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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2301474_20251127
27 novembre 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés le 18 novembre 2024, le 27 juin 2025 et le 21 juillet 2025, le centre hospitalier intercommunal Toulon La Seyne-sur-Mer, représenté par SELARL Abeille et Associés
DTA_2302028_20260430
30 avril 2026
mémoire en défense, enregistré le 22 janvier 2026, le centre hospitalier intercommunal de Toulon – La Seyne-sur-mer et le groupement de coopération sanitaire (GSC) Santalys, représentés par la SELARL Abeille
6ème Chambre
DTA_2100425_20221216
16 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2022, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, au rejet
Tribunal Administratif de Toulon
DTA_2101614_20240306
6 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 6 juillet 2021, le centre hospitalier intercommunal Fréjus Saint-Raphaël et la SAS Amtrust International Underwriters LTD, représentés par la SELARL Abeille et
DTA_2101257_20220823
23 août 2022
Par des mémoires enregistrés les 25 et 30 juin 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - la Seyne-sur-Mer (CHITS), représenté par la Selarl Abeille et Associés agissant par Me Zandotti, ne
DTA_2009381_20221014
14 octobre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 22 juillet 2021, la métropole d'Aix-Marseille-Provence, représentée par la SELARL Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut : 1°) à titre principal
2ème chambre - formation à 3
DCA_22MA00282_20240209
9 février 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 5 mai 2022, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par la société Abeille et associés, agissant par Me Pontier, conclut, à titre principal, au rejet de
DCA_22MA02944_20241206
6 décembre 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 23 mars 2023, la métropole Aix-Marseille-Provence, représentée par Me Pontier, de la SELARL Abeille et associés, demande à la cour : 1°) à titre principal, de
6ème chambre - formation à 3
DCA_22LY00066_20240220
20 février 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 31 mars 2022, Saint-Etienne métropole, représentée par la SELARL Abeille et Associés, agissant par Me Pontier, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY03577_20250213
13 février 2025
Un mémoire a été enregistré le 13 janvier 2025 pour la société SNEF, représentée par Me Bado (SELARL Abeille et associés), et n'a pas été communiqué.
DCA_23LY02608_20250213
Par un mémoire enregistré le 18 septembre 2023 Saint-Etienne Métropole, représentée par la SELARL Abeille et associés agissant par Me Pontier, conclut : 1°) à titre principal, au rejet de la requête
2ème chambre
DCA_21TL00839_20230411
11 avril 2023
administrative d'appel de Marseille, puis le 11 avril 2022 au greffe de la cour administrative d'appel de Toulouse sous le n°21TL00839, le centre hospitalier de Carcassonne, représenté par la Selarl Abeille
DTA_2102651_20221212
12 décembre 2022
Par un mémoire en défense, enregistré le 8 octobre 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon - la Seyne-sur-Mer (CHITS), représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti,
Chambre 1-6
6789fc4a11ec33b4fa0f17cc
16 janvier 2025
tout succombant à lui payer une somme de 3 000 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, ainsi qu'aux entiers dépens, dont distraction au profit de Me Zandotti - cabinet Abeille
comm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00730
29 juin 2010
rapport au plateau ; que la Société MONIER conteste la nouveauté de ce modèle en invoquant, à titre d'antériorité, son propre modèle n° 202.672, déposé le 4 août 1982, commercialisé sous le nom d'« ABEILLE
DTA_2301092_20241119
19 novembre 2024
Par un mémoire en défense enregistré le 24 avril 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Var, représentée par la SELARL Garry et Associés agissant par Me Garry, demande au juge des référés de réserver
DTA_2001483_20221027
27 octobre 2022
s'est développé peu de temps après cet examen ; Par un mémoire en défense enregistré le 13 avril 2021, le centre hospitalier intercommunal (CHI) de Fréjus-Saint-Raphaël, représenté par la Selarl Abeille
Cour d'Appel
6253cd8ebd3db21cbdd93a5e
22 novembre 2016
Représentée par de Me Florence AUBY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assistée de Me Mathilde CHADEYRON de la SELARL ABEILLE ET ASSOCIES avocat au barreau de Marseille, avocat plaidant
5ème chambre
DTA_2200717_20221206
6 décembre 2022
Par des mémoires en défense enregistrés les 10 et 11 mai 2022, le département de l'Ardèche, représenté par la Selarl Abeille et associés (Me Pontier), conclut au rejet de la requête et demande que la somme
DTA_2101754_20240304
4 mars 2024
Par un mémoire en défense, enregistré le 19 juillet 2021, le centre hospitalier intercommunal de Toulon La Seyne-sur-Mer et le docteur A, représenté par la SELARL Abeille et Associés agissant par Me Zandotti
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