Y..., propriétaire d'un fonds rural voisin, du préjudice causé par des poussières en provenance de la carrière ; qu'il est fait grief à l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, que, d'une

- Le fait que les arbres respectent la distance légale avec le fonds voisin n'est pas une cause d'exclusion du caractère anormal du trouble.

[Z] [S], sur toute leur hauteur pour leurs parties surplombant la parcelle voisine section AO n° [Cadastre 2], propriété du syndicat des copropriétaires.

avril 2004, l'huissier de justice indique s'être rendu à l'adresse de la société Auvergne surveillance,159 boulevard Etienne Y... et y avoir eu confirmation de la réalité du siège de la société par un voisin

attaqué (Aix-en-Provence, 22 septembre 1998), que Mme A..., propriétaire d'une maison et d'un garage, se plaignant de divers désordres subis dans son immeuble lors de la construction de l'immeuble voisin

attaqué (Nîmes, 16 décembre 2003), qu'un incendie, ayant pris naissance dans les locaux loués à la société des Etablissements Moulet Les Ocres de Provence (société Moulet), s'est propagé à l'immeuble voisin

(les consorts Y...), a, à la suite de la construction édifiée par ses voisins en violation d'une servitude non aedificandi, assigné M.

Vu l'article 12 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 mai 2003), que Mme X..., propriétaire d'un tènement, à laquelle Mme Y..., propriétaire du fonds voisin

centre commercial Snow" à Avoriaz ; qu'alléguant des extensions de la SCI sur les parties communes, la première dans la galerie technique à l'arrière de l'immeuble avec empiétement sur la copropriété voisine

25 mai 2005), rendu en matière de référé, qu'invoquant le trouble manifestement illicite que leur causait la présence d'ouvrages sur leurs parcelles n° 65 et 67, les consorts X... ont assigné leurs voisins

Attendu, selon l'arrêt attaqué (Chambéry, 3 décembre 2002) que, propriétaires d'un bien immobilier, M. et Mme X... ont revendiqué une parcelle occupée par M. et Mme Y..., propriétaires du fonds voisin

[M], propriétaire d'un immeuble contigu à celui de M. et Mme [T], a entrepris des travaux de démolition et de rénovation qui ont endommagé la toiture de ses voisins et fait tomber des pierres sur

               , cadastrée n° [...], et le syndicat des copropriétaires de l'immeuble (les consorts X...) ont assigné Mme Z... et la SCI Lani, respectivement usufruitière et nue-propriétaire d'immeubles voisins

notaire, Mme C... a vendu à M. et Mme X... une maison d'habitation ; que l'acte mentionnait que les propriétaires antérieurs avaient déclaré, en un précédent acte du 7 février 1983, que la parcelle voisine

A... bénéficiaient d'une servitude légale de passage pour cause d'enclave sur la parcelle voisine cadastrée sur la même commune section [...]

A... et Mme Z..., propriétaires de deux maisons contiguës ayant une dalle et une toiture commune, ont dû évacuer leur habitation, à la suite des travaux réalisés par leur voisin, M D..., sous la maîtrise

C... a autorisé son voisin, M.

Aix-en-Provence, 8 mars 2018), rendu en référé, que le fonds appartenant à M. et Mme A..., cadastré [...] et [...] , est grevé d'une servitude conventionnelle de passage au profit de plusieurs propriétés voisines

I... ont revendiqué un passage leur permettant d'accéder à l'entrée de la canalisation et ont assigné leurs voisins en suppression, sous astreinte, des ouvrages y faisant obstacle et en enlèvement de palissades

société civile immobilière Le Petit Vent (la SCI) et bâti sur un terrain en copropriété, a été reconstruit après sa destruction partielle par un incendie ; que M. et Mme V..., propriétaires du chalet voisin