zone rurale de montagne. Association Filière cheval Lozère.
Article Annexe 11-2 (suite 3)
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 67 > 06
Chez l'enfant, l'existence d'épisodes infectieux ou de greffes infectieuses doit inciter à reporter la consolidation. B. - Autres anomalies hématologiques Elles peuvent exceptionnellement faire l'objet d'une demande d'évaluation.
Article 1
Les dispositifs doivent être conçus et fabriqués de façon à protéger le patient et l'utilisateur des risques mécaniques liés, par exemple, à la résistance, à la stabilité et aux pièces mobiles ; 12. 7. 2.
Article Annexe I
En particulier, les réservoirs, à l'exception des réservoirs enterrés sous protection cathodique, sont mis à la terre par un conducteur dont la résistance est inférieure à 100 ohms.
Article Annexe I
Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture incombustible ; - stabilité au feu des ossatures
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré 1 heure ; - couverture incombustible ; - portes
Article 221-II-2/4
enveloppes fixes étanches au gaz d'un type approuvé pour les appareils d'éclairage des chambres des pompes à cargaison peuvent être installées sur les cloisons et les ponts séparant les chambres des pompes d'autres locaux, à condition qu'elles aient une résistance
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l'installation doivent présenter les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : - murs et planchers hauts coupe-feu de degré deux heures ; - couverture constituée de
Article Annexe I
Comportement au feu des bâtiments Les locaux abritant l’installation présentent les caractéristiques de réaction et de résistance au feu minimales suivantes : – murs et planchers hauts coupe-feu de degré une heure ; – couverture incombustible ; – portes
Article Annexe I (suite)
Greiner) et de résistances au changement : représentations des dirigeants, jeux d'acteurs (M. Crozier), inertie de la culture d'entreprise.
Article Annexe I
totalement clos présentent des murs et planchers hauts REI 120 et sont équipées d'au moins deux portes EI2 120 C satisfaisant une classe de durabilité C2 et à fermeture permanente ou comprenant un dispositif ferme-porte automatique assurant un degré de résistance
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